Traduction de «arises once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many
disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

disc at once | DAO | disk at once | disc-at-once mode | disk-at-once mode | disc-at-once writing | disk-at-once writing | disc-at-once recording | disk-at-once recording
disque entier | mode disque entier

write once read many times | WORM | write once | write once read many | write-once-read-many | write-once read-many
non réinscriptible | inscriptible une seule fois | WORM

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

breach once and for all [ once and for all breach | once-and-for-all breach ]
violation ponctuelle

risk arising from force majeure | risk arising from an act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

risks arising from force majeure | risks arising from an Act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

arisings [ work arisings ]
imprévus [ travaux imprévus ]

arise from [ arise out of ]
découler de [ survenir à l'occasion de | provenir de ]

Definition: Fears in childhood that show a marked developmental phase specificity and arise (to some extent) in a majority of children, but that are abnormal in degree. Other fears that arise in childhood but that are not a normal part of psychosocial development (for example agoraphobia) should be coded under the appropriate category in section F40-F48.
Définition: Trouble caractérisé par la présence de craintes de l'enfance, hautement spécifiques d'une phase de développement, et survenant (à un certain degré) chez la plupart des enfants, mais dont l'intensité est anormale. Les autres craintes qui surviennent dans l'enfance, mais qui ne font pas partie du développement psychosocial normal (par exemple une agoraphobie), doivent être classées dans la catégorie appropriée de la section F40-F48.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

7 This is notably due to the complex legal situation that arises once IGAs are signed with a third country.
Cet échec s'explique notamment par la complexité de la situation juridique une fois que des accords intergouvernementaux sont signés avec un pays tiers.

1. Before establishing a CSD link and on an ongoing basis once the CSD link is established, all CSDs concerned shall identify, assess, monitor and manage all potential sources of risk for themselves and for their participants arising from the CSD link and take appropriate measures to mitigate them.
1. Avant d’établir un lien entre DCT, puis de manière continue une fois ce lien établi, tous les DCT concernés identifient, évaluent, suivent et gèrent toutes les sources de risque potentielles que ce lien fait naître pour eux-mêmes et pour leurs participants et prennent les mesures appropriées pour les atténuer.

Once both wholesale and retail roaming markets have fully adjusted to the generalisation of roaming at domestic price levels and its incorporation as a normal feature of retail tariff plans, such exceptional circumstances are no longer expected to arise.
Une fois que les marchés de détail et de gros de l’itinérance se seront pleinement adaptés à la généralisation de la fourniture de services d’itinérance aux prix nationaux et à son intégration dans les plans tarifaires au détail, dont elle constituera une caractéristique normale, ces circonstances exceptionnelles ne devraient plus se produire.

Thirdly, the Commission notes that, contrary to a long-term contractual relationship, §8c(1a) KStG does not concern a waiver for existing debts, but a reduction of possible future debts, which might arise once the debtor’s financial health has been restored.
En troisième lieu, la Commission relève qu’à l’inverse d’une relation contractuelle à long terme, la mesure visée à l’article 8c, paragraphe 1a, de la KStG ne se rapporte pas à une renonciation de créance pour des dettes existantes, mais à une diminution de dettes futures possibles, après redressement financier du débiteur.

Different national arrangements as to liability should not prevent air navigation service providers from entering into agreements on the cross-border provision of services, once the air navigation service providers have set up arrangements to cover losses for damages arising from liabilities under the applicable law.
Les différents régimes nationaux de responsabilité civile ne doivent pas empêcher les prestataires de services de navigation aérienne de conclure des accords pour la fourniture de services transfrontaliers, dès lors que les prestataires de services de navigation aérienne prennent des dispositions afin de couvrir les dommages et intérêts résultant des responsabilités légales dans le cadre du droit applicable.

Different national arrangements as to liability should not prevent an air navigation service provider from entering into agreements on the cross-border provision of services, once they have set up arrangements to cover losses for damages arising from liabilities under the applicable law.
Les différents régimes nationaux de responsabilité civile ne doivent pas empêcher les prestataires de services de navigation aérienne de conclure des accords pour la fourniture de services transfrontaliers, dès lors qu’ils prennent des dispositions afin de couvrir les dommages et intérêts résultant des responsabilités légales dans le cadre du droit applicable.

Present controls do ensure the financial interests of the Community and its Member States are protected, particularly as any problems arising once goods have entered the Community can be rectified through post-clearance audits.
Certes les contrôles actuels permettent de protéger les intérêts financiers de la Communauté et des Etats membres, d'autant que lorsque ce type de problème est constaté après l'entrée des marchandises, des audits a posteriori permettent de les redresser.

Control shall be presumed to arise once a person or undertaking engaged in shipbuilding, ship repair or ship conversion owns or controls an interest of more than 25 % in the other or vice versa.
On présume qu'il y a contrôle dès lors qu'une personne ou une entreprise qui exerce ses activités dans le secteur de la construction, de la réparation ou de la transformation navales détient ou contrôle plus de 25 % du capital de l'autre ou vice versa.

In any event, the occasions when difficulties associated with ne bis in idem arise can be expected to become much fewer once a European registry of pending criminal cases and decisions allows much better coordination of prosecutions among the EU Member States.
Quoi qu'il en soit, tout porte à croire que les difficultés liées au principe ne bis in idem seront bien moins fréquentes lorsqu'un répertoire européen des affaires pendantes et des décisions en matière pénale permettra de coordonner les poursuites d'une manière beaucoup plus efficace entre les États membres de l'UE.

Control shall be presumed to arise once a person or a shipbuilder owns or controls an interest of more than 25 % in the other.
On présume qu'il y a contrôle dès lors qu'une personne ou un constructeur détient ou contrôle plus de 25 % des intérêts de l'autre partie.