Vertaling van "basis for truly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

truly conical screw
vis parfaitement conique

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

cash basis of accounting | cash-based accounting | cash accounting | cash basis | cash flow accounting | cash flow basis of accounting | cash method of accounting | cash receipts and disbursements basis of accounting | CFA | strict cash basis of accounting
comptabilité de trésorerie | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements | comptabilité de caisse

time-sharing [ on a time-shared basis | on a time-sharing basis | on a time sharing basis | time sharing basis ]
en temps partagé

basis of measurement [ basis of valuation | measurement basis | method of valuation | valuation basis | valuation method ]
base d'évaluation [ base de mesure | méthode d'évaluation | convention d'évaluation ]

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter
assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

basis for assessment of taxes | basis of assessment | basis of taxation | tax base | tax basis
assiette de l'impôt | assiette d'un impôt | assiette imposable

Task Force on a Truly Representative Public Service
Groupe de travail sur une fonction publique vraiment représentative

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

describe the molecular basis of a disease to a patient | explain the metabolic basis of a disease to a patient | explain molecular basis of diseases to patients | explain the molecular basis of a disease to patients
expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

These include emissions trading, as introduced by the European Union, on the basis of emission limitations and project based mechanisms as building blocks to a truly international carbon market, the rules for monitoring and reporting on emissions, and a multi-lateral compliance regime.While continuing to promote the concept of targets and timetables, the scope of international negotiations has to be broadened so as to concretely link climate change issues with research, development, deployment and diffusion of new technologies, improving energy efficiency and developing low-carbon sources of energy and development policy.
Il s'agit entre autre du système d'échange de droits d'émission, tel qu'introduit par l'Union européenne, sur la base des limitations d'émission, et des mécanismes de projet qui forment les éléments constitutifs d'un marché du carbone véritablement international, de même que la réglementation relative à la surveillance et à la communication des émissions, et un régime multilatéral de conformité.Tout en continuant à promouvoir le concept d'objectifs et d'échéances, il faut élargir la portée des négociations internationales afin d'établir un lien concret entre les questions de changement climatique et la recherche, le développement, le déploiement et la diffusion des nouvelles technologies, en améliorant le rendement énergétique et en développant des sources d'énergie à faible teneur en carbone, ainsi qu'en élaborant une politique de développement.

This kind of network should therefore be truly multi-modal, enabling major freight and passenger traffic flows to cross the European Union as efficiently – economically and environmentally – as possible, on a co-modal basis.
Le type de réseau envisagé devrait donc être véritablement multimodal et permettre aux flux majeurs de trafic de fret et de voyageurs de traverser l'Union européenne avec la plus grande efficacité économique et environnementale possible, en utilisant différents modes de transport.

The eEurope 2002 Action Plan was subtitled 'an Information Society for All' and aimed at ensuring a truly inclusive Information Society. e-Inclusion is now addressed in both the European Employment Strategy and the Social Inclusion Process, on the basis of a report [26] developed with the support of ESDIS.
Le plan d'action eEurope 2002 portait le sous-titre "une société de l'information pour tous" et il visait à assurer la mise en place d'une société de l'information touchant réellement tout le monde. l'"inclusion électronique" fait désormais partie intégrante de la stratégie européenne pour l'emploi et du processus d'inclusion sociale, sur la base d'un rapport [26] élaboré avec le support de ESDIS.

However, except for some basic rights, it applies to regular services equal to, or longer than, 250 km. Such a limited scope can hardly be a basis for truly European legislation in the interest of all bus passengers and ALDE cannot support such a deal.
Cependant, à l’exception de certains droits de base, il s’applique uniquement aux lignes régulières sur une distance supérieure ou égale à 250 km. Ce champ d’application limité ne saurait guère servir de base à une législation réellement européenne dans l’intérêt de tous les passagers voyageant en autobus, et l’ALDE n’est pas en mesure de soutenir un tel accord.

9. Offers its assistance in the implementation of any agreed process that will establish the basis for truly free and fair elections;
9. offre à cet égard son assistance pour la mise en œuvre de tout processus arrêté d'un commun accord qui permettra la tenue d'élections véritablement libres et équitables,

8. Offers, in this regard, its assistance in the implementation of any agreed process that will establish the basis for truly free and fair elections, including the deployment of an EU Election Observation Mission;
8. offre à cet égard son assistance à la mise en œuvre de tout processus convenu qui constituera la base pour la tenue d'élections réellement libres et équitables, notamment le déploiement d'une mission d'observation des élections de l'Union européenne;

14. Offers, in this regard, its assistance in the implementation of any agreed process that will establish the basis for truly free and fair elections, including the deployment of an EU Election Observation Mission, and trusts that other organisations, such as the Commonwealth, will also be invited to send electoral observers;
14. offre à cet égard son assistance pour la mise en œuvre de tout processus convenu qui permettra la tenue d'élections véritablement libres et équitables, en ce compris le déploiement d'une mission d'observation des élections de l'UE, et espère que d'autres organisations, comme le Commonwealth, seront également invitées à envoyer des observateurs électoraux;

14. Offers, in this regard, its assistance in the implementation of any agreed process that will establish the basis for truly free and fair elections, including the deployment of an EU Election Observation Mission, and trusts that other organisations, such as the Commonwealth, will also be invited to send electoral observers;
14. offre à cet égard son assistance pour la mise en œuvre de tout processus convenu qui permettra la tenue d'élections véritablement libres et équitables, en ce compris le déploiement d'une mission d'observation des élections de l'Union, et espère que d'autres organisations, comme le Commonwealth, seront également invitées à envoyer des observateurs électoraux;

In the context of achieving a more efficient, truly pan-European market, with effective competition, more choice and competitive services to consumers, undertakings which receive requests for access or interconnection should in principle conclude such agreements on a commercial basis, and negotiate in good faith.
Dans le cadre de la réalisation d'un véritable marché paneuropéen, avec une efficacité accrue, une concurrence effective, davantage de choix et des services plus concurrentiels pour les consommateurs, les entreprises qui reçoivent une demande d'accès ou d'interconnexion devraient, en principe, conclure de tels accords sur une base commerciale et négocier de bonne foi.