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Alcoholic hallucinosis
Case by case
Case-by-case consultation
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Consultation on a case-by-case basis
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Independent review on a case-by-case basis
Jealousy
On a case by case basis
On a case-by-case basis
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «case basis readmission » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
case-by-case consultation | consultation on a case-by-case basis

consultation au cas par cas




independent review on a case-by-case basis

étude indépendante au cas par cas






Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceive ...[+++]

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopatho ...[+++]


Levying Development Cost Charges on a Square-Foot Basis: Urban Development Institute Pacific Region-Vancouver, British Columbia [ Case Study: Levying Development Cost Charges on a Square-foot Basis ]

L'établissement des droits d'aménagement au pied carré : Urban Development Institute Pacific Region-Vancouver (Colombie-Britannique) [ Étude de cas : l'établissement des droits d'aménagement au pied carré ]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Specific recommendations for negotiating directives on visa facilitation on a case by case basis with third countries in the context of the EC readmission policy, where possible and on the basis of reciprocity, with a view to developing a real partnership on migration management issues (2005 to 2009)

Recommandations spécifiques relatives à des directives de négociation concernant des mesures visant à faciliter les procédures de demande et de délivrance au cas par cas de visa concernant des pays tiers dans le cadre de la politique communautaire de réadmission, dans la mesure du possible et sur la base de la réciprocité, afin de développer un véritable partenariat sur les questions de gestion de la migration (2005‐2009)


In the long-term, provided that visa facilitation and readmission agreements are effectively implemented, gradual steps towards visa liberalisation for individual partner countries could be considered on a case-by-case basis, taking into account the overall relationship with the partner country concerned and provided that conditions for well-managed and secure mobility are in place.

À long terme, si les accords facilitant l'octroi des visas (et les accords de réadmission) sont effectivement appliqués, des mesures progressives sur la voie d'une libéralisation du régime des visas pourraient être envisagées pour différents pays partenaires et au cas par cas, en tenant compte de notre relation globale avec le pays concerné et pour autant que les conditions relatives à une mobilité bien gérée et en toute sécurité soient en place.


Provided legal instruments (visa facilitation and readmission agreements) and political instruments (policy dialogue and action plans) are implemented effectively, the EU would be able to consider taking gradual and conditional steps towards visa liberalisation for individual partner countries on a case-by-case basis, taking into account the overall relationship with the partner country concerned.

Pour autant que les instruments juridiques (accords en matière d'assouplissement des formalités d'octroi des visas et de réadmission) et politiques (dialogue sur les politiques à mener et plans d'action) soient mis en œuvre de façon efficace, l'UE pourrait envisager, au cas par cas et en tenant compte de la relation globale avec le pays partenaire concerné, de prendre des mesures conditionnelles conduisant progressivement à la libéralisation du régime des visas pour le pays en question.


In line with the JHA Council conclusions of 9 and 10 June, the EU will consider to launch, on a case by case basis, readmission and visa facilitation agreements with Southern partners and EU engagement will depend inter alia on effective cooperation against illegal migration including on readmission and border management.

Conformément aux conclusions que le Conseil JAI a adoptées les 9 et 10 juin, l'UE envisagera de lancer, au cas par cas, des accords de réadmission et d'assouplissement du régime des visas avec des partenaires du Sud et l'action de l'UE dépendra entre autres de la coopération effective dont feront preuve les pays concernés dans la lutte contre l'immigration illégale, y compris en matière de réadmission et de gestion des frontières.


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It further provides, where appropriate, a framework for enhanced mobility and people-to-people contacts, particularly through visa facilitation and readmission agreements, and, on a case-by-case basis, through visa liberalisation.

La politique européenne de voisinage constitue également, le cas échéant, un cadre pour le renforcement de la mobilité et une intensification des contacts interpersonnels, notamment à l'aide de l'assouplissement des modalités d'octroi de visas et d'accords de réadmission ainsi que, au cas par cas, au moyen de la libéralisation du régime des visas.


