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Alcoholic hallucinosis
Available on standing order basis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «available on standing order basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
available on standing order basis

disponible en commande permanente


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as man ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* To allow Summits to provide direction and stimulus to overall relations effectively, they should, wherever possible, be held on a stand-alone basis, rather than back-to-back with other events, in order to ensure adequate time appropriation and to increase visibility.

* Pour permettre aux sommets de donner une orientation et de stimuler efficacement la relation d'ensemble, ils devraient, autant que faire se peut, être organisés de manière isolée, plutôt que s'accompagner d'autres manifestations, ce qui permettrait une exploitation optimale du temps imparti et une visibilité renforcée.


In May 2000, the Standing Committee on Procedure and House Affairs, as part of its review of the Standing Orders, recommended in its Thirty-First Report a number of changes to Standing Order 78(3), including providing for a period of time, following the moving of the motion, to be made available to Members to ask questions of the Ministers responsible for the conduct of the bill in the House, giving authority to the Chair to determ ...[+++]

En mai 2000, le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, dans le cadre de son examen du Règlement, a recommandé dans son trente et unième rapport une série de modifications à l’article 78(3) du Règlement. Il préconisait notamment qu’on donne aux députés, après la présentation d’une motion, le temps de poser des questions aux ministres responsables de la conduite du projet de loi à la Chambre et de donner à la présidence le pouvoir d’établir qu’une motion ne constituait pas un abus des usages de la Chambre et de prolonger la période allouée aux ordres émanant du gouvernement aux fins du débat à l’étape visée du proj ...[+++]


Standing Order 67.1(1)(a) provides that when a motion to invoke closure (either on a motion or on a stage of a bill) pursuant to Standing Order 57 or a motion to invoke time allocation (on a stage of a bill) pursuant to Standing Order 78(3) is moved, before the question is actually put, a period not exceeding 30 minutes will be available to Members to ask questions of the Minister responsible for the item or of a Minister acting on his or her behalf.

Selon l’article 67.1(1)a), lorsqu’on propose une motion de clôture (soit pour une motion ou à l’étape d’un projet de loi) en vertu de l’article 57 ou une motion d’attribution de temps (à l’étape d’un projet de loi) en vertu de l’article 78(3), avant que la question ne soit véritablement mise aux voix, les députés disposent d’une période ne dépassant pas 30 minutes pour poser des questions au ministre responsable de l’affaire ou au ministre qui le représente.


provide the consumer free of charge with a list of all the currently active standing orders for credit transfers and debtor-driven direct debit mandates, where available, and with available information about recurring incoming credit transfers and creditor-driven direct debits executed on the consumer’s payment account in the previous 13 months.

la fourniture gratuite au consommateur d’une liste de tous les ordres permanents de virement et de tous les mandats de prélèvement initiés par le débiteur actuellement actifs, lorsque ceux-ci sont disponibles, et les informations disponibles concernant les virements entrants récurrents et les prélèvements initiés par le créancier récurrents qui ont été effectués sur le compte de paiement du consommateur au cours des treize derniers mois.


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transmit to the receiving payment service provider and, if specifically requested by the consumer, to the consumer, a list of the existing standing orders for credit transfers and available information on direct debit mandates that are being switched.

transmettre au prestataire de services de paiement destinataire et éventuellement, à la demande expresse du consommateur, à ce dernier, la liste des ordres permanents de virement existants et les informations disponibles sur les mandats de prélèvement faisant l’objet du changement.


credit transfers, including standing orders, at, where available, terminals and counters and via the online facilities of the credit institution.

les virements, y compris les ordres permanents, effectués, lorsqu’ils sont disponibles, aux terminaux, aux guichets et par l’intermédiaire des services en ligne de l’établissement de crédit.


5. All activities of the ESS ERIC shall be coordinated and take place on the basis that the ESS ERIC is not liable for activities carried out for it by Members or others as set out in Standing Orders when necessary.

5. Toutes les activités de l’ERIC ESS font l’objet d’une coordination et se déroulent suivant le principe selon lequel l’ERIC ESS n’est pas responsable des actions menées pour lui, en tant que de besoin, par des membres ou d’autres intervenants, conformément aux dispositions des règlements intérieurs.


Any committee could and should, if it wishes to, ask for full disclosure and for certain documents available under Standing Order 108(1) that are available to committees.

Tout comité peut et doit, s'il le souhaite, demander la divulgation complète de certains documents auxquels ont accès les comités en vertu du paragraphe 108(1) du Règlement.


I asked around and I was told the opposite, that is, that all committees use indirectly what is currently available, namely standing order 108(1)a), which was amended and which allows us to append dissenting or different opinions.

Je me suis informé et on m'a donné une réponse contraire, c'est-à-dire que tous les comités se servent indirectement de ce qui existe à l'heure actuelle, soit l'alinéa 108(1)a) du Règlement, qui avait été modifié et qui prévoit la possibilité de déposer en annexe des opinions complémentaires ou dissidentes.


(b) notwithstanding Standing Order 84(3), no proceedings pursuant to Standing Order 38 be taken up this day and the House continue to sit after the ordinary hour of daily adjournment to consider a government motion in the name of the Minister of Foreign Affairs: “That this House supports the government's ratification of the North American Aerospace Defence (NORAD) Agreement”; and that, notwithstanding any Standing Order or usual practices of the House, no member shall speak for more than 20 minutes and that following each speech a period not exceeding 10 minutes shall be made ...[+++]

b) nonobstant l’article 84(3) du Règlement, les délibérations conformément à l'article 38 du Règlement n’aient pas lieu et que la Chambre continue de siéger après l’heure ordinaire d’ajournement quotidien pour étudier la motion « Que la Chambre appuie la ratification par le gouvernement de l’Accord sur la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord (NORAD) » présentée par le gouvernement au nom du ministre des Affaires étrangères; que, nonobstant tout article du Règlement ou tout usage habituel de la Chambre, aucun député ne puisse prendre la parole pendant plus de 20 minutes, chacun pouvant cependant indiquer à la présidence qu’il partagera son temps de parole avec un autre député, et que chaque intervention soit suivie d’une période maxim ...[+++]




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Date index: 2021-04-23
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