In order to ensure the uniform application of Directive 2014/65/EU, it is necessary to clarify the definitions laid down in Section C(4) of Annex I to Directive 2014/65/EU for other derivative contracts relating to currencies and to clarify that spot contracts relating to currencies are not other derivative instruments for the purposes of Section C(4) of Annex I to Directive 2014/65/EU.
Afin d'assurer l'application uniforme de la directive 2014/65/UE, il y a lieu de préciser les définitions établies à l'annexe I, section C, point 4, de la directive 2014/65/UE pour d'autres contrats dérivés relatifs à des monnaies et de préciser que les contrats au comptant relatifs à des monnaies ne sont pas d'autres instruments dérivés en vertu de l'annexe I, section C, point 4, de la directive 2014/65/UE.