Vertaling van "compliant could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Year 2000 compliant | Century compliant | Year Two Thousand compliant | Y2K compliant | Y2000 compliant | Millennium compliant
conforme à l'an 2000 | normalisé an 2000 | adapté à l'an 2000

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues
conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

MPC 2 compliant | MPC 2-compliant | MPC-2 compliant | MPC Level 2-compliant
compatible MPC 2

hardware Year 2000 compliant [ hardware Y2K compliant ]
matériel certifié conforme à l'an 2000

common look and feel compliant [ CLF compliant ]
conforme à la normalisation des sites Internet [ conforme à la NSI ]

Y2000-compliant system [ millennium compliant system ]
système conforme à l'an 2000

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Compliant
souple

Non-compliant
non conformant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If the technical and statistical uncertainties of RDE measurements are not duly taken into account, it might happen that vehicles that actually are compliant could fail an individual RDE test or vehicles that actually are non-compliant could pass the test.
Si les incertitudes techniques et statistiques des mesures RDE ne sont pas dûment prises en compte, il se pourrait que des véhicules qui sont en réalité conformes obtiennent un résultat négatif lors d'un essai RDE individuel et vice-versa.

In doing so, it will take account of the outcome of the estimates described above, predicting that the growth in the number of people affected by noise could be reduced by a more stringent definition of marginally compliant aircraft.
Ce faisant, elle prendra en considération les résultats des estimations ci-dessus qui prévoient que la croissance du nombre de personnes perturbées par le bruit pourrait être freinée par une définition plus stricte des aéronefs présentant une faible marge de conformité.

They consider that restrictions – including partial restrictions - on Chapter 4 aircraft should be specifically prohibited (cf. Article 6.2 for City airports) given that in their view, for example, operating restrictions and penalties based on noise levels could effectively prohibit or limit the operation of Chapter 4 compliant aircraft at night.
Ils jugent que les restrictions – y compris les restrictions partielles – appliquées aux aéronefs Chapitre 4 devraient être interdites spécifiquement (voir l'article 6, paragraphe 2, relatif aux aéroports urbains), étant donné que, selon eux, les restrictions d'exploitation et les amendes basées sur les niveaux de bruit pourraient effectivement empêcher ou limiter l'exploitation d'aéronefs Chapitre 4 pendant la nuit.

However, their effectiveness and stability could be improved by identifying and disseminating good practice compliant with Community law, and by promoting consistent approaches across the EU to common issues such as cross-border outsourcing of research, expansion of young research-intensive firms, or synchronisation of national support to large European research projects.
Cependant, leur efficacité et leur stabilité pourraient être améliorées par l’identification et la diffusion de bonnes pratiques conformes à la législation communautaire, et par la promotion d'approches cohérentes dans toute l'UE pour traiter des questions d’intérêt commun telles que l'externalisation transfrontière d’activités de recherche, l'expansion de jeunes entreprises intensives en recherche ou la synchronisation des aides nationales destinées aux grands projets de recherche européens.

Earlier, I discussed how important it is to remember that theirs is open to the public so, in terms of the compliance rates, that could have a very large impact on the difference between Canada and the U.S. Another American study about which we must be cautious indicates that individuals who go underground, become non-compliant with the registry and are later charged with not being compliant, are two times more likely to sexually recidivate than those who remain compliant.
J'ai mentionné plus tôt qu'il ne faut pas oublier que le registre est ouvert au public, un aspect très important, et que, sur le plan des taux de respect, cet aspect pourrait avoir un effet considérable sur la différence qui existe entre le Canada et les États-Unis. Il y a une autre étude américaine qui indique que les personnes qui entrent dans la clandestinité, qui ne respectent pas les règles d'inscription et sont, par la suite, accusées de ne pas avoir respecté ces règles, risquent deux fois plus de récidiver en commettant une infraction de nature sexuelle que celles qui respectent les règles.

Senator Bryden: The position taken was not to answer the question of whether this is constitutional or Charter- compliant, but whether one is comfortable that one could mount a defence if there is a Charter challenge or a constitutional challenge.
Le sénateur Bryden : L'objectif n'est donc pas de répondre à la question de savoir si un projet de loi est constitutionnel ou s'il est conforme à la Charte, mais de déterminer s'il pourrait subir l'épreuve d'une contestation fondée sur la Charte ou la Constitution.

It is actually quite fantastic that an inspector could show up at the door of a business he does not know, find the owner non-compliant, find no safety risk other than a presumed risk for non- compliance, and seize the property right then and there.
Il est tout à fait extraordinaire, de fait, qu'un inspecteur puisse se pointer dans une entreprise qu'il ne connaît pas, déterminer que le propriétaire ne se conforme pas à la loi, déterminer qu'il n'y a pas de risque pour la sécurité autre qu'un risque présumé pour non-conformité et saisir des biens sur-le-champ.

Labelling of opt-in compliant users' databases could also be envisaged, as well as labelling of opt-in compliant e-mails (e.g. use of the label 'ADV' in the subject line of an email to indicate that it contains advertising).
On pourrait envisager de munir de tels labels les bases de données utilisateurs et les messages électroniques qui respectent le régime «opt-in» (par exemple, apposition du label «ADV» dans la ligne de sujet d'un message électronique pour indiquer qu'il contient de la publicité).

Senator Seth: It is a little puzzling to me that Human Resources and Skills Development Canada indicates that the consequences of failing to comply with the requirement could include revising the labour market, banning non- compliant employers from the program for three years, and publishing the names and addresses of these non- compliant employers on the CIC website.
Le sénateur Seth : Cela me trouble un petit peu que Ressources humaines et Développement des compétences Canada indique que les sanctions pour défaut de respecter les exigences pourraient comprendre : une révision du marché du travail, la radiation du programme pendant trois ans et la publication du nom et de l'adresse des employeurs fautifs sur le site Web de CIC.

It could be either informative for the grievance board to help the board better understand the general context of the case, or it could just take the case in a way that it repeats the arguments that the person who feels aggrieved has concluded on the nature of his compliant or a complaint.
Elle peut donc informer le comité de grief pour l'aider à mieux comprