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Alcoholic hallucinosis
Cases where there is no customs debt
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
DTA
Deemed appeal in certain cases where appeal allowed
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
In any case where
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «cases where precisely » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cases where there is no customs debt

absence de dette douanière


Decision Regarding Cases where Customs Administrations have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value | DTA [Abbr.]

Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de la véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée | DTA [Abbr.]


specimen agreement to regulate the reciprocal obligations of export credit insurers in cases where the principal contractor subcontracts to one or more undertakings of one or more Member States an export contract

convention type pour régler les obligations réciproques des assureurs-crédit à l'exportation dans les cas où un contractant principal soustraite à une ou plusieurs entreprises d'un ou plusieurs Etats membres un marché d'exportation




deemed appeal in certain cases where appeal allowed

appel présumé [ présomption d'exercice du droit d'appel ]


Decision Regarding Cases where Customs Administrations Have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value

Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée


Decision Regarding Cases where Customs Administrations Have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value

Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de la véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée, annexe III.4.a


Decision Regarding Cases where Customs Administrations have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value [ DTA ]

Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de la véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée [ DTA ]


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Red tape, in this case where a provincial request had to be filed with the RCMP and then processed accordingly before any changes to identity or location could be finalized, is precisely where the costs to the system increase.

La bureaucratie, quand, dans le cas présent, il faut qu'une demande provinciale soit présentée à la GRC, puis traitée en conséquence avant qu'on puisse procéder à un changement de nom ou de lieu, est précisément ce qui fait augmenter les coûts dans le système.


Indeed, there are cases where precisely the circumstances of an absence of an implementing act should be known to the legislator (e. g. in the conformity checking procedure of Article 5 of Regulation (EC) No. 2099/2002, where the need to transpose IMO rules into Union law is assessed).

En fait, dans certains cas, ce sont précisément les circonstances d'une absence d'acte d'exécution qui devraient être portées à la connaissance du législateur (par exemple, dans le cadre de la procédure de contrôle de la conformité visée à l'article 5 du règlement (CE) n° 2099/2002, qui consiste à évaluer la nécessité de transposer les règles de l'OMI dans le droit de l'Union).


Red tape in this case, where provincial requests had to be filed with the RCMP, then processed accordingly before any changes to the identity or location could be finalized, is precisely where the cost to the system increases.

Dans le cas présent, ce qui fait grimper les coûts pour le système, ce sont les lourdeurs administratives, le fait que les provinces doivent faire une demande à la GRC, demande qui doit être acceptée pour qu'un changement d'identité ou d'adresse puisse entrer en vigueur.


The penalty applies precisely in case the journey time has been underestimated, which is a case where the EMCS system can perfectly fulfil its role of alerting the authorities to possible risks.

La pénalité s'applique dans le cas où la durée de transport a été sous-estimée, ce qui est précisément un cas où le système EMCS peut parfaitement remplir sa mission consistant à alerter les autorités sur les risques éventuels.


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The case of Mr. Vallière is precisely a case where services could be interrupted.

Le cas de M. Vallière est justement un cas où les services risquent d'être interrompus.


In cases where the applicant does not have the results of both ready at the same time, the Paediatric Committee will need to agree on a precise timetable with the applicant.

Dans le cas où le demandeur ne dépose pas en même temps ces deux informations, le comité pédiatrique devra faire en sorte de s'entendre avec le demandeur sur un calendrier précis.


Paragraph 7 of Annex III requires early action to be taken into account. This may also mean, in cases where drastic reductions were achieved before the start of emission trading, that more emission allowances are issued than the installation is likely to need, precisely to reward that early action.

Au paragraphe 7 de l'annexe III, il est demandé de tenir compte des mesures prises à un stade précoce, ce qui peut exiger, dans les cas où des réductions draconiennes ont eu lieu avant le début de l'échange d'émissions, qu'un nombre de quotas d'émission plus grand que celui qui correspond à leurs besoins probables soit accordé, précisément pour tenir compte de ces mesures prises à un stade précoce.


It is precisely in those cases where diversity can continue to exist, and is even considered to provide added value, that mutual trust can grow.

C’est justement là où la diversité peut subsister et même être considérée comme une plus-value, que la confiance réciproque peut naître.


This will be a matter of implementing the following improvements: precise definition of the concepts of information and consultation of workers; a general obligation to call extraordinary meetings of the European Works Council, as quickly as is possible and at an opportune time; the implementation of a consolidated consultation procedure on particular questions, specifically involving workers; the lowering of the threshold relating to the number of employees in companies affected by the directive from 1000 to 500 employees for a whole company and from 150 to 100 per establishment in at least two Member States; the establishment of pe ...[+++]

Il s'agira d'apporter les améliorations suivantes : une définition précise des notions d'information et de consultation des travailleurs ; l'obligation généralisée de convoquer des réunions extraordinaires du comité d'entreprise européen, dans les meilleurs délais et au moment opportun ; la mise en place d'une procédure de consultation renforcée sur des questions déterminées, intéressant tout particulièrement les travailleurs ; l'abaissement du seuil d'effectifs des entreprises concernées par la directive de 1000 à 500 employés pour le total de l'entreprise et de 150 à 100 par établissement dans au moins deux États membres ; l'instau ...[+++]


It will be ensured in a number of ways, including: - protection of policy-holders under the law of their country of residence or their country of nationality; - a host country may take immediate measures against a branch whose parent is in another member state in cases where an urgent problem arises as a result of the flouting of the rules; - detailed information to be furnished to the policy-holder, before completing the contract, on its precise terms and conditions, and on the company offe ...[+++]

Elle sera garantie de plusieurs façons, et notamment : - 3 - - par la protection des assurés conformément à la législation du pays où ils résident ou du pays dont ils ont la nationalité; - par la faculté qu'aura le pays d'accueil de prendre des mesures immédiates à l'égard d'une succursale dont la société mère est établie dans un autre Etat membre dans le cas où un problème urgent se pose à la suite du non-respect des règles; - par la fourniture aux assurés, avant la signature du contrat, d'informations concernant ses conditions précises ainsi que l'entreprise proposant la police; - par une période de 14 à 30 jours suivant la signatur ...[+++]




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'cases where precisely' ->

Date index: 2020-12-24
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