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CO2 tax
Carbon charge
Carbon dioxide emissions tax
Carbon dioxide tax
Carbon tax
Carbone dioxide tax
Charge for polluting product
Discharge tax
Ecotax
Energy tax
Environmental charge
Environmental tax
Federal Popular Initiative Energy tax not VAT
Green tax
Low-carbon energy
Non-renewable energy
Renewable energy
Renewable energy source
Tax on CO2
Tax on carbon
Tax on carbon dioxide
Tax on carbon dioxide emissions
Tax on carbon dioxide emissions and energy
Tax on carbon emissions
Tax on polluting product

Vertaling van "carbon energy tax " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE


international emissions/carbon/energy tax

taxe internationale sur les émissions, le carbone ou l'énergie


carbon dioxide/energy tax | CO2/energy tax | tax on carbon dioxide emissions and energy

taxe CO2/énergie | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie


carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax

taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone


carbon charge | carbon dioxide tax | carbon tax | CO2 tax

taxe carbone | taxe sur le CO2


environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]

redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]


renewable energy [ low-carbon energy | non-renewable energy | renewable energy source ]

énergie renouvelable [ énergie non renouvelable | source d'énergie renouvelable ]






Federal Popular Initiative Energy tax not VAT

Initiative populaire fédérale «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie»
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Until such time as the European Union can obtain real harmonisation of national taxes on energy, there are unlikely to be any Community taxes introduced in the short term, such as the taxes on pollutant emissions or carbon dioxide.

Tant que l'Union européenne n'est pas en mesure d'obtenir un véritable rapprochement des fiscalités nationales sur l'énergie, il n'est pas réaliste que puissent être mises en oeuvre rapidement des taxes communautaires, comme celles sur les émissions polluantes ou le dioxyde de carbone.


Market incentives and price signals therefore need to be intensified through energy and carbon taxes and through national energy saving obligations for utilities (see chapter 4).

Les incitations du marché et les signaux de prix doivent donc être intensifiés par la taxation de l'énergie ou du carbone et par des obligations nationales en matière d'économies d'énergie pour les services de distribution (voir le point 4).


Here the Commission's proposal restructuring the way in which energy is taxed would support the objective of moving to a low-carbon and energy-efficient economy while at the same time reducing distortions coming from the different taxation of similar products used for the same purpose.

Dans ce domaine, la proposition de la Commission visant à restructurer la taxation de l'énergie appuierait l'objectif de la transition vers une économie sobre en carbone et efficace sur le plan énergétique, tout en atténuant les distorsions engendrées par une taxation différente de produits similaires ayant le même usage.


In case of a carbon tax levied on energy products used for electricity production, the electricity supplier is liable to pay the tax.

Dans le cas d’une taxe sur le carbone prélevée sur des produits énergétiques utilisés pour la production d’électricité, c’est le fournisseur d’électricité qui est redevable de la taxe.


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Believes that a carbon tax, or a form of directly taxing emissions, may be a useful tool both in creating incentives for reduced and cleaner energy use, and for generating the necessary financial resources to make the changes required to combat climate change;

estime qu'une taxe carbone, ou une forme d'imposition directe des émissions, peut s'avérer un instrument utile pour d'une part, inciter à une utilisation plus modérée et plus propre de l'énergie, et d'autre part, générer les ressources financières nécessaires pour produire les changements indispensables afin de lutter la contre le changement climatique;


Such portfolio may include - emissions/carbon/energy taxes, provision and/or removal of subsidies, deposit/refund systems, technology or performance standards, energy mix requirements, product bans, voluntary agreements, government spending and investment.

Cet éventail peut comprendre : taxes sur les émissions/le carbone/l'énergie, octroi et/ou suppression de subventions, systèmes de dépôt/remboursement, normes en matière de technologie et de performance, dispositions en matière de diversification des sources d'énergie, interdiction de produits, accords volontaires, finances et investissements publics.


Germany and Sweden increased existing energy and/or carbon taxes as part of their tax-switching policies.

L'Allemagne et la Suède ont relevé leurs taxes sur l'énergie ou le carbone dans le cadre de leurs politiques de substitution d'impôts.


Are we talking about climate change levies, emission taxes, energy taxes generally, carbon tax, carbon dioxide tax?

Nous parlons d'impôts sur les changements climatiques, de taxes sur les émissions, plus généralement de taxes énergétiques, de taxes sur le carbone, de taxes sur le dioxyde de carbone ?


Proposals for carbon taxes, or a new energy pricing system which reflects the external costs of energy use, are also frequent.

Il est souvent proposé aussi d'instaurer des taxes sur le carbone ou un nouveau système de tarification énergétique qui tienne compte des coûts externes de l'utilisation de l'énergie.


Until such time as the European Union can obtain real harmonisation of national taxes on energy, there are unlikely to be any Community taxes introduced in the short term, such as the taxes on pollutant emissions or carbon dioxide.

Tant que l'Union européenne n'est pas en mesure d'obtenir un véritable rapprochement des fiscalités nationales sur l'énergie, il n'est pas réaliste que puissent être mises en oeuvre rapidement des taxes communautaires, comme celles sur les émissions polluantes ou le dioxyde de carbone.




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Date index: 2023-09-18
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