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Vertaling van "commodity derivatives esma should ensure " (Engels → Frans) :

(130) While the methodology used for calculation of position limits should not create barriers to the development of new commodity derivatives, ESMA should ensure when determining the methodology for calculation that the development of new commodity derivatives cannot be used to circumvent the position limits regime.

(130) Tandis que la méthodologie utilisée pour le calcul des limites de positions ne devrait pas créer d'obstacles à la création de nouveaux instruments dérivés sur matières premières, l'AEMF devrait veiller, lorsqu'elle élabore la méthodologie de calcul, à ce que la création de nouveaux instruments dérivés sur matières premières ne puisse pas être utilisée pour contourner le régime des limites de positions.


While the methodology used for calculation of position limits should not create barriers to the development of new commodity derivatives, ESMA should ensure when determining the methodology for calculation that the development of new commodity derivatives cannot be used to circumvent the position limits regime.

Tandis que la méthodologie utilisée pour le calcul des limites de positions ne devrait pas créer d’obstacles à la création de nouveaux instruments dérivés sur matières premières, l’AEMF devrait veiller, lorsqu’elle élabore la méthodologie de calcul, à ce que la création de nouveaux instruments dérivés sur matières premières ne puisse pas être utilisée pour contourner le régime des limites de positions.


In order to avoid circumvention of the position limits regime through the ongoing development of new commodity derivative contracts, ESMA should ensure that the methodology for calculation prevents any circumvention by taking into account the overall open interest in other commodity derivatives with the same underlying commodity.

Afin d'éviter le contournement du régime en matière de limites de positions par la mise en place en permanence de nouveaux contrats dérivés sur matières premières, l'AEMF devrait veiller à ce que la méthodologie de calcul prenne en compte la position ouverte globale sur d'autres instruments dérivés sur matières premières ayant la même matière première sous-jacente.


The distinction between spot contracts for commodities and commodity derivative contracts should also be clarified.

Il convient également de préciser la distinction entre les contrats au comptant pour les matières premières et les instruments dérivés sur matières premières.


(19) The communiqué of the G20 finance ministers and central bank governors of 15 April 2011 states that participants on commodity derivatives markets should be subject to appropriate regulation and supervision and therefore certain exemptions from Directive 2004/39/EC are to be modified.

(19) Le communiqué des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales du G20 du 15 avril 2011 déclare qu'il est nécessaire que les intervenants sur les marchés dérivés de matières premières soient soumis à une régulation et à une supervision appropriées; dès lors, il y a lieu de modifier certaines exemptions prévues dans la directive 2004/39/CE.


(119) When determining, as regards non-equity financial instruments, the trading venues and APAs which need to be included in the post-trade information to be disseminated by CTPs, ESMA should ensure that the objective of the establishment of an integrated Union market for those financial instruments will be achieved and should ensure non-discriminatory treatment of APAs and trading venues.

(119) Lorsqu'elle détermine, en ce qui concerne les instruments financiers autres que des actions ou instruments financiers assimilés capitaux propres, les plates-formes de négociation et les APA qui doivent être inclus dans les informations post-négociation à disséminer par des CTP, l'AEMF devrait veiller à ce que l'objectif d'instaurer un marché de l'Union intégré pour ces instruments financiers soit atteint et que les APA et les plates-formes de négociation ne fassent pas l'objet d'un traitement discriminatoire.


In order to avoid circumvention of the position limits regime through the ongoing development of new commodity derivative contracts, ESMA should ensure that the methodology for calculation prevents any circumvention by taking into account the overall open interest in other commodity derivatives with the same underlying commodity.

Afin d’éviter le contournement du régime en matière de limites de positions par la mise en place en permanence de nouveaux contrats dérivés sur matières premières, l’AEMF devrait veiller à ce que la méthodologie de calcul prenne en compte la position ouverte globale sur d’autres instruments dérivés sur matières premières ayant la même matière première sous-jacente.


The distinction between spot contracts for commodities and commodity derivative contracts should also be clarified.

Il convient également de préciser la distinction entre les contrats au comptant pour les matières premières et les instruments dérivés sur matières premières.


(88) Considering the communiqué of G20 finance ministers and central bank governors of 15 April 2011 on ensuring that participants on commodity derivatives markets should be subject to appropriate regulation and supervision, the exemptions from Directive 2004/39/EC.for various participants active in commodity derivative markets should be modified to ensure that activities by firms, which are not part of a financial group, involving the hedging of production-related and oth ...[+++]

(88) Le communiqué des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales des pays du G-20 du 15 avril 2011 a souligné qu’il était nécessaire que les intervenants sur les marchés dérivés de matières premières soient soumis à une régulation et une supervision appropriées. Aussi conviendrait-il de modifier les exemptions prévues dans la directive 2004/39/CE pour divers participants actifs au sein des marchés dérivés sur matières premières, afin de garantir qu’elles continuent à s’appliquer aux activités d’entreprises ne faisant pas partie d’un groupe financier qui impliquent la couverture de risques liés à la production et d’a ...[+++]


- The review of the Markets in Financial Instruments Directive[28] in spring 2011, will aim to improve further the transparency of trades and prices in commodity derivatives by setting conditions for when commodity derivative products should trade exclusively on organised trading venues.

- la révision de la directive sur les marchés d’instruments financiers[28], au printemps 2011, visera à accroître encore la transparence des transactions et des prix en matière d’instruments dérivés sur produits de base, en précisant dans quelles conditions ces instruments doivent être négociés exclusivement sur des marchés organisés.




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Date index: 2023-02-26
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