Traduction de «board there remains » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

cargo remaining on board
marchandises restant à bord

ensure passengers remain in designated passenger areas | prevent unauthorised access by passengers | prevent passengers accessing unauthorised areas | restrict passenger access to specific areas on board
restreindre l'accès des passagers à des zones spécifiques à bord

minimum free board remaining
franc-bord résidué

remaining on board | R.O.B.
restant à bord

freight remaining on board
fret restant à bord

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

85 (1) Subject to subsection (3), if there is a vacancy on the board of directors, except a vacancy because of an increase in the number or the minimum or maximum number of directors provided for in the articles or because of a failure to elect or appoint the number or minimum number of directors provided for in the articles, and there is still a quorum on the board, the remaining directors may
85 (1) Sous réserve du paragraphe (3), en cas de vacances au sein du conseil d’administration, à l’exception de celles qui résultent du défaut d’élire ou de nommer le nombre fixe ou minimal d’administrateurs prévu par les statuts ou d’une augmentation du nombre fixe, minimal ou maximal d’administrateurs prévu par les statuts, et s’il y a quorum, les administrateurs en fonction peuvent :

The composition of the board basically remains unchanged. There are 26 persons, with about 17 from the private sector, including the chair; seven representing the government, provincial and territorial; the president of the board; and the Deputy Minister of Industry.
Le conseil d'administration demeure essentiellement inchangé: il sera formé de 26 membres, soit 17 du secteur privé, y compris le président; sept représentants des gouvernements provinciaux et territoriaux; le président de la commission et le sous-ministre de l'Industrie.

Only national central banks have remained against all trends almost exclusively male dominated strongholds: 83% of their board members are men and there is at the moment not a single female central bank governor in the EU.
Seules les banques centrales nationales demeurent, à contre-courant, des bastions presque exclusivement masculins: 83 % de leurs administrateurs sont des hommes et, pour l’heure, pas une seule femme n’est gouverneur d’une banque centrale dans l’Union.

28. Notes that Indian-administered Jammu and Kashmir enjoys a unique status under Article 370 of the Indian Constitution, granting it greater autonomy than other states in the Union; is pleased to see recent moves in Jammu and Kashmir to strengthen democracy (as evidenced by the 75% turnout in recent local elections), and the moves by Prime Minister Singh to reopen dialogue with the APHC; however, notes that there remain deficiencies in practice with regard to human rights and direct democracy, as evidenced by, for example, the fact that all candidates standing for office in Jammu and Kashmir (as in other states) have to sign an oath of loyalty to the Constitution of the State of Jammu and Kashmir which upholds the integrity of India; urges India's National Human Rights Commission (NHRC) to exercise its full mandate with regard to any suspected or documented violations and, to lend it even greater credibility, urges the NHRC to make good the absence of any human rights professionals on its governing board; looks forward to enhanced progress in this area, and to positive outcomes from the new laws on child labour and on women and violence; notes with concern reports that large numbers of Kashmiris are detained without due process;
28. constate que le Jammu-et-Cachemire sous administration indienne jouit, en vertu de l'article 370 de la Constitution indienne, d'un statut unique qui lui garantit une autonomie supérieure à celle des autres États de l'Union; se félicite de constater que des initiatives ont récemment été prises au Jammu-et-Cachemire en vue de renforcer la démocratie (comme le montre la participation de 75 % aux dernières élections locales) et que le Premier ministre Singh a entrepris des démarches pour rouvrir le dialogue avec l'APHC; observe cependant qu'il demeure des lacunes, dans la pratique, en ce qui concerne les droits de l'homme et la démocratie directe, comme le montre, par exemple, le fait que tous les candidats à des fonctions au Jammu-et-Cachemire (comme dans les autres États) doivent signer un serment de loyauté à la constitution de l'État du Jammu-et-Cachemire, qui affirme l'intégrité de l'Inde; invite instamment la commission nationale indienne des droits de l'homme à exercer pleinement son mandat en ce qui concerne toute violation suspectée ou attestée et, pour accroître encore la crédibilité de cette commission, l'invite instamment à remédier à l'absence de professionnels des droits de l'homme dans son conseil d'administration; espère davantage de progrès dans ce domaine ainsi que des résultats positifs des nouvelles lois sur le travail des enfants et sur les femmes et la violence; prend acte avec inquiétude des informations selon lesquelles un grand nombre de Cachemiris sont détenus sans procès en bonne et due forme;

If a Review Board determines that the accused remains unfit, s. 672.33 provides for periodic inquiries by the court into whether there remains sufficient evidence to hold a trial, i.e., a prima facie case.
Si la commission d’examen détermine que l’accusé est toujours inapte, l’article 672.33 du Code prévoit que le tribunal doit tenir des audiences périodiques pour déterminer s’il existe toujours suffisamment d’éléments de preuve pour tenir un procès, c’est-à-dire une preuve prima facie.

The Council's common position has taken on board the majority of Parliament's amendments from first reading, but there remain differences mainly concerning the following points.
La position commune du Conseil intègre la plupart des amendements déposés par le Parlement en première lecture, mais certains différends subsistent, principalement au sujet des points suivants.

We say: everyone should remain on board; there should be no rotation principle; in a common Europe, everyone should have a say in the ECB.
Nous affirmons : tout le monde doit rester à bord ; aucun principe de rotation ne doit être appliqué ; dans une Europe communautaire, chacun doit pouvoir prendre part à la prise de décision, y compris à la BCE.

The U.S. transportation research board has suggested a tough crackdown on repeat drunk drivers which would include impounding vehicles and police stake outs of people convicted of DUI. The board's committee said current policies in Canada have been effective in discouraging most people from drinking and driving, but there remains a group of persistent drinking drivers who do not appear to be deterred by the threat of social disapproval or legal punishment (1820 ) According to the report, repeat offenders are four times more likely than other drivers to take part in a fatal traffic accident.
La commission de recherche sur les transports des États-Unis a proposé des mesures énergiques contre les conducteurs qui sont souvent en état d'ébriété, dont la saisie de leurs véhicules et la surveillance policière des personnes condamnées pour conduite en état d'ivresse. Le comité de la commission a dit que la politique actuellement en vigueur au Canada est efficace pour décourager la plupart des gens de conduire en état d'ébriété, mais il demeure un groupe de conducteurs persistants qui ne semblent pas être dissuadés par la menace de désapprobation sociale ou de peine pénale (1820) Selon le rapport, les récidivistes sont quatre fois plus susceptibles que les autres conducteurs d'être impliqués dans un accident mortel de la route.