Vertaling van "clause 2 next " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

nearest of blood | nearest of kin | next of kin | next of kindred | next-of-kin
plus proche parent | proches parents

next car indicator | next lift indicator
indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine

next car | next lift
prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine

protective clause [ protective measure | safeguard clause | Safeguard clauses(ECLAS) ]
clause de sauvegarde [ mesure de sauvegarde ]

Amputation stump:contracture (flexion)(of next proximal joint) | haematoma | oedema
Contracture (flexion) (de l'articulation la plus proche) | Hématome | Œdème | au niveau d'un moignon d'amputation

Next of kin information status
état de l'information d'un proche parent

Discussed with next of kin
discuté avec un proche parent

Patient's next of kin
plus proche parent du patient

mutual assistance [ duty of mutual assistance | mutual defence clause | mutual solidarity clause ]
assistance mutuelle [ clause de défense mutuelle | clause de solidarité mutuelle | devoir d'assistance mutuelle ]

Joint European Torus [ JET | Next European Torus ]
Joint European Torus [ JET | Next European Torus | Tore européen commun ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Conditionality provisions will continue to apply after 2007: the proposed new regulation on the Cohesion Fund for the next programming period[2] further clarifies the application of the conditionality clause.
Les dispositions en matière de conditionnalité continueront à s’appliquer au-delà de 2007: la proposition de nouveau règlement relatif au Fonds de cohésion pour la prochaine période de programmation donne davantage de précisions sur l’application de la clause de conditionnalité[2].

The Deputy Chairman: We should conclude as a committee that we would move to clause-by-clause next Thursday on Bill C-9 because we are finished with this witness list.
La vice-présidente : Nous devrions décider que le comité procédera jeudi prochain à l'étude article par article du projet de loi C-9, parce que nous avons épuisé la liste des témoins.

Senator Andreychuk: From our side, from the committee, I know we will continue on Bill C-9, but with the concurrence of our leadership we are trusting that we will go to clause-by-clause next week and we understand that witnesses have not been set for Thursday.
Le sénateur Andreychuk : De notre côté, je sais que nous poursuivrons au comité l'étude du projet de loi C-9, mais avec l'agrément de nos leaders, nous espérons entreprendre l'étude article par article la semaine prochaine et nous croyons savoir qu'aucun témoin n'est prévu jeudi.

Mr. Serge Cardin: You will have an opportunity to study the bill clause-by-clause next week.
M. Serge Cardin: Vous aurez la semaine prochaine l'occasion d'étudier le projet de loi article par article.

I'm already told that they're starting to get backed up, because the government of the day wants to do the clause-by-clause next week when we go back to Ottawa after this week's hearings, and the proposed agenda is to report to the House.
On me dit déjà qu'il y en a trop, car le gouvernement veut procéder à l'étude article par article la semaine prochaine, à notre retour à Ottawa après les audiences de cette semaine, pour faire rapidement rapport à la Chambre.

So we think this covers it off all right, but I would assume that when the Transport Canada people come for the clause-by-clause next week they'll do whatever they feel is appropriate there.
À notre avis donc, ce texte est tout à fait adéquat, mais j'imagine que lorsque les gens de Transports Canada comparaîtront devant vous la semaine prochaine pour l'étude article par article, ils feront ce qu'ils jugeront bon.

A sign in accordance with Annex N Clauses N.3 and N.7 shall be placed immediately next to each alarm device.
Un panneau conforme aux dispositions de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.7 doit être placé à proximité immédiate de chaque dispositif d'alerte.

A sign conforming to Annex N Clauses N.3 and N.4 shall be placed immediately next to, or in, the wheelchair space so as to identify the space as the wheelchair space.
Un panneau conforme à celui de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.4 doit être placé à proximité immédiate, ou dans le périmètre de la place pour fauteuil roulant, afin d'identifier cet espace comme tel.

When a new, renewed or upgraded stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period, does not meet the requirements related to the lift and/or ramp aspects of the obstacle-free route requirements according to clause 4.1.2.3.1, National Rules shall be applied for organising the transport of wheelchair users by an accessible means between this non accessible station and the next accessible station on the same route.
Lorsqu'une gare nouvelle, réaménagée ou rééquipée, dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, ne satisfait pas aux exigences concernant la présente d'ascenseurs et/ou de rampes pour assurer le cheminement libre d'obstacles conformément au paragraphe 4.1.2.3.1, la réglementation nationale est appliquée afin d'organiser le transport des utilisateurs de fauteuil roulant par un moyen de transport accessible entre cette gare non accessible et la prochaine gare accessible sur la même ligne.

Russia and Ukraine have partnership and cooperation agreements with the Community and the Member States containing a clause on education and training: for these countries, the main thing now is to take the priorities one by one in order to have a significant impact in a particular area before moving on to the next, and to improve the dissemination of results, given the impossibility of involving all the universities in the projects.
la Russie et l'Ukraine ont des accords de partenariat et de coopération avec la Communauté et les États membres, accords qui contiennent une clause relative à l'éducation et la formation : pour ces pays, l'essentiel est maintenant de prendre les priorités les unes après les autres de manière à avoir un impact sensible sur un domaine particulier avant de passer au suivant et d'assurer une meilleure diffusion des résultats étant donné l'impossibilité de faire participer toutes les universités aux projets.