Traduction de «c-6 regime revolves » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

revolving credit fund | revolving loan fund
crédits renouvelables

revolving center | revolving centre
fond tournant

revolvable drum | revolving drum | rotatable drum | rotating drum
tambour rotatif

Legal intervention with:machine gun | revolver | rifle pellet or rubber bullet
Intervention légale avec:balle | coup de feu SAI | mitrailleuse | plomb ou balle en caoutchouc | revolver

gun for single hand use pistol revolver
fusil utilisé d'une seule main pistolet revolver

Accident caused by revolver
accident causé par un revolver

Assault by revolver
agression au revolver

allergy dietary regimes | cultural dietary regimes | dietary regimes | religious dietary regimes
religions cultures régimes alimentaires et allergies | croyances religieuses et culturelles régimes nutritifs et allergies | spécificités religieuses culturelles alimentaires et allergènes

follow feeding regimes for fin fish | following feeding regimes for fin fish | implement feeding regimes for fin fish | implement fin fish feeding regimes
mettre en place des régimes alimentaires pour des poissons à nageoires

planning aquatic resources feeding regimes | scheduling aquatic resources feeding regimes | aquatic resources feeding regimes planning | plan aquatic resources feeding regimes
planifier des régimes alimentaires de ressources aquatiques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Revolvers (including cylinder loading revolvers)
Revolvers (y compris les revolvers à chargement par le barillet)

REVOLVERS (INCLUDING CYLINDER LOADING REVOLVERS)
REVOLVERS (Y COMPRIS LES REVOLVERS À CHARGEMENT PAR LE BARILLET)

MUZZLE LOADING FIREARMS INCLUDING BREAK ACTION (EXCEPT CYLINDER LOADING REVOLVERS)
ARMES À FEU À CHARGEMENT PAR LA BOUCHE, Y COMPRIS ARMES À CANON BASCULANT (SAUF REVOLVERS À CHARGEMENT PAR LE BARILLET)

Muzzle loading firearms including break action (except cylinder loading revolvers)
Armes à feu à chargement par la bouche, y compris armes à canon basculant (sauf revolvers à chargement par le barillet)

Some earlier reservations from Member States about the EIF have now largely been resolved and although there is still some way to go the main difficulties in implementation revolve around resources and legacy issues rather than matters of principle.
Certaines problématiques ayant précédemment fait l’objet de réserves de la part d’États membres à propos du cadre d’interopérabilité européen ont, pour l’essentiel, désormais été résolues, et bien qu’il reste encore du chemin à parcourir, les principales difficultés en matière de mise en œuvre s’articulent autour des ressources et de questions héritées du passé plutôt que de questions de principe.

Yet, we see that the entire Bill C-6 regime revolves around entering family homes to check compliance or prevent non-compliance.
Pourtant, le régime proposé dans le projet de loi C-6 prévoit la perquisition de maisons d'habitation pour y contrôler la conformité à la loi ou éviter la non- conformité.

The Revolving Funds Act for the optional services revolving fund sets a maximum limit of $200 million under section 5.3.
Pour ce qui est du Fonds renouvelable des services facultatifs, la Loi sur les fonds renouvelables établit une limite maximale de 200 millions de dollars aux termes de l'article 5.3.

[English] In raising this issue the hon. member for St. Albert pointed out that the one dollar item in vote 6b under Public Works and Government Services concerning the optional services revolving fund is included expressly for the purpose of amending section 5.5 of the Revolving Funds Act, Revised Statutes of Canada, chapter R-8 as amended.
[Traduction] Lors de son intervention, le député de St. Albert a soutenu que le crédit d’un dollar affecté au crédit 6b des Travaux publics et des Services gouvernementaux à l’égard du Fonds renouvelable des services optionnels avait été inscrit expressément dans le but de modifier l’article 5.5 de la Loi sur les fonds renouvelables, Lois révisées du Canada, chapitre R-8, avec ses modifications successives.

As you know, honourable senators, much of the regime revolves around the work of FINTRAC, our financial intelligence unit.
Comme vous le savez, honorables sénateurs, le régime repose essentiellement sur le CANAFE, notre centre du renseignement en matière financière.

The second condition, if this process is to succeed, revolves around the government giving first nations sufficient capacity to clearly move forward under a regulatory regime governing clean water and waste water.
La deuxième condition, pour qu'on obtienne du succès avec ce processus, le gouvernement doit donner aux Premières nations les capacités suffisantes pour évoluer sainement dans un régime réglementaire sur l'eau potable et les eaux usées.