Vertaling van "cannot reasonably expect " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

reasonably expected adverse operating conditions
conditions d'exploitation défavorables, raisonnablement prévisibles

encroachment upon reasonable expectation of privacy
atteinte aux expectatives raisonnables en matière de vie privée

reasonable expectation of profit
attente raisonnable de profit | expectative raisonnable de profit

reasonable expectation of profit | REOP
attente raisonnable de profit

doctrine of reasonable expectation
doctrine de l'expectative raisonnable [ doctrine de l'attente raisonnable ]

be reasonably expected to prove successful
présenter des perspectives raisonnables de réussite

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

expectation driven control structure | expectation-driven reasoning
structure de contrôle basée sur les attentes | structure de contrôle basée sur les prévisions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If we cannot navigate confusing jargon, we cannot reasonably expect tribunals and courts to do so.
Si nous ne parvenons pas à comprendre le jargon, nous ne pouvons pas raisonnablement nous attendre à ce que les tribunaux le comprennent.

(11) This Regulation should apply to second hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s’applique aux produits d’occasion réintégrant la chaîne d’approvisionnement dans le contexte d’une activité commerciale, à l’exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu’ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

The Court considers that, in assessing an application for refugee status on an individual basis, the national authorities cannot reasonably expect the applicant to abstain from the manifestation or practice of certain religious acts.
À cet égard, la Cour considère que, lors de l’évaluation individuelle d’une demande visant à obtenir le statut de réfugié, les autorités nationales ne peuvent pas raisonnablement attendre du demandeur que, pour éviter un risque de persécution, il renonce à la manifestation ou à la pratique de certains actes religieux.

4. Without prejudice to Articles 13 and 18 of Directive 2011/95/EU, Member States may postpone concluding the examination procedure where the determining authority cannot reasonably be expected to decide within the time-limits laid down in paragraph 3 due to an uncertain situation in the country of origin which is expected to be temporary.
4. Sans préjudice des articles 13 et 18 de la directive 2011/95/UE, les États membres peuvent différer la conclusion de la procédure d’examen lorsque l’on ne peut raisonnablement s’attendre à ce que l’autorité responsable de la détermination se prononce dans les délais prescrits au paragraphe 3, en raison d’une situation incertaine dans le pays d’origine qui devrait être temporaire.

the operator cannot be expected to remedy the deficiencies within a reasonable period of time:
s’il n’est pas présumé que l’exploitant remédiera aux lacunes dans un délai raisonnable:

- the indications for which the product in question is intended are encountered so rarely that the applicant cannot reasonably be expected to provide comprehensive evidence, or
- les indications prévues pour les produits en cause se présentent si rarement que le demandeur ne peut raisonnablement être tenu de fournir les renseignements complets,

(a) the indications for which the medicinal product in question is intended are encountered so rarely that the applicant cannot reasonably be expected to provide comprehensive evidence.
a) les indications prévues pour le médicament en question se présentent si rarement que le demandeur ne peut raisonnablement être tenu de fournir des renseignements complets.

We cannot reasonably expect all speciality services to be available in each region.
Nous ne devons pas raisonnablement nous attendre à ce que tous les services spécialisés soient disponibles dans toutes les régions.

We cannot reasonably expect any government to do that because it is the government.
Nous ne pouvons pas raisonnablement nous attendre à ce qu'un gouvernement y réponde, parce que c'est le gouvernement.

Particularly in this era of endless content anywhere at any time, you cannot reasonably expect a 25-year-old to suddenly get turned on to public broadcasting and go to the wall for the CBC.
Particulièrement en cette ère de contenu infini partout et tout temps, on ne peut pas s'attendre à ce qu'un jeune de 25 ans remue ciel et terre pour défendre le radiodiffuseur public.