Traduction de «based on elements » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

base document element
élément de document de base

firm base price element
élément de prix de base ferme

performance-based salary element
composante prestation du salaire | part du salaire dépendante de la prestation | élément de salaire lié aux prestations

insurance investment product | insurance policy with an investment element | insurance-based investment product
produit d'investissement assurantiel | produit d'investissement fondé sur l'assurance

disk memory based on all-optical elements
disque-mémoire entièrement optique

elements of the ground segment | ground-based segment | ground segment | ground segment facilities
segment sol | segment terrestre

naphthene-base crude [ naphthene-base crude oil | naphthene-base oil | naphthenic base crude | naphthenic crude oil | asphalt-base petroleum | asphalt-base crude oil | asphalt-base crude | asphalt-base oil | asphaltic base crude oil ]
pétrole brut à base naphténique [ brut à base naphténique | pétrole brut naphténique | pétrole brut à base asphaltique | brut à base asphaltique ]

web-based education [ Web-based education | web-based learning | Web-based learning | web-delivered learning | Web-delivered learning | web-based instruction | Web-based instruction | webucation | Webucation ]
apprentissage sur le Web [ enseignement sur le Web | éducation sur le Web ]

base level | base level of erosion | erosion base | base level control
niveau de base | niveau de base d'érosion

trace element (1) | minor element (2) | micro-element (3)
oligoélément (1) | élément-trace (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Reaping these potentials requires building a broad knowledge base and developing relevant (bio)technologies, focusing mainly on three essential elements: a) transforming current fossil-based processes by resource- and energy-efficient biotechnology-based ones; b) establishing reliable, sustainable and appropriate supply chains of biomass, byproducts and waste streams and a wide network of biorefineries throughout Europe; and c) supporting market development for bio-based products and processes, taking account of the associated risks and benefits.
Pour exploiter ce potentiel, il faut bâtir une base de connaissances large et mettre au point les (bio)technologies utiles en se concentrant sur trois éléments: a) remplacer les procédés actuels, utilisant des combustibles fossiles, par des procédés basés sur des biotechnologies économes en ressources et en énergie; b) mettre en place des chaînes d'approvisionnement en biomasse sûres, durables et adaptées, des flux de sous-produits et de déchets et un large réseau de bioraffineries dans l'ensemble de l'Europe; et c) encourager le développement du marché des produits et procédés biologiques, en tenant compte des risques et des avantages qui y sont associés.

To avoid further internal market fragmentation based on potential diversified application by Member States of the carbon dioxide element, the Commission proposes that by 1 December 2008 (the start of the Kyoto period) at least 25% of the total tax revenue from registration and annual circulation taxes respectively should originate in the CO2 based element of each of these taxes.
Afin d’éviter une plus grande fragmentation du marché interne qui trouverait son origine dans une application potentiellement divergente d’un État membre à l’autre des règles relatives à l’inclusion du paramètre «dioxyde de carbone», la Commission propose qu’à compter du 1er décembre 2008 (début de la période d’engagement prévue par le protocole de Kyoto), au moins 25 % du total des recettes fiscales générées par les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation le soient grâce au paramètre lié aux émissions de CO2 intégré dans l’assiette de ces taxes.

(12) However, in order to ensure that a committee of inquiry can be certain that its conclusions are based on elements which have evidential value, it should also have the right to request the hearing of any individual who is resident in the Union as a witness who should be obliged to answer questions willingly, fully and truthfully.
(12) Toutefois, afin qu'une commission d'enquête puisse avoir la certitude que ses conclusions se fondent sur des éléments probants, elle devrait aussi pouvoir demander à entendre comme témoin tout individu résidant dans l'Union, lequel devrait être tenu de répondre aux questions de son plein gré et de façon exhaustive et conforme à la vérité.

