Vertaling van "annuity " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

life annuity with period certain [ life annuity with minimum period | life annuity with minimum guaranteed payments | life annuity certain | annuity with period certain | annuity with minimum period ]
rente viagère avec annuités certaines

annuity contract [ contract of annuity ]
contrat de rente

life annuity certain | life annuity with period certain | life annuity with minimum guaranteed payments | life annuity minimum period
rente viagère avec annuités certaines

gift annuity | charitable gift annuity
don assorti d'une rente

joint and survivor pension [ joint and survivor annuity | joint and last survivor annuity | joint and survivorship annuity | joint life and survivorship annuity | joint annuity ]
rente réversible [ pension réversible ]

temporary annuity | terminable annuity
annuité temporaire | rente à terme

annual fee | annuity | annuity fee | maintenance fee | renewal fee
annuité | taxe annuelle | taxe de maintien en vigueur

dependants' annuity | survivors' annuity
rente d'ayant droit

joint and survivor annuity | joint and last survivor annuity | joint life annuity
rente réversible

cessation of farming [ cessation of agricultural production | farm closure | farmer's retirement annuity ]
cessation d'exploitation agricole [ cessation de l'exploitation agricole | indemnité viagère de départ ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Vesting requirements should not be likened to other conditions laid down for the acquisition of a right to an annuity made with regard to the payout phase under national law or under the rules of certain supplementary pension schemes, in particular in defined contribution schemes.
Il n'y a pas lieu d'assimiler les exigences en matière d'acquisition de droits à d'autres conditions fixées pour l'acquisition d'un droit à rente établi en ce qui concerne la phase de versement du revenu en vertu de la législation nationale ou des règles de certains régimes complémentaires de pension, en particulier des régimes à cotisations définies.

For instance, a period of active scheme membership which a member needs to complete after becoming entitled to a supplementary pension in order to claim his or her pension in the form of an annuity or capital sum does not constitute a vesting period.
Par exemple, la période d'affiliation active exigée d'un affilié après qu'il a obtenu le droit à une pension complémentaire pour pouvoir réclamer sa pension sous la forme d'une rente ou d'une somme en capital ne constitue pas une période d'acquisition.

Alternative Procedures for Financial Accounts held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.
Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe.

The term “Group Annuity Contract” means an Annuity Contract under which the obligees are individuals who are affiliated through an employer, trade association, labour union, or other association or group.
On entend par “Contrat de rente de groupe” un Contrat de rente en vertu duquel les créanciers sont des personnes physiques adhérant par l'intermédiaire d'un employeur, d'une association professionnelle, d'une organisation syndicale ou d'une autre association ou d'un autre groupe.

A Reporting Financial Institution may treat a Financial Account that is a member's interest in a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract as a Financial Account that is not a Reportable Account until the date on which an amount is payable to the employee/certificate holder or beneficiary, if the Financial Account that is a member's interest in a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract meets the following requirements:
Une Institution financière déclarante peut considérer qu'un Compte financier qui correspond à la participation d'un membre à un Contrat d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou à un Contrat de rente de groupe n'est pas un Compte déclarable jusqu'à la date à laquelle une somme est due à l'employé/au détenteur de certificat ou au bénéficiaire, si ledit compte financier remplit les conditions suivantes:

If, however, the development of a robust economic depreciation model is not feasible, other approaches are possible, including straight-line depreciation, annuities and tilted annuities.
Toutefois, s'il est impossible d'élaborer un modèle fiable d'amortissement économique, on peut recourir à d'autres approches dont l'amortissement linéaire, les annuités et les annuités basculées.

Annuity products (including private pensions) — insurance that provides regular payments in the future in exchange for the payment of a lump sum or a series of regular payments prior to the onset of the annuity
Produits de rente (y compris les régimes de retraite privés): assurance qui prévoit des versements réguliers futurs, en échange du paiement d'une somme forfaitaire ou d'une série de paiements réguliers avant le début de la rente.

Invalidity annuity (Decree No 83/1987 (XII 27) of the Council of Ministers on Invalidity Annuity)
La rente d'invalidité [décret no 83/1987 (XII 27) du Conseil des ministres sur la rente d'invalidité].

Invalidity annuity (Decree No 83/1987 (XII 27) of the Council of Ministers on Invalidity Annuity)
La rente d'invalidité [décret no 83/1987 (XII 27) du Conseil des ministres sur la rente d'invalidité];