Traduction de «beforehand under other » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

Samples of Negligible Value Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Paid or Payable under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act and Customs Duties Paid or Payable under Section 21 of the Customs Tariff on Samples of Negligible Value ]
Décret de remise sur les échantillons de valeur négligeable [ Décret concernant la remise des taxes payées ou payables en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise et des droits de douane payés ou payables en vertu de l'article 21 du Tarif des douanes su ]

Goods Imported for Certification Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act and Customs Duties imposed under Section 21 of the Customs Tariff, Paid and Payable on Goods Imported into Canada to be Tested or ]
Décret de remise visant les marchandises importées aux fins de certification [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise et des droits de douane imposés en vertu de l'article 21 du Tarif des douanes, payés ou payables sur ]

Advertising Material Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Paid or Payable under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Certain Kinds of Advertising Material ]
Décret de remise sur le matériel publicitaire [ Décret concernant la remise des taxes payées ou payables en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur certains genres de matériel publicitaire ]

the rules of private international law of the State in which recognition is sought court which gave the original judgment applied a law other than that which would have been applicable under the rules of private international law of the State in which recognition is sought
les règles du droit international privé de l'Etat requis

other land under permanent crops
autres cultures permanentes

This Treaty (Agreement/Convention) shall apply, on the one hand, to the territories in which the [Treaty on European Union and the] Treaty on the Functioning of the European Union is [are] applied and under the conditions laid down in that Treaty [those Treaties] and, on the other hand, to the territory of the ...
Le présent traité (accord/La présente convention) s'applique, d'une part, aux territoires où le [traité sur l'Union européenne et le] traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est [sont] applicable[s] et dans les conditions prévues par ledit traité [lesdits traités] et, d'autre part, au territoire de ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Requires the Member States, the Commission and the international community to coordinate and strengthen medical research and the production of effective medicines and vaccines against Ebola and other emerging diseases that are otherwise neglected by the pharmaceutical commercial sector, taking care to ensure that these trials take place under ethical conditions whereby patients give informed consent prior to taking part, and there is transparency concerning clinical data stemming from this research and genuine access, where possible free of charge, to these vaccines and treatment for the populations targeted (skilled staff and suitable facilities for administration of treatment, prices not to exceed the real cost of production); regrets the fact, however, that grant agreements for the Ebola+ projects will be signed after the release of the IMI funds and not beforehand, and expects pharmaceutical companies involved to adhere to and respect corporate social responsibility principles, specifically by means of affordability of the innovative vaccine treatment;
4. invite les États membres, la Commission et la communauté internationale à coordonner et à renforcer la recherche médicale et la production de médicaments et de vaccins efficaces contre Ebola et d'autres maladies émergentes, lesquelles, autrement, sont négligées par le secteur pharmaceutique, en veillant à garantir les conditions éthiques de déroulement des essais via le consentement éclairé préalable des patients sujets aux essais, la transparence des données cliniques issues de ces recherches ainsi que l'accès effectif, gratuite dans la mesure du possible, de ces vaccins et traitements aux populations visées (personnels qualifiés et infrastructures adéquates pour l'administration du traitement, prix n'excédant pas le coût réel de production); déplore cependant que les accords de subvention des projets Ebola+ soient signés après le déblocage des fonds IMI et pas avant, et espère que les sociétés pharmaceutiques impliquées adhéreront aux principes de responsabilité sociale d'entreprise et les respecteront, en particulier en veillant à ce que le traitement par vaccin innovant soit financièrement abordable;

Those provisions were originally added to the Canadian Wheat Board Act when Bill C-4 amended the Act in 1998 in order to continue providing government guarantees to the CWB (as it had benefited from beforehand under other legislation by virtue of its status as a Crown corporation), even after its status as a Crown corporation was removed.
Ces dispositions ont été ajoutées à l’origine à la LCCB lorsque le projet de loi C-4 l’a modifiée en 1998 pour que le gouvernement continue à fournir des garanties à la CCB (comme celle-ci en avait profité aux termes d’autres dispositions législatives en raison de son statut de société d’État), même après que son statut de société d’État a été supprimé.

Although the obligation to provide ‘other services to be provided on an ad hoc basis’ is not sufficiently precise for it to be concluded beforehand that all the services provided under this heading could be considered public services, no payments were made under this provision in the period 1992 to 1998.
Bien que l'obligation de fournir des «autres services à définir sur une base ad hoc» ne soit pas suffisamment précise pour que la Commission puisse conclure a priori que tous les services concernés peuvent être considérés comme relevant de la mission de service public, aucun versement n'a été effectué au titre de cette disposition entre 1992 et 1998.

