Traduction de «cleared through central » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

customs cleared [ cleared through customs ]
dédouané

clear customs [ clear through customs ]
dédouaner

in bond | under bond | uncustomed | duty unpaid | left unpaid | uncleared | not cleared by the customs | not cleared through the customs
droits non acquittés | non dédouané | non acquitté | sous douane | en douane

free at domicile not cleared through customs
franco domicile non dédouané

average free-at-frontier price | not cleared through customs
prix moyen franco frontière non dédouané

clearing through customs | customs clearance
dédouanement

free border not cleared through customs
franco frontière non dédouané

clear through account
compte de règlement

Cleared through
Autorisé pour escale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It includes several measures: that all standardised OTC derivatives contracts be cleared through central counterparties (CCPs) and that OTC derivatives contracts be reported to trade repositories (TRs).
Il comporte plusieurs mesures visant à faire en sorte que tous les contrats dérivés de gré à gré normalisés soient compensés par une contrepartie centrale et que les contrats dérivés de gré à gré soient déclarés à des référentiels centraux..

In August 2015, the Commission adopted a delegated regulation that determines that some classes of OTC interest rate derivative contracts be cleared through central counterparties.
En août 2015, la Commission a adopté un règlement délégué qui détermine les catégories de contrats dérivés de taux d’intérêt de gré à gré pouvant faire l’objet d’une compensation par des contreparties centrales.

Union legislation adopted in recent years has, in line with international standards, sought to increase transparency and risk mitigation in the market for derivative contracts by providing for mandatory clearing through central counterparties (‘CCP’) for standardised over-the-counter (‘OTC’) derivatives, valuation and margining requirements for CCP-cleared derivatives and for a wide range of OTC derivatives and mandatory reporting to trade depositories for all OTC derivatives.
La législation adoptée par l'Union ces dernières années vise, à l'instar des normes internationales, à accroître la transparence et à réduire les risques sur les marchés de contrats dérivés, en prévoyant une obligation de compensation par une contrepartie centrale (CCP) pour les dérivés normalisés négociés de gré à gré, la valorisation et l'imposition d'exigences de marge pour les dérivés compensés par les CCP et pour un large éventail de dérivés négociés de gré à gré, et l'obligation de déclarer à des référentiels centraux tous les dérivés négociés de gré à gré.

The European Commission has adopted a new set of rules that requires certain over-the-counter (OTC) credit derivative contracts to be cleared through central counterparties (CCPs).
La Commission européenne a adopté un nouvel ensemble de règles imposant la compensation par des contreparties centrales de certains contrats dérivés de crédit négociés de gré à gré.

The European Commission has today adopted new rules that make it mandatory for certain over-the-counter (OTC) interest rate derivative contracts to be cleared through central counterparties.
La Commission européenne a adopté aujourd'hui de nouvelles règles visant à rendre obligatoire la compensation centrale de certains contrats dérivés de taux d'intérêt de gré à gré.

After considerable analysis and debate, senior representatives of all of the Bank of Canada, the Office of the Superintendent of Financial Institutions, Finance and the Canadian Securities Administrators agreed that, subject to appropriate exemptions, standardized over-the-counter derivatives should be mandated for clearing through central counterparties, or CCPs, and that Canadian market participants could fulfil this complaint by clearing OTC derivatives using any CCP recognized by Canadian authorities, including global CCPs.
Après avoir analysé et débattu la question exhaustivement, les responsables de la Banque du Canada, du Bureau du surintendant des institutions financières, du ministère fédéral des Finances et d'Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont convenu que, sous réserve d'exemptions pertinentes, les instruments dérivés de gré à gré standardisés devraient faire l'objet d'une compensation par une contrepartie centrale, une CC, et que les autorités canadiennes accordent ce pouvoir de compensation à toute CC canadienne ou internationale.

At the 2009 G-20 summit in Pittsburgh, the leaders agreed that standardized over-the-counter derivatives contracts should be cleared through central counterparty clearing systems by the end of 2012.
Au sommet des dirigeants du G20, tenu à Pittsburgh en 2009, il avait été convenu que tous les contrats de produits dérivés de gré à gré standardisés devraient être compensés par des contreparties centrales d'ici la fin de 2012.

Leaders there agreed that standardized over-the-counter derivatives should be cleared through central counterparty clearing systems by the end of 2012.
Les dirigeants qui y ont participé ont convenu que les produits dérivés de gré à gré normalisés devraient être compensés au moyen des systèmes de contrepartie centrale d'ici la fin de 2012.

Direct clearing through central clearing counterparties (CCPs)
Compensation directe via des contreparties centrales de compensation (CCP)

By 31 December 2009 the Commission shall review and report on measures to enhance transparency of OTC markets, including the credit default swap markets, such as by clearing through central counterparties, and shall submit this report to the European Parliament and the Council together with any appropriate proposals.
Au plus tard le 31 décembre 2009, la Commission examine et fait rapport sur les mesures visant à renforcer la transparence des marchés de gré à gré, y compris les marchés de contrats d’échange sur défaut, notamment le recours à une compensation par une contrepartie centrale, et elle transmet ce rapport, assorti de toute proposition appropriée, au Parlement européen et au Conseil.