Vertaling van "basis taking into " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

take (due/full) account of | take ... into consideration | take into account | with (due/full) regard for
prendre en compte | tenir (dûment/pleinement) compte de

not taking into account [ without taking into account | without regard to | notwithstanding | regardless | other than ]
compte non tenu de

bring into income [ take into income ]
intégrer au revenu [ porter au revenu | inclure dans le revenu ]

time of taking into store
moment du stockage

address budgetary limits | take into account budgetary limits | comprehend budgetary limits | understand budgetary limits
comprendre des limites budgétaires

take into detention
maintenir en rétention

Declaration on International Cooperation in the Exploration and Use of Outer Space for the Benefit and in the Interest of All States, Taking into Particular Account the Needs of Developing Countries
Déclaration sur la coopération internationale en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace au profit et dans l'intérêt de tous les États, compte tenu en particulier des besoins des pays en développement

arrest | take into custody
détenir

bear artistic vision in mind | consider artistic vision | take artistic vision into account | taking artistic vision into account
prendre en compte une vision artistique

decide on flight cancellation or delay depending on weather conditions | take weather conditions into consideration | consider weather conditions | take weather conditions into account
tenir compte des conditions météorologiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Provided legal instruments (visa facilitation and readmission agreements) and political instruments (policy dialogue and action plans) are implemented effectively, the EU would be able to consider taking gradual and conditional steps towards visa liberalisation for individual partner countries on a case-by-case basis, taking into account the overall relationship with the partner country concerned.
Pour autant que les instruments juridiques (accords en matière d'assouplissement des formalités d'octroi des visas et de réadmission) et politiques (dialogue sur les politiques à mener et plans d'action) soient mis en œuvre de façon efficace, l'UE pourrait envisager, au cas par cas et en tenant compte de la relation globale avec le pays partenaire concerné, de prendre des mesures conditionnelles conduisant progressivement à la libéralisation du régime des visas pour le pays en question.

(5) Under subsections (4) to (10), entries may be in respect of like securities or interests therein as part of a fungible bulk and may refer merely to a quantity of a particular security without reference to the name of the registered owner, certificate or bond number or the like and, in appropriate cases, may be on a net basis taking into account other transfers or pledges of the same security.
(5) Aux termes des paragraphes (4) à (10), il peut être procédé à l’inscription de valeurs mobilières semblables ou de droits s’y rattachant qui font partie d’un ensemble fongible. Cette inscription peut être simplement une mention d’une quantité d’une valeur mobilière donnée sans que le nom du propriétaire inscrit, le numéro du certificat ou de l’obligation ou une autre mention y figurent. Dans les cas indiqués, il peut s’agir d’un chiffre net tenant compte des autres transferts ou nantissements de la même valeur mobilière.

The safety case of every operating facility takes into consideration the extreme from normal operations to the beyond design basis, taking into consideration the facility design, the operation design and the population around it.
Le dossier de sûreté de chaque site d'exploitation tient compte de conditions extrêmes, de l'exploitation normale aux accidents hors dimensionnement, et prend en considération la conception du site, de l'exploitation ainsi que la population environnante.

Self-identification, ancestral connection, and community acceptance are factors which define Métis identity for the purpose of claiming Métis rights under s. 35. Absent formal identification, courts will have to ascertain Métis identity on a case-by-case basis taking into account the value of community self-definition, the need for the process of identification to be objectively verifiable and the purpose of the constitutional guarantee.
L'auto-identification, les liens ancestraux et l'acceptation par la communauté sont des facteurs qui établissent l'identité métisse dans le cadre d'une revendication fondée sur l'article 35. En l'absence d'une identification formelle, les tribunaux devront statuer au cas par cas sur la question de l'identité métisse en tenant compte de la manière dont la communauté se définit, de la nécessité que l'identité puisse se vérifier objectivement et de l'objet de la garantie constitutionnelle.

When executing orders on behalf of the UCITS, management companies should take all reasonable steps to obtain the best possible result for the UCITS on a consistent basis, taking into account price, costs, speed, likelihood of execution and settlement, size and nature of the order or any other consideration relevant to the execution of the order.
Lorsqu’elles exécutent des ordres pour le compte d’un OPCVM, les sociétés de gestion doivent prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir avec régularité le meilleur résultat possible pour l’OPCVM, compte tenu du prix, du coût, de la rapidité, de la probabilité d’exécution et de règlement, de la taille et de la nature de l’ordre, et de toute autre considération relative à l’exécution de l’ordre.

Inflation shall be measured by means of the consumer price index on a comparable basis taking into account differences in national definitions.
L'inflation est calculée au moyen de l'indice des prix à la consommation sur une base comparable, compte tenu des différences dans les définitions nationales.

He said Canada would look at these issues on a case-by-case basis, taking into account information available at the time, including information provided by the United States, and we would take our own decision at the time.
Il a dit que le Canada examinerait ces problèmes au cas par cas en tenant compte des informations disponibles sur le moment, notamment les informations fournies par les États-Unis, et que nous prendrions notre décision à ce moment-là.

1. be detailed on a case by case basis taking into account the e.r.a.,
1. être précisé cas par cas, en prenant en compte l'évaluation des risques pour l'environnement.

be detailed on a case by case basis taking into account the e.r.a.,
être précisé cas par cas, en prenant en compte l'évaluation des risques pour l'environnement.

It is therefore proposed that the Commission examine expeditiously the possibility of managing the proposed transitional tariff rate quota system on the basis of allocating import licences on a "first come, first served" basis taking into account new suggestions from the third countries regarding this system and the application of this mechanism to imports from ACP countries also.
La méthode de l'attribution des licences aux enchères décrite dans la proposition de la Commission du 10 novembre 1999 ("striking price auctioning ") n'a pas bénéficié d'un préjugé favorable de la part des différentes parties intéressées. L'option la plus prometteuse pour la gestion des contingents tarifaires semble donc être la gestion selon la méthode du "premier venu, premier servi". Il est donc proposé que la Commission examine très rapidement la possibilité de gérer le système de contingents tarifaires transitoire qui est proposé, sur la base de la distribution des licences d'importation, selon la méthode du "premier venu, premier servi" en tenant compte de nouvelles suggestions des pays tiers sur ce système ainsi que de l'application de ce mécanisme pour les importations des pays ACP.