(89) Provision 5.1 of the BSCA-Ryanair contract: "No party shall make a public announcement or any other communication concerning the matters dealt with under the present contract or its annexes until the other parties have received a draft of the proposed disclosure or of the communication to be made and until the parties have issued their prior written consent, unless the publication or production of documents is required by law or by an international, Community or federal court, in which case the other parties shall be informed beforehand of the steps taken by the court".
(89) Disposition 5.1 du contrat BSCA-Ryanair: "Aucune partie ne fera d'annonce publique ou d'autre communication concernant les matières traitées dans le cadre du présent contrat ou de ses annexes avant que les autres parties aient reçu un projet de la divulgation envisagée ou de la communication à faire et avant que ces parties aient donné leur consentement préalable par écrit, à moins que cette publication ou production de documents soit exigée par la loi ou par une juridiction internationale, communautaire ou fédérale, auquel cas les autres parties seront préalablement informées de la démarche de la juridiction".

Given that more detailed rules on controls will be adopted under the commitology procedure, certain basic principles to govern their conduct need to be spelt out beforehand, in other words in the proposed regulation.
Étant donné que des règles plus détaillées en matière de contrôle sont arrêtées dans le cadre de la procédure de comitologie, il est nécessaire de préciser déjà dans le cadre du présent règlement certains principes fondamentaux relatifs à l'exécution des contrôles.

Concerning the amounts involved in the rescue aid operation approved by the Commission in September 1993, the German authorities informed the Commission that the Land will be treated as any other creditor under the receivership procedure.The same authorities also confirmed to the Commission that any other aid, if any, to an eventual buyer of the company , envisaged by the Land of Lower Saxony, will be notified to the Commission for approval beforehand.
Pour ce qui est des sommes engagées dans l'opération d'aide de sauvetage autorisée par la Commission en septembre 1993, les autorités allemandes ont informé cette dernière que le Land serait traité comme n'importe quel autre créancier dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire. Elles lui ont aussi confirmé que toute autre aide envisagée par le Land de Basse-Saxe en faveur d'un éventuel repreneur lui serait notifiée pour autorisation préalable.

In other words, such aid may not under any circumstances constitute aid for exports; - the aid will have to be objectively quantifiable beforehand on the basis of a ratio "aid per kilometre travelled" or on the basis of a ratio "aid per kilometre travelled" and "aid per unit of weight", and will have to form the subject-matter of an annual report drawn up on the basis of such ratio(s); - estimates of the extra cost will have to be based on the cheapest means of transport and the most direct route between the place of production/processing and the commercial outlets; - aid may be granted only to businesses located in an area eligible for regional aid on the strength of the new criterion of low population density; - the products of firms for which there is no possible alternative location (products of the extractive industries, hydroelectric power stations, etc.) will not be eligible for transport aid. - any transport aid granted to firms in sectors considered sensitive by the Commission (motor vehicles, textiles, synthetic fibres, shipbuilding, ECSC sectors and steel falling outside the scope of the ECSC Treaty) will be subject to the requirement of prior notification and to the sectoral guidelines applicable; - agricultural products falling within Annex II of the EC Treaty are not covered by the present provisions and will form the subject-matter of an appropriate proposal in due course.
En d'autres termes, ces aides ne pourront en aucun cas constituer des aides à l'exportation, - les aides devront être objectivement quantifiables ex ante sur la base d'un ration "aide par kilomètre parcouru" ou sur la base d'un ratio "aide par kilomètre parcouru" et "aide par unité de poids" et devront faire l'objet d'un rapport annuel établi sur la base notamment du (des) dit(s) ratio(s), - l'estimation du surcoût devra prendre pour base le moyen de transport le plus économique et la voie la plus directe entre le lieu de production/transformation et les débouchés commerciaux, - les aides ne pourront être octroyées qu'aux entreprises situées en zone éligible aux aides d'Etat à finalité régionale sur la base du nouveau critère de la faible densité de population, - seront exclus du bénéfice des aides au transport, les produits des entreprises dont la location ne peut pas faire l'objet d'une alternative (produits d'extraction, centrales énergétiques hydrauliques, ...), - les aides au transport octroyées en faveur des entreprises appartenant aux secteurs considérés comme sensibles par la Commission (automobile, textile, fibres synthétiques, construction navale, secteurs CECA et acier tombant hors du champ d'application du traité CECA) seront soumises à l'obligation de notification préalable et aux orientations sectorielles en vigueur, - les produits agricoles relevant de l'Annexe II du Traité CE ne sont pas couverts par les présentes dispositions et feront l'objet d'une proposition appropriée en temps utile.