Traduction de «any duplication thereof » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

work or any part thereof
travaux ou une partie de ceux-ci [ ouvrage ou une partie de l'ouvrage ]

chromosomal duplication | chromosome duplication | gene amplification | gene duplication
duplication

fluid duplicator | liquid duplicator | spirit duplicator
duplicateur à alcool | duplicateur hectographique

any injury except drowning and submersion as a result of an accident to watercraft burned while ship on fire crushed between colliding ships crushed by lifeboat after abandoning ship fall due to collision or other accident to watercraft hit by falling object as a result of accident to watercraft injured in watercraft accident involving collision of watercraft struck by boat or part thereof after falling or jumping from damaged boat
brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau

duplication | duplication of efforts | overlapping
chevauchement d'efforts | double emploi

reprography [ duplicating | duplication | photocopy | photocopying | reproduction of documents | reprographic reproduction ]
reprographie [ photocopie | reproduction de documents ]

foreign country or any political subdivision thereof
gouvernement d'un pays étranger ou d'une de ses subdivisions politiques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

15 (1) Every permittee shall, within 90 days following the expiry of his permit and following any extension thereof, forward to the Supervisor a certified statement in duplicate itemizing the assessment work performed and the cost of performing such work during the term of his permit and any extension thereof together with any cash payment that may be required pursuant to subsection 14(1).
15 (1) Tout détenteur de permis devra, dans les 90 jours suivant l’expiration de son permis ou suivant toute prorogation dudit permis, faire parvenir au Surveillant un état certifié, en double exemplaire, donnant la liste des travaux statutaires exécutés et le coût desdits travaux, pour la période de validité de son permis ou pour toute prorogation dudit permis, ainsi que tout paiement comptant pouvant être requis en vertu du paragraphe 14(1).

(2) Every permittee shall, within six months following the expiry of his permit and following any extension thereof, forward to the Supervisor copies in duplicate of all maps and technical information that serve to record the assessment work performed for the term of his permit and any extension thereof together with a report of the results obtained from the performance of that assessment work.
(2) Tout détenteur de permis devra, dans les six mois suivant l’expiration de son permis ou suivant toute prorogation dudit permis, faire parvenir au Surveillant des exemplaires en double de toutes les cartes et données techniques qui ont servi à établir la liste des travaux statutaires exécutés au cours de la période de validité de son permis ou au cours de toute prorogation dudit permis, ainsi qu’un rapport faisant état des résultats de ces travaux.

17. Where a permittee, during the term of his permit or any extension thereof, desires to obtain a lease in respect of his permit area or any part thereof, he shall make an application in duplicate therefor to the Supervisor.
17. Tout détenteur d’un permis qui, au cours de la période de validité de son permis ou au cours de toute prorogation dudit permis, désire obtenir un bail à l’égard de l’étendue visée par son permis ou à l’égard de toute partie de ladite étendue, doit présenter au Surveillant une demande à cet effet, en double exemplaire.

29 (1) Every lessee shall, within 90 days following the completion of each year of the term of his lease or any renewal thereof, forward to the Supervisor a certified statement in duplicate itemizing the assessment work performed and the cost of performing such work during the year most recently completed, together with any cash payment that may be required pursuant to subsection 28(1).
29 (1) Tout preneur devra, dans les 90 jours suivant la fin de chaque année de la période de validité de son bail ou de tout renouvellement dudit bail, faire parvenir au Surveillant un état certifié, en double exemplaire, donnant la liste des travaux statutaires exécutés et le coût desdits travaux, pour la dernière année complète, ainsi que tout paiement comptant pouvant être requis en vertu du paragraphe 28(1).

34 (1) During the term of his lease and any renewal thereof, a lessee shall forward to the Supervisor within 30 days after the expiry of each period of production a royalty payment in favour of the Receiver General in respect of that period together with a statement in duplicate showing the production and sales figures upon which the payment has been calculated.
34 (1) Pendant la période de validité de son bail ou de tout renouvellement dudit bail, tout preneur devra faire parvenir au Surveillant, dans les 30 jours suivant l’expiration de toute période de production, un paiement de redevance au nom du Receveur général, à l’égard de ladite période, ainsi qu’un état, en double exemplaire, faisant état des chiffres de production et de ventes ayant servi à calculer le montant du paiement.

8. Surveillance document forms and extracts thereof shall be drawn up in duplicate, one copy, marked ‘Holder's copy’ and bearing the number 1, to be issued to the applicant, and the other, marked ‘Copy for the competent authority’ and bearing the number 2, to be kept by the authority issuing the document.
8. Les formulaires des documents de surveillance, ainsi que leurs extraits, sont établis en deux exemplaires, dont le premier, dénommé «original pour le destinataire» et portant le numéro 1, est délivré au demandeur et le second, dénommé «exemplaire pour l'autorité compétente» et portant le numéro 2, est conservé par l'autorité qui a délivré le document.

The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 29 of this Regulation to repeal Articles 4 to 7, 10 to 12, 14, 15, 17 and 19 of this Regulation, or any part thereof, or to amend those same Articles, should it conclude that international or other developments give rise to a situation where the obligations pursuant to those Articles are no longer necessary, not proportionate to the corresponding benefits or not consistent with or duplicative of reporting requirements under the UNFCCC.
Le pouvoir d'adopter des actes délégués est conféré à la Commission conformément à l'article 29 du présent règlement pour l'abrogation totale ou partielle des articles 4 à 7, 10 à 12, 14, 15, 17 et 19 du présent règlement ou leur modification si elle parvenait à la conclusion que, du fait d'événements internationaux ou autres, les obligations prévues par ces articles ne sont plus nécessaires ou plus proportionnées aux avantages escomptés, qu'elles ne sont plus conformes aux exigences de déclaration de la CCNUCC, ou qu'elles font double emploi avec ces dernières.

Competent authorities may use the following harmonised format for collecting information with a view to issuing a new, renewed, amended or updated train driving licence or a duplicate thereof.
Les autorités compétentes peuvent utiliser le format harmonisé suivant pour recueillir des informations en vue de la délivrance, du renouvellement, de la modification ou de la mise à jour d’une licence de conducteur de train ou de la délivrance d’un duplicata de celle-ci.

2. Stresses the importance of maintaining the coherence of institutions and avoiding any duplication thereof, and stresses that the Barcelona Process - Union for the Mediterranean (BP-UfM) should be included within the Union’s institutional framework; considers that setting up an autonomous institutional structure could only damage the effectiveness of the process;
2. souligne qu'il convient de préserver la cohérence des institutions et d'éviter toute duplication des structures, et que le ”Processus de Barcelone: Union pour la Méditerranée” (PB:UpM) devrait s'inscrire dans le cadre institutionnel de l'Union; considère que la création d'une structure institutionnelle autonome ne peut que nuire à l'efficacité du processus;