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Vertaling van "communities to avoid unnecessary confrontations " (Engels → Frans) :

A network, which links existing national and Community initiatives and study centres in order to build up the necessary competences at Community level, and which takes account of Community and third country data, would help facilitate cooperation and avoid unnecessary duplication of studies.

Un réseau établissant le lien entre les initiatives nationales et communautaires existantes et les centres d'études, destiné à réunir les compétences nécessaires au niveau communautaire, et prenant en considération les données existant au niveau communautaire et des pays tiers, faciliterait la coopération et permettrait de prévenir la répétition inutile d'études.


This means avoiding unnecessary confrontations and work stoppages through the possible use of binding arbitration.

Cela veut dire qu'il faut éviter des confrontations et des arrêts de travail inutiles en ménageant la possibilité du recours à l'arbitrage exécutoire.


It's understandable, Madam Chair, that the government of Canada may wish to avoid unnecessary political confrontations with this legislation, unnecessary consultation and negotiation with the provinces and territories, and unnecessary constitutional litigation.

On peut comprendre, madame la présidente, que le gouvernement du Canada ait voulu éviter, dans le cadre de cette loi, des confrontations politiques, des consultations et des négociations provinciales et territoriales et des conflits constitutionnels inutiles.


Paragraph 4 finally provides for the possibility of the Community Patent Court to allow the submissions of accompanying documents drawn up in a language other than the language of proceedings avoiding unnecessary and costly translations.

Enfin, le quatrième alinéa prévoit la possibilité pour le Tribunal d'autoriser le dépôt de documents d'accompagnement établis dans une langue différente de la langue de procédure, afin d'éviter des traductions inutiles et coûteuses.


Coastal waters, including their seabed and subsoil, are an integral part of the marine environment, and as such should also be covered by this Directive, in so far as particular aspects of the environmental status of the marine environment are not already addressed through Directive 2000/60/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy or other Community legislation, so as to ensure complementarity while avoiding unnecessary overlaps.

Les eaux côtières, y compris les fonds marins et le sous-sol, font partie intégrante du milieu marin et devraient, en tant que telles, être couvertes par la présente directive dans la mesure où les aspects particuliers liés à l’état écologique du milieu marin ne sont pas déjà couverts par la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau ou un autre acte législatif communautaire, de manière à assurer la complémentarité tout en évitant des doub ...[+++]


A network, which links existing national and Community initiatives and study centres in order to build up the necessary competences at Community level, and which takes account of Community and third country data, would help facilitate cooperation and avoid unnecessary duplication of studies.

Un réseau établissant le lien entre les initiatives nationales et communautaires existantes et les centres d'études, destiné à réunir les compétences nécessaires au niveau communautaire, et prenant en considération les données existant au niveau communautaire et des pays tiers, faciliterait la coopération et permettrait de prévenir la répétition inutile d'études.


(8) By providing support for acquiring better knowledge and understanding of, and wider dissemination of information about violence against children, young persons and women and by developing actions complementary to existing Community programmes and actions, while avoiding unnecessary duplication, this programme will contribute greatly to curbing exploitation and ensuring a high level of human health protection, taking ...[+++]

(8) En soutenant l'élargissement des connaissances et une meilleure compréhension de la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes, en assurant une large diffusion de l'information dans ce domaine et en instaurant des actions complémentaires des programmes et des actions communautaires existants, tout en évitant des doubles emplois inutiles, le présent programme contribuera à assurer une importante réduction de l'exploitation, un niveau élevé de protection de la santé humaine, ...[+++]


Will the government withdraw its support for Bill C-18 now that public hearings are under way and thereby avoid possible constitutional challenges and an unnecessary confrontation with the Senate?

Le gouvernement retirera-t-il son projet de loi C-18, maintenant que des audiences publiques sont en cours, afin d'éviter le risque de contestations constitutionnelles et une confrontation inutile avec le Sénat?


If we consult generally speaking we can avoid any confrontations and avoid taking unnecessary steps.

Si nous consultons les usagers, généralement parlant, nous pouvons éviter tout affrontement et la prise de mesures inutiles.


Here the Commission intends to maintain close contacts with Member States in developing information market policy with the aim of : - avoiding any divergent tendencies which would be contrary to the interests of the Member States; - avoiding unnecessary duplication of effort; - helping the formulation of convergent information market policies at national and Community level.

En l'occurrence, la Commission a l'intention de maintenir des contacts etroits avec les Etats membres pour developper une politique du marche de l'information visant a : - eviter les tendances divergentes qui seraient contraires aux interets des Etats membres; - eviter de dupliquer inutilement les efforts; - aider a formuler des politiques convergentes du marche de l'information au niveau national et communautaire.


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