Where it is not possible to send waste water for centralised treatment, on-site waste water treatment shall include pretreatment (sieve/bar-rack, equalisation and sedimentation) followed by biological treatment with > 95 % BOD (biochemical oxygen demand) removal, > 90 % nitrification and (off-site) anaerobic digestion of excess sludge (2 points).
Lorsqu'il n'est pas possible d'envoyer les eaux usées vers un traitement centralisé, le traitement sur place doit inclure un prétraitement (tamis/grille, homogénéisation et décantation), suivi d'un traitement biologique avec plus de 95 % d'élimination de la DBO (demande biochimique en oxygène) et plus de 90 % de nitrification et de digestion anaérobie (hors site) des boues en excès (2 points).