Vertaling van "cannot be implemented " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

Definition: Problems related to incidents in which the child has been injured in the past by any adult in the household to a medically significant extent (e.g. fractures, marked bruising) or that involved abnormal forms of violence (e.g. hitting the child with hard or sharp implements, burning or tying up of the child).
Définition: Difficultés liées à des incidents au cours desquels l'enfant a reçu par le passé de la part d'un adulte de sa famille des blessures d'une gravité telle qu'elles ont nécessité un traitement médical (par exemple fractures, ecchymoses marquées), ou qui ont impliqué des formes de violence anormales (comme frapper l'enfant avec un objet dur ou contondant, le brûler ou l'attacher).

Implements pain guidelines
mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur

detailed implementing rules | implementing arrangements | implementing provisions | implementing rules
dispositions d'application | modalités d'application

implement systems of provenance | provenance systems implementing | implement traceability systems | implement traceability systems
mettre en œuvre des systèmes de traçabilité

detachable implements | mounted implements | tractor-mounted implements
outils portés

Malignant neoplasm of major salivary glands whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C07-C08.1
Tumeur maligne des glandes salivaires principales dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C07-C08.1

Grade cannot be assessed
grade GX

Cannot sleep at all
ne peut pas dormir du tout

Malignant neoplasm of tongue whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C01-C02.4
Tumeur maligne de la langue dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C01-C02.4

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Several major recommendations e.g. national allocations or co-financing rate cannot be implemented without amending the Regulation but they will be taken into account when designing any future instrument. The actions proposed here can be implemented within the current framework.
Une série de recommandations majeures, concernant par exemple les allocations nationales ou le taux de cofinancement, ne pourront être mises en œuvre qu'à partir du moment où le règlement aura été modifié, mais il en sera tenu compte au moment de l'élaboration de nouveaux instruments. Les actions signalées ci-après peuvent être mises en œuvre dans le cadre actuel.

planned operations cannot be implemented because the plant material suffers health problems which have been certified by a body recognised by the Member State concerned.
les actions prévues ne peuvent être exécutées en raison de problèmes sanitaires affectant le matériel végétal qui ont été attestés par un organisme reconnu par l’État membre concerné.

NBB further claimed that, whilst Article 18(1) of the basic Regulation refers to the likelihood of recurrence of subsidisation, countervailing duties cannot be maintained if a subsidy programme is withdrawn at the time of findings in an expiry review and countervailing duties cannot be implemented when there is no subsidy to counteract so as to prevent injury being caused.
Le NBB a en outre fait valoir que, s'il est vrai que l'article 18, paragraphe 1, du règlement de base concerne la probabilité d'une réapparition des subventions, il n'en reste pas moins que des droits compensateurs ne peuvent être maintenus si un programme de subvention est retiré au moment de l'établissement des conclusions dans le cadre d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures et que des droits compensateurs ne peuvent être appliqués s'il n'y a aucune subvention à compenser afin d'empêcher qu'un préjudice soit causé.

3. For the purposes of taking into account the situation whereby the evaluation report under paragraph 2 concludes that the specific actions set out in Annex I have not been implemented by 31 December 2016 and cannot be implemented by the end of the Programme, including when those specific actions are no longer relevant for the achievement of the objectives set out in Articles 2 and 3, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 15 to amend Annex I by removing the specific actions concerned.
3. Afin de tenir compte du cas où le rapport d’évaluation visé au paragraphe 2 conclut que les actions spécifiques décrites à l’annexe I n’ont pas été mises en œuvre au plus tard le 31 décembre 2016 et ne peuvent être mises en œuvre avant l’échéance du programme, même si lesdites actions spécifiques ne sont plus pertinentes pour la réalisation des objectifs énoncés aux articles 2 et 3, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l’article 15 pour modifier l’annexe I en supprimant les actions spécifiques concernées.

if the measures suggested in points (i) and (ii) cannot be implemented, more direct controls on BankCo’s activities might be necessary;
si les mesures proposées aux points i) et ii) ne peuvent être appliquées, des contrôles plus directs des activités de BankCo pourraient être nécessaires;

the joint operational programme cannot be implemented owing to problems arising in relations between participating countries,
lorsque le programme opérationnel conjoint ne peut être mis en œuvre en raison de problèmes qui se posent dans les relations entre pays participants,

youth information is important for each Member State and common objectives cannot be implemented unless the subsidiarity principle is upheld.
que l'information des jeunes est un élément important pour chaque État membre et que la mise en œuvre des objectifs communs ne peut se faire que dans le respect du principe de subsidiarité.

The Commission is of the opinion that the Belgian authorities cannot invoke implementing provisions pertaining to a taxation scheme of a Member State if these provisions have not been notified to the Commission and have not been mentioned in the Commission’s decision approving the relevant scheme.
La Commission estime que les autorités belges ne peuvent pas se prévaloir de textes d’application afférents à un régime d’imposition d’un État membre dès lors que lesdits textes n’ont pas fait l’objet d’une notification auprès de la Commission et n’ont pas été mentionnés dans la décision de la Commission approuvant le régime en question.

An integrated strategy cannot be implemented in a linear fashion but it requires coherent and coordinated action.
Une stratégie intégrée ne peut être mise en place de manière linéaire mais nécessite une action cohérente et coordonnée.