Vertaling van "any canadian outside " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

outside vapour deposition process | outside vapour phase oxidation | outside vapour phase oxidation process | OVPO [Abbr.]
oxydation en phase vapeur externe | procédé d'oxydation en phase vapeur externe

outside activity | outside employment | outside work
activité accessoire | activité annexe | activité complémentaire | activité secondaire | occupation secondaire

canadian pondweed | canadian waterweed | common elodia
Anacharis canadensis Planch. | élodée du Canada

outside diameter of any cross section
diamètre extérieur quelconque

outside diameter at any point
diamètre en un point extérieur quelconque

diameter at any outside point
diamètre en un point extérieur quelconque

Payroll Deductions Tables - Income Tax Deductions - In Canada Beyond the Limits of Any Province or Outside Canada
Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins de l'impôt sur le revenu - Au Canada au-delà des limites d'une province ou à l'extérieur du Canada

lynx [ bobcat | Canada lynx | Canadian lynx | Eurasian lynx | Iberian lynx ]
lynx

implement risk management outdoors | implement risk management practices outdoors | develop risk management tools for the outside sector | implement risk management for outdoors
appliquer la gestion des risques à des activités de plein air

Application for Registration and Special Ballot - For resident Canadians away from their electoral districts and Canadians residing outside Canada
Demande d'inscription et de bulletin de vote spécial - À l'intention des Canadiens résidant au Canada mais absents de leur circonscription et des Canadiens résidant à l'étranger

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) This Act does not apply so as to require or authorize any person outside Canada to contravene the law of a foreign country or any Canadian ship outside Canada to be operated in contravention of that law.
4 (1) La présente loi s’applique aux bâtiments et aux installations maritimes au Canada et aux navires canadiens se trouvant à l’étranger, de même qu’aux ouvrages en mer, conformément aux articles 5 et 6 de la Loi sur l’application extracôtière des lois canadiennes.

4.83 (1) Despite section 5 of the Personal Information Protection and Electronic Documents Act, to the extent that that section relates to obligations set out in Schedule 1 to that Act relating to the disclosure of information, and despite subsection 7(3) of that Act, an operator of an aircraft departing from Canada that is due to land in a foreign state or fly over the United States and land outside Canada or of a Canadian aircraft departing from any place outside Canada that is due to land in a foreign state or fly over the United States may, in accordance with the regulations, provide to a competent authority in that foreign state any information that is in the operator’s control relating to persons on board or expected to be on board the aircraft and that is required by the laws of the foreign state.
4.83 (1) Par dérogation à l’article 5 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, dans la mesure où cet article a trait aux obligations énoncées dans l’annexe 1 de cette loi relativement à la communication de renseignements, et malgré le paragraphe 7(3) de cette loi, l’utilisateur d’un aéronef en partance du Canada qui doit soit atterrir dans un État étranger, soit survoler le territoire des États-Unis et atterrir ailleurs qu’au Canada, ou d’un aéronef canadien en partance de l’étranger qui doit soit atterrir dans un État étranger, soit survoler le territoire des États-Unis peut, conformément aux règlements, communiquer à une autorité compétente de l’État étranger les renseignements dont il dispose et qui sont exigés par la législation de cet État relativement à toute personne qui est ou sera vraisemblablement à bord de l’aéronef.

2. Subject to section 10, it is prohibited for any person in Canada and any Canadian outside Canada to export, sell, supply or ship any goods, wherever situated, to the DPRK or any person in the DPRK or to deal in any goods destined for the DPRK or any person in the DPRK.
2. Sous réserve de l’article 10, il est interdit à toute personne au Canada et à tout Canadien à l’étranger d’exporter, de vendre, de fournir ou d’envoyer des marchandises, où qu’elles se trouvent, à la RPDC ou à toute personne qui s’y trouve ou d’effectuer des opérations concernant des marchandises destinées à la RPDC ou à toute personne qui s’y trouve.

4. It is prohibited for any person in Canada and any Canadian outside Canada to make an investment in any entity in the DPRK that involves a dealing in any property, wherever situated, held by or on behalf of the DPRK, any person in the DPRK, or a national of the DPRK who does not ordinarily reside in Canada.
4. Il est interdit à toute personne au Canada et à tout Canadien à l’étranger d’effectuer un investissement dans une entité en RPDC qui comporte une opération sur un bien, où qu’il se trouve, détenu par la RPDC, toute personne qui s’y trouve, un de ses nationaux qui ne réside habituellement pas au Canada ou en leur nom.

(3) It is prohibited for any person in Canada and any Canadian outside Canada to provide or acquire marketing services or any financial or other services to, from or for the benefit of, or on the direction or order of, Iran or any person in Iran in respect of the import, purchase, acquisition or shipment of natural gas, crude oil, or any petroleum or petrochemical products, from Iran.
(3) Il est interdit à toute personne au Canada et à tout Canadien à l’étranger de fournir des services de marketing ou des services financiers ou autres à l’Iran ou à toute personne qui s’y trouve, pour leur bénéfice ou en exécution d’une directive ou d’un ordre qu’ils ont donné ou d’acquérir auprès de ceux-ci de tels services relativement à l’importation, à l’achat, à l’acquisition ou à l’expédition de gaz naturel, de pétrole ou de produits pétroliers ou pétrochimiques à partir de l’Iran.

4. Welcomes the intention, spelt out in the recent Speech from the Throne given in the Canadian Parliament, to open up the Canadian telecommunications industry to outside competition;
4. se félicite de l'intention du Canada, formulée dans le discours de la couronne prononcé au parlement canadien, d'ouvrir le secteur canadien des télécommunications à la concurrence extérieure;

4. Welcomes the intention spelt out in the recent Speech from the Throne to open the Canadian telecommunications industry to outside competition;
4. se félicite de l'intention du Canada, formulée dans le discours de la couronne, d'ouvrir son industrie des télécommunications à la concurrence extérieure;

J. whereas Zahra Kazemi, a Canadian-Iranian freelance photographer, was arrested on 23 June 2003 while taking photographs outside Tehran’s Evin Prison, and died on 10 July 2003 of a brain haemorrhage resulting from beatings,
J. considérant que Zahra Kazemi, photographe indépendante irano‑canadienne, fut arrêtée le 23 juin 2003 alors qu'elle prenait des photographies à proximité de la prison Evin de Téhéran et décéda le 10 juillet 2003 d'une hémorragie cérébrale causée par des coups qui lui avaient été portés,

J. whereas Zahra Kazemi, a Canadian-Iranian freelance photographer, was arrested on 23 June 2003 while taking photographs outside Tehran's Evin Prison, and died on 10 July 2003 of a brain haemorrhage resulting from beatings,
J. considérant que Zahra Kazemi, photographe indépendante irano-canadienne, fut arrêtée le 23 juin 2003 alors qu'elle prenait des photographies à proximité de la prison Evin de Téhéran et décéda le 10 juillet 2003 d'une hémorragie cérébrale causée par des coups qui lui avaient été portés,