Traduction de «but then lapse » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

lapse rate | temperature lapse rate
gradient vertical de la température

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In relation to sovereign debt instruments, points (b) and (d) may be used either separately or consecutively whereby once the volume omission extended period lapses, the volumes could then be published in aggregated form.
En ce qui concerne les titres de dette souveraine, les points b) et d) peuvent être utilisés soit séparément soit consécutivement de sorte qu’à l’expiration de la longue période de non-publication du volume, les volumes puissent être publiés sous une forme agrégée.

I learned a great deal about self-determination, competency, the whole idea of informed consent, the realities of coercion by family members, friends and other people who have conflicts of interest, and the risk that the patient may be competent but not understand the risk of incorrect diagnosis or prognosis and the possibility that circumstances can change after he or she has given consent but then lapse into incompetence.
J'ai beaucoup appris sur l'autodétermination, sur la capacité, sur la grande question du consentement éclairé, sur les réalités concernant la coercition de la part des membres de la famille, des amis et autres personnes en situation de conflit d'intérêts, et sur le risque que le patient ait la capacité de donner son consentement sans pour autant comprendre ni le risque associé à un diagnostic ou à un pronostic erroné ni le fait que les circonstances peuvent changer après qu'il eut donné son consentement et qu'il eut perdu la capacité de le retirer.

The ECB shall then make public the lapsing of the authorisation in accordance with the relevant national law, after having informed the relevant NCA and the supervised entity concerned.
La BCE rend ensuite publique la caducité d’agrément conformément au droit national applicable, après avoir informé l’autorité compétente nationale compétente et l’entité soumise à la surveillance prudentielle concernée.

But then we go on to say we conclude that not because there have been scandals in the past or ethical lapses that need addressing or problems in the future.
Et nous poursuivons en disant que nous n'en sommes pas arrivés à cette conclusion parce qu'il y a eu des scandales dans le passé, ni parce qu'il y a des lacunes à combler sur le plan de l'éthique ni parce que nous craignons que des problèmes risquent de se poser.

The remainder of this paragraph would then lapse.
Le reste du texte de ce paragraphe disparaîtrait.

Article 103(3) of the Spanish law on company taxation stipulates that if a company is fully or partly acquired (through purchase of its shares, which then lapse and are cancelled) by another company which itself has a substantial stake in it, the difference between the value of the shares purchased and the value of the assets received from the acquired company is made into a fixed asset and entered in the balance sheet as such; it can, however, be depreciated by up to 10% per year.
L'article 103(3) de la loi espagnole relative à l'impôt sur les sociétés prévoit qu'en cas d'absorption totale ou partielle d'une société (par l'achat de ses actions qui deviennent ainsi caduques et sont dès lors annulées), dans laquelle la société absorbante détient une participation substantielle, la différence entre la valeur des actions achetées et la valeur des biens reçus de la société absorbée est immobilisée et partant mise dans le bilan comme poste d'actif, mais amortissable à un taux annuel de 10 % au maximum.

If the Council fails to act during these 30 days, the measures enacted by the Commission will then lapse.
Si le Conseil n'a pas pris de décision dans les trente jours, les mesures décrétées par la Commission sont réputées abrogées.

* The measure would be applied for three years only (from 1 July 1998 to 30 June 2001) and would then lapse automatically.
* L'expérience a une durée limitée à trois ans (du 1er juillet 1998 au 30 juin 2001) et prend fin automatiquement à l'expiration de celle-ci.

Should the Commission's investigation come to a conclusion before the lapse of the four-month period, then a case may be closed at an earlier date.
Si l'enquête de la Commission est conclue avant le terme de la période de quatre mois, l'affaire peut être clôturée à une date antérieure.