Vertaling van "arrangement could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

crisis coordination arrangements | EU Emergency and Crisis Coordination Arrangements | EU Integrated Political Crisis Response (IPCR) arrangements | EU IPCR arrangements | CCA [Abbr.] | IPCR [Abbr.]
dispositif de coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif intégré de l'UE pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise | IPCR [Abbr.]

access visit arrangements [ access visitation arrangements | visit arrangements | visitation arrangements | visiting arrangements ]
arrangements de visite

arrange interlibrary exchanges | arrange loans between libraries | arrange interlibrary loans | interlibrary loans arranging
organiser des prêts entre bibliothèques

predetermined arrangement of colors [ predetermined arrangement of colours | predetermined color arrangement | predetermined colour arrangement ]
couleurs prédéterminées par arrangement préalable [ couleurs prédéfinies par arrangement préalable ]

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

interim arrangement | intermediate arrangement | provisional arrangement
arrangement intérimaire | arrangement provisoire

SAARC Preferential Trade Arrangement | SAARC Preferential Trading Arrangement | South Asian Preferential Trade Arrangement | SAPTA [Abbr.]
accord commercial préférentiel-SAPTA | Arrangement commercial préférentiel de l'ASACR | SAPTA [Abbr.]

Dextrocardia with situs inversus Mirror-image atrial arrangement with situs inversus Situs inversus or transversus:abdominalis | thoracis | Transposition of viscera:abdominal | thoracic
Dextrocardie avec situs inversus Disposition auriculaire en miroir avec situs inversus Situs inversus ou transversus:abdominal | thoracique | Transposition des viscères:abdominale | thoracique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

UNHCR envisages that these new arrangements, in the form of multi-lateral “special arrangements” could consist of comprehensive plans of action to ensure more effective and predictable responses to large-scale refugee situations, including additional development assistance targeted to achieve more equitable burden sharing and to promote the self reliance of refugees and returnees in countries hosting large numbers of refugees; multilateral commitments for the resettlement of refugees; and the agreement of roles and responsibilities of countries of origin, transit and destination in irregular secondary movement situations.
Le HCR envisage que ces nouvelles dispositions, sous forme de dispositions spéciales multilatérales, pourraient comprendre des plans d'action complets pour assurer des réponses plus efficaces et prévisibles aux problèmes des réfugiés à grande échelle, y compris de l'aide au développement supplémentaire ciblée pour réaliser un partage de la charge plus équitable et pour promouvoir l’autonomie des réfugiés et des rapatriés dans les pays accueillant un grand nombre de réfugiés ; engagements multilatéraux pour la réinstallation des réfugiés; et des accord sur les rôles et les responsabilités des pays d'origine, transit et destination dans les situations de mouvements secondaires irréguliers.

Recognizing the need for reform in education and the imperative of protecting minority rights which have a constitutional reference, is it possible that the various parties concerned could reach an agreement which might not be the ideal for anyone but which might be a modus vivendi which all could accept and that this arrangement could become operative in one of two ways, either by agreement of the parties or, theoretically at least, by an amendment to Term 17 to which all of the parties would be in agreement?
En reconnaissant la nécessité de réformer le système d'éducation et l'impératif qui s'impose de protéger les droits des minorités assurés par la Constitution, est-il possible que les diverses parties intéressées puissent conclure une entente qui ne serait peut-être pas idéale pour tout le monde mais qui pourrait constituer un modus vivendi que toutes les parties pourraient accepter et que cet accord pourrait être appliqué d'une ou deux façons, soit après entente des parties, soit théoriquement à tout le moins, par suite d'une modification à la clause 17 que toutes les parties accepteraient?

Explore ways to support Member States in developing their quality assurance arrangements, so as to cater for different modes of learning and teaching or so that such arrangements could also be applied to various sectors and levels of education and training.
étudier comment aider les États membres à développer leurs dispositifs d’assurance de la qualité, de manière à couvrir différents types d’apprentissage et d’enseignement ou de manière à ce que ces dispositifs puissent aussi être appliqués à différents secteurs et niveaux d’éducation et de formation.

Such arrangements could imply, inter alia, that the competent authorities arrange for the assistance of a lawyer on the basis of a list of available lawyers from which the suspect or accused person could choose.
Ces dispositions pourraient notamment prévoir que les autorités compétentes font le nécessaire pour fournir l’assistance d’un avocat sur la base d’une liste d’avocats disponibles, parmi lesquels le suspect ou la personne poursuivie pourrait effectuer son choix.

.there is no doubt that any number of procedural arrangements could be developed that would ensure that the amendments that independent members wish to propose to legislation could be put in committee.
[.] il est certain qu’un certain nombre de mesures pourraient être adoptées sur le plan procédural afin de permettre aux députés indépendants de proposer en comité des amendements aux projets de loi.

The House leaders would determine if there were pieces of legislation that the government had that the opposition might find its way to support and, if such an arrangement could be made, then perhaps there could be an accommodation to allow Parliament to rise a few hours or a day early.
Ils ont l'habitude de voir si l'opposition ne trouverait pas le moyen d'appuyer certains projets de loi que le gouvernement veut adopter et, en cas d'accord, il devient possible de s'arranger pour que le Parlement ajourne quelques heures ou un jour plus tôt.

When an arrangement between a consignee in a third country and a holder in a third country has been concluded pursuant to Article 27 of the Joint Convention, the same arrangement could be used for the purpose of this Directive.
Lorsqu'il existe un arrangement conclu en vertu de l'article 27 de la convention commune entre un destinataire dans un pays tiers et un détenteur dans un pays tiers, cet arrangement pourrait s'appliquer aux fins de la présente directive.

Synergies could also be achieved in terms of procedures: impact studies, planning and budgetary arrangements could be combined.
Des synergies peuvent également être réalisées au niveau des procédures: les études d'impact, la planification, ou les constructions budgétaires peuvent être combinées.

The future could be disastrous and this arrangement could basically condemn the Nisga'a people to a life of poverty.
Toutefois, j'ai peur de ce que l'avenir réserve. L'avenir pourrait être désastreux et cet arrangement pourrait en fin de compte condamner les Nisga'as à vivre dans la pauvreté.

One of these sectoral arrangements could - and in our view, should -concern services in the telecommunications sector. The pursuit of multilateral arrangements does not rule out the possibility of bilateral arrangements, which, however, must be related to the multilateral talks and on no account be in contradiction with them.
Cela étant, l'objectif d'arrangements multilatéraux n'exclut pas la possibilité d'accords bilatéraux qui, toutefois, ne peuvent en aucun cas être en contradiction avec les premiers.