Vertaling van "collect information to substitute parts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

collect information to substitute parts | gathering information to substitute a part | gather information to substitute parts | gathering information to substitute parts
recueillir des informations pour remplacer des pièces

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Information on the collection or the relevant part thereof (name; identifier (code/ number), where available; address(es), website, where available; link to the collection's online database of genetic resources, where available).
Informations sur la collection ou la partie concernée de celle-ci [nom; identifiant (code/numéro), s'il existe; adresses et site web, s'ils existent; lien vers la base de données en ligne de la collection de ressources génétiques, si elle existe].

Following the inclusion in the register of a collection or a part thereof, the collection holder shall notify the competent authority of any significant changes that influence the collection's capacity to comply with the criteria set out in Article 5(3) of Regulation (EU) No 511/2014 and of any changes to the information previously submitted on the basis of Part A of Annex I to this Regulation.
Après l'inscription d'une collection ou d'une partie de celle-ci au registre, le détenteur de la collection notifie à l'autorité compétente toute modification importante ayant une incidence sur la capacité de la collection à satisfaire aux critères énoncés à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (UE) no 511/2014, ainsi que toute modification par rapport aux informations communiquées antérieurement sur la base de l'annexe I, partie A, du présent règlement.

2. Where an applicant is a member of a network of collections, when applying for inclusion of a collection or a part thereof in the register, the applicant may inform the competent authorities about any other collections or parts thereof from the same network that were or are the subject of an application in other Member States for inclusion in the register.
2. Lorsqu'un demandeur est membre d'un réseau de collections, il peut, au moment de sa demande l'inscription d'une collection ou d'une partie de celle-ci au registre, informer les autorités compétentes de toute demande, passée ou présente, faite dans d'autres États membres en vue de l'inscription au registre d'autres collections ou parties de celles-ci appartenant au même réseau.

(b) to transmit to the Department, in a timely manner, the information collected and compiled as part of the program;
b) transmettre au ministère, dans les meilleurs délais, les renseignements recueillis et compilés dans le cadre du programme;

Our purpose is to verify information that's collected, for the most part.
Notre objectif est surtout de vérifier l'information reçue.

But you collect that data as part of the data collection that you're doing from what you call the global infrastructure, but that would include information.
Pourtant, vous recueillez ces données dans le cadre d'une collecte effectuée à partir de ce que vous appelez l'infrastructure mondiale, mais cela comprend des renseignements.

Federal institutions collect personal information as part of their programs and activities, generally in order to help make decisions about individuals to whom such information pertains.
Les institutions fédérales collectent des renseignements personnels dans le cadre de leurs programmes et activités, généralement afin de les aider à prendre des décisions à propos des individus auxquels ces renseignements se rapportent.

Where the application for support submitted by the collective contains the information referred to in points (b), (d) and (h) of the first subparagraph, that information may be substituted by a reference to that application for support.
Lorsque la demande de soutien déposée par le collectif contient les informations visées au premier alinéa, points b), d) et h), ces informations peuvent être remplacées par une référence à cette demande de soutien.

They should establish easily accessible procedures to enable online service providers, as well as rightholders and other collective management organisations, to inform them of any inaccuracy that the organisations’ databases may contain in respect of works they own or control, including rights — in whole or in part — and territories for which they have mandated the relevant collective management organisation to act, without however jeopardising the veracity and integrity of the data held by the collective management organisation.
Ils devraient établir des procédures facilement accessibles pour permettre aux prestataires de services en ligne, ainsi qu’aux titulaires de droits et à d’autres organismes de gestion collective, de les informer des erreurs que les bases de données des organismes pourraient contenir concernant les œuvres qu’ils possèdent ou contrôlent, y compris les droits – en tout ou en partie – et les territoires sur lesquels ils ont mandaté l’organisme de gestion collective concerné d’exercer leurs activités, sans compromettre cependant la véracité et l’intégrité des données détenues par l’organisme de gestion collective.