Traduction de «approved breeding programme » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

create animal breeding programme plan | design animal breeding programmes | plan animal breeding initiatives | plan animal breeding programmes
établir des programmes de reproduction

captive breeding programme | captivity breeding programme | in-captivity breeding programme
programme d'élevage en captivité

animal breeding programme | animal mating programmes | animal breeding programmes | animal breeding programs
programmes de reproduction d'animaux

breeding programme
programme de sélection | programme d'élevage

EU sheep breeding programme for resistance against TSEs
programme européen d’élevage de moutons axé sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles

breeding program [ breeding programme ]
programme de sélection

Artificial Insemination and Breeding Development Programme
Programme de développement de l'insémination artificielle et de la sélection génétique

Funds Mobilization, Project Approvals and Programme Monitoring
Mobilisation de fonds, approbation des projets et contrôle de l'exécution des programmes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, where in a Member State one or more recognised breed societies are already carrying out an approved breeding programme on a given breed, the competent authority of that Member State should, in certain specific cases, be allowed to refuse to approve a further breeding programme for the same breed, even if that breeding programme complies with all the requirements necessary for approval.
Cependant, lorsque, dans un État membre, un ou plusieurs des organismes de sélection agréés mènent déjà un programme de sélection approuvé pour une race donnée, l'autorité compétente de cet État membre devrait, dans certains cas, pouvoir refuser d'approuver un programme de sélection supplémentaire pour la même race, même si ce programme de sélection satisfait à toutes les exigences nécessaires pour obtenir l'approbation.

4. Semen referred to in point (g) of paragraph 1 collected from male purebred breeding animals which are entered in the main section of a breeding book established by a breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, shall be accepted by another breed society carrying out an approved breeding programme on the same breed in the same or another Member State under the same conditions and quantity limits for performance testing and, where applicable, genetic evaluation as those applied to its own male purebred breeding animals.
4. Le sperme visé au paragraphe 1, point g), provenant de mâles reproducteurs de race pure inscrits dans la section principale d'un livre généalogique établi par un organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé en vertu de l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, de l'article 12, est accepté par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé pour la même race dans le même État membre ou dans un autre État membre dans les mêmes conditions et avec les mêmes restrictions quantitatives pour le contrôle des performances et, le cas échéant, l'évaluation génétique que celles applicables à ses propres mâles reproducteurs de race pure.

Submission of modified breeding programmes in cases of refusal and withdrawal of the recognition of breed societies or breeding operations in the absence of approved breeding programmes
Soumission de programmes de sélection modifiés en cas de refus et de retrait de l'agrément d'organismes de sélection ou d'établissements de sélection en l'absence de programmes de sélection approuvés

However, each Member State or its competent authorities should retain the possibility of regulating those activities, in particular as soon as such a breeding programme leads to business transactions in respect of breeding animals or the germinal products thereof or jeopardises an already existing approved breeding programme for that same breed.
Toutefois, chaque État membre ou ses autorités compétentes devraient avoir la possibilité de réglementer ces activités, en particulier dès qu'un tel programme de sélection donne lieu à des transactions commerciales d'animaux reproducteurs ou de leurs produits germinaux ou compromet un programme de sélection déjà existant et agréé pour la même race.

Prior to the implementation of changes in the approved breeding programme, a breed society or breeding operation should submit those changes to the competent authority that has recognised that breed society or breeding operation.
Avant de mettre en œuvre des modifications à un programme de sélection approuvé, un organisme de sélection ou un établissement de sélection devrait soumettre ces modifications à l'autorité compétente l'ayant agréé.

An approval may be refused when one has already been granted for the same breed to another association in the same Member State and when the competent authority considers that the new approval would endanger the preservation of the breed or the selection programme of the already approved association.
L’agrément peut être refusé, lorsqu’une association a déjà été agréée pour la même race dans le même État membre, si l’autorité compétente estime que l’octroi de l’agrément à une association supplémentaire mettrait en péril la conservation de la race ou compromettrait le programme de sélection de l’association déjà agréée.

In essence, the Spanish authorities are automatically refusing approvals without considering, case by case, the specific situation of the concerned breed and without thus assessing whether the approval would indeed endanger the preservation of the breed or the selection programme of the already approved association.
En fait, les autorités espagnoles refusent d’office d’octroyer l’agrément sans considérer, au cas par cas, la situation particulière de la race concernée et donc sans examiner si l’octroi de l’agrément mettrait en péril la conservation de la race ou compromettrait le programme de sélection de l’association déjà agréée.

Commission Decision 2007/843/EC (5) approved control programmes submitted by the United States of America, Israel, Canada and Tunisia as regards Salmonella in flocks of breeding hens.
La décision 2007/843/CE de la Commission (5) a approuvé les programmes de contrôle présentés par les États-Unis d’Amérique, Israël, le Canada et la Tunisie en ce qui concerne les salmonelles dans les troupeaux de poules reproductrices.

Genotyping of blood or other tissues collected for the purposes of the breeding programme shall be carried out in laboratories that have been approved under that programme.
Le génotypage du sang ou d'autres tissus prélevés aux fins du programme d'élevage est réalisé dans des laboratoires agréés dans le cadre du programme.

2. In derogation from the first indent of paragraph 1, an animal can be entered in the main section to take part in a cross breeding programme approved by the organization or association according to the rules of that stud-book.
2. Par dérogation au premier tiret du paragraphe 1, un animal peut être inscrit dans la section principale pour participer à un programme de croisement approuvé par l'organisation ou l'association d'élevage conformément aux règles dudit livre généalogique.