63. Believes that the EU should advance its work on visa facilitation and readmission agreements on a parallel basis in the utmost transparency with a view to moving – gradually and on a case-by-case basis, once all conditions are met – to a visa-free regime; also calls for the material conditions for the issue and renewal of visas to be more respectful of human rights; stresses in this respect that youth and student mobility should be treated as a priority; stresses also that the Eastern Partnership countries should benefit from a privileged EU offer ...[+++]

63. est d'avis que l'Union européenne devrait poursuivre ses travaux sur les accords de facilitation des visas et de réadmission, en parallèle et dans la plus grande transparence, en vue d'aboutir progressivement et au cas par cas, une fois que toutes les conditions auront été réunies, à un régime d'exemption de visa; demande également la mise en place de conditions matérielles d'octroi et de renouvellement des visas plus respectueuses des droits de l ...[+++]


the conclusion of effective and operational readmission agreements, on a case-by-case basis at Union or bilateral level,

il convient de conclure des accords de réadmission effectifs et opérationnels, cas par cas, au niveau bilatéral ou de l'Union,


READMISSION CLAUSE/MIXED AGREEMENTS The Council, and the Representatives of the Governments of the Member States, reached agreement in principle, save for one delegation's parliamentary reservation, on the readmission clauses which will be considered for inclusion in future agreements between the European Community and its Member States and third countries ("mixed agreements") on a case-by- case basis when the negotiating directives are adopted.

CLAUSE DE READMISSION / ACCORDS MIXTES Le Conseil - et les Représentants des Gouvernements des Etats membres - sont parvenus à un accord de principe, à l'exception d'une réserve parlementaire d'une délégation, sur des clauses de réadmission dont l'insertion dans des accords à conclure entre la Communauté européenne et ses Etats membres et des pays tiers ("accords mixtes") sera considérée au cas par cas au moment de l'adoption des directives de négociation.


Clauses to be inserted in future mixed agreements - Council conclusions "THE COUNCIL AND THE REPRESENTATIVES OF THE MEMBER STATES, MEETING WITHIN THE COUNCIL, AGREE that with regard to future mixed agreements the insertion of the following clauses shall be considered on a case-by-case basis when adopting the guidelines for their negotiation: (a) Recital in the Preamble Recognizing that cooperation for the prevention and control of illegal immigration constitutes one of the primary objectives of this Agreement (b) Articles of the Agreement The relevant articles may be, where a ...[+++]

Clause à insérer dans les futurs accords mixtes - Conclusions du Conseil "LE CONSEIL ET LES REPRESENTANTS DES ETATS MEMBRES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, CONVIENNENT que l'insertion des clauses suivantes dans les futurs accords mixtes sera examinée cas par cas lors de l'adoption des directives de négociation y afférentes : a) Considérant dans le préambule Reconnaissant que la coopération pour la prévention et le contrôle de l'immigration illégale constitue un des objectifs principaux du présent accord. b) Articles de l'accord Les articles pertinents peuvent être, le cas échéant, précédés d'un titre "N" libellé ...[+++]


"On the basis of the process and considerations laid down in the common approach on visa facilitation based on a case by case assessment of the countries concerned, and having regard to Rule II. 3 of this Decision, the Council invites the Commission to bring forward recommendations for mandates for initiating negotiations on visa facilitation and readmission agreements, starting with the countries with a European Perspective as referred to in the Europ ...[+++]

"Sur la base du processus et des considérations exposés dans l'approche commune relative à l'assouplissement du régime des visas fondée sur une évaluation au cas par cas des pays concernés, et compte tenu du principe II. 3 de la présente décision, le Conseil invite la Commission à présenter des recommandations de mandats en vue d'ouvrir des négociations concernant des accords relatifs à des mesures visant à faciliter les procédures de demande et de délivrance de visa et des accords de réadmission, en commençant par les pays qui ont un ...[+++]




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'case basis readmission' ->

Date index: 2021-12-25
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