(13) However, in order to ensure that a committee of inquiry can be certain that its conclusions are based on elements which have evidential value, it should also have the right to summon any person who is resident in the European Union, including officials and other servants of the Union's institutions or of Member States, as a witness who should be obliged to answer questions willingly, fully and truthfully; moreover, in order to ensure that officials and other servants of the Union are able to comply with this obligation, it should be made clear that they are deemed to be authorised pursuant to Articles 17 and 19 of the Staff Regulations of officials of the European Union, laid down in Regulation (EEC, Euratom, ECSC) No 259/68, and Article 11 of the Conditions of employment of other servants of the European Union, laid down in the same Regulation, to obey the summons by the committee, to attend for examination as a witness and to submit statements and give evidence in person.
(13) Toutefois, afin qu'une commission d'enquête ait la certitude que ses conclusions se fondent sur des éléments probants, elle devrait pouvoir citer à comparaître devant elle toute personne résidant dans l'Union européenne, y compris des fonctionnaires et autres agents des institutions de l'Union ou des États membres; cette personne, citée à comparaître comme témoin, serait alors tenue de répondre aux questions de son plein gré et de façon exhaustive et conforme à la vérité; en outre, afin de garantir que les fonctionnaires et autres agents puissent se conformer à cette obligation, il convient de préciser qu'en vertu des articles 17 et 19 du statut des fonctionnaires de l'Union européenne, inscrits au règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 259/68, ainsi que de l'article 11 du régime applicable aux autres agents de l'Union européenne, prévu dans le même règlement, les fonctionnaires ou agents concernés sont réputés être autorisés à répondre aux convocations de la commission d'enquête, à se présenter aux audiences en qualité de témoin, à déposer des déclarations et à témoigner en personne.

– having regard to the Guide for the procurement of standards-based ICT – Elements of Good Practice, published by the Commission on 23 December 2011,
– vu le Guide for the procurement of standards-based ICT – Elements of Good Practice (guide sur les marchés publics des TIC normalisés - éléments de bonnes pratiques), publié par la Commission le 23 décembre 2011,

For this purpose, the NRAs should estimate the cost difference between an access product based on for example FttC/FttH and an access product based entirely on copper by replacing the optical elements with efficiently priced copper elements, where appropriate, in the NGA engineering model.
À cette fin, les ARN devraient estimer la différence de coût entre un produit d’accès basé, par exemple, sur la FttC/FttH et un produit d’accès basé entièrement sur le cuivre en remplaçant le cas échéant, dans le modèle NGA, les éléments optiques par des éléments en cuivre dont le prix est établi à un niveau efficace.

Any such proof shall be based on elements that are mutually recognised by the Requested and the Requesting States.
Elle reposera sur des éléments mutuellement reconnus par les États requis et requérant.

(11) The assessment of whether an issued visa has been used lawfully should be based on elements, such as respect of the period of authorised stay, of the territorial validity of the visa, and of the rules on access to the labour market and the exercise of an economic activity.
(11) Il convient que l'évaluation visant à déterminer s'il a été fait un usage légal d'un visa délivré repose sur des éléments tels que le respect de la durée de séjour autorisée, de la validité territoriale du visa ainsi que des règles d'accès au marché du travail et d'exercice d'une activité économique.

The Commission negotiated this agreement, which is based on elements of the Convention that fall within the scope of the Community’s competences, and concluded those negotiations in September 2005 on the Community’s behalf.
La Commission a participé aux négociations sur cet accord, qui est basé sur des éléments de la convention relevant du domaine de compétence de la Communauté, et les a conclues au nom de celle-ci en septembre 2005.

The problem is as follows: decisions of this type are based on elements which must be treated, I would not say as secrets, but at least, with a degree of confidentiality and that, therefore, it would not be appropriate, it seems to me, to explain them and discuss them in sessions which are absolutely public and on record.
Le problème est le suivant : les décisions de cette nature se fondent bien souvent sur des éléments, je ne dirais pas qu'il doivent être secrets mais qu'il doivent être traités avec une certaine confidentialité, c'est pourquoi il ne serait pas convenable, d'après moi, de les expliquer ou de les commenter au cours de séances tout à fait publiques et connues.