Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Less than Truckload Pre-Arrival Review System
NLT
Not later than
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "arrived later than " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traum ...[+++]




Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.

Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.


the bainite transformation starts later than the pearlite transformation

la transformation bainitique commence plus tard que la transformation perlitique




for delivery not later than three calendar months forward

pour livraison dans les trois mois civils


Less than Truckload Pre-Arrival Review System

Système d'examen avant l'arrivée - charges incomplètes de camions
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The extent and the nature of the liability in the case of non-execution, where the payment has not arrived on the beneficiary account, or defective execution, where the full amount has not arrived or the payment has arrived later than agreed or foreseen in law, need to be addressed.

Il convient donc de réfléchir à l'étendue et à la nature de la responsabilité du prestataire de services de paiement en cas d'inexécution du paiement, c'est-à-dire si celui-ci n'arrive pas sur le compte bénéficiaire, ou d'exécution incorrecte, lorsque le montant n'arrive pas dans son intégralité ou bien plus tard que convenu ou prévu par la loi.


* Directive 97/5/EC includes a provision of strict liability (the so-called "money-back guarantee") of the Payment Service Provider to refund a cross-border credit transfer up to a specified amount, if it does not arrive at the beneficiary's account or arrives later than agreed (see Art. 6 and 8).

* la directive 97/5/CE prévoit un régime de responsabilité sans faute (la "garantie de remboursement") faisant obligation au prestataire de services de paiement de rembourser un virement transfrontalier jusqu'à concurrence d'un certain montant si celui-ci n'arrive pas sur le compte du bénéficiaire ou bien arrive plus tard que convenu (articles 6 et 8).


Under pressure from economic and socio-cultural factors, the nature of youth is changing. Young people arrive at the different stages of life later than did earlier generations, along pathways less linear than before.

Sous la pression de facteurs économiques et socioculturels, la nature de la jeunesse évolue : les jeunes atteignent les différents stades de la vie plus tard que les générations précédentes, en suivant des voies moins linéaires qu’auparavant.


There will be a motion arriving in your offices from Mr. Merrifield, but the gist of it is that the committee hold meetings—he has this plural—to consider and report on the supplementary estimates; that the committee invite the minister and senior officials to appear before the committee no later than December 1; and that the committee consider and report recommendations on the supplementary estimates no later than three sitting days prior to the final allotted day in the current supply peri ...[+++]

Une motion de M. Merrifield parviendra à votre bureau. Elle demande essentiellement que le comité tienne des réunions—il a utilisé le pluriel—pour examiner le Budget des dépenses supplémentaire et présenter un rapport, que le comité invite comme témoins le ministre et de hauts fonctionnaires, au plus tard le 1 décembre, et que le comité envisage et formule des recommandations concernant le Budget des dépenses supplémentaire, au plus tard trois jours de séance avant le jour désigné final au cours de la présente période d'octroi des crédits.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
But given that Member States' contributions arrived later than expected, the Commission will finalize its report by the end of 2010.

Toutefois, compte tenu du fait que les contributions des États membres ont été reçues plus tard que prévu, la Commission ne finalisera pas son rapport avant la fin de 2010.


That court asks the Court of Justice whether an air passenger may be compensated where departure of his flight was delayed for a period of less than three hours, but arrival at the final destination was at least three hours later than the arrival time originally scheduled.

Cette juridiction demande à la Cour de justice si le passager aérien peut être indemnisé lorsque son vol a subi, au départ, un retard inférieur à trois heures mais qu’il est arrivé à sa destination finale avec un retard d’une durée égale ou supérieure à trois heures par rapport à l’heure d’arrivée initialement prévue.


Therefore, the Court answers that a passenger on directly connecting flights must be compensated when he has been delayed at departure for a period below the limits specified in the regulation, but has arrived at his final destination at least three hours later than the scheduled arrival time.

Par conséquent, la Cour répond que le passager d’un vol avec correspondances doit être indemnisé lorsqu’il a subi un retard au départ d'une durée inférieure aux seuils fixés par le règlement mais a atteint sa destination finale avec un retard égal ou supérieur à trois heures par rapport à l’heure d’arrivée prévue.


1. In the case of a cancellation or a delay in departure of a passenger service or a cruise, passengers departing from port terminals or, if possible, passengers departing from ports shall be informed by the carrier or, where appropriate, by the terminal operator, of the situation as soon as possible and in any event no later than 30 minutes after the scheduled time of departure, and of the estimated departure time and estimated arrival time as soon as that information is available.

1. En cas d’annulation ou de départ retardé d’un service de transport de passagers ou d’une croisière, les passagers partant de terminaux portuaires ou, si possible, les passagers partant de ports, sont informés de la situation par le transporteur ou, le cas échéant, par l’exploitant du terminal, dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, au plus tard trente minutes après l’heure prévue de départ, ainsi que de l’heure estimée de départ et de l’heure estimée d’arrivée, dès que ces informations sont disponibles.


3. In order to ascertain whether the person concerned represents a danger for public policy or public security, when issuing the registration certificate or, in the absence of a registration system, not later than three months from the date of arrival of the person concerned on its territory or from the date of reporting his/her presence within the territory, as provided for in Article 5(5), or when issuing the residence card, the host Member State may, should it consider this essential, request the Member State o ...[+++]

3. Aux fins d'établir si la personne concernée représente un danger pour l'ordre public ou la sécurité publique, l'État membre d'accueil peut, lors de la délivrance de l'attestation d'enregistrement ou, s'il n'existe pas de système d'enregistrement, au plus tard dans les trois mois suivant l'entrée de la personne concernée sur son territoire ou à compter de la date à laquelle cette personne a signalé sa présence sur son territoire conformément à l'article 5, paragraphe 5, ou encore lors de la délivrance de la carte de séjour et s'il le juge indispensable, demander à l'État membre d'origine et, éventuellement, à d'autres États membres des ...[+++]


In view of the tight timing for adoption of the Recommendation, they should arrive no later than 4 June 2004. They should be sent to DG MARKT G3, European Commission, B-1049 Brussels.

Vu la brièveté des échéances fixées pour l'adoption de la recommandation, elles devraient parvenir d'ici le 4 juin 2004 à l'une des deux adresses suivantes: DG MARKT G3, Commission européenne, B-1049 Bruxelles, ou bien (courrier électronique)




datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'arrived later than' ->

Date index: 2021-12-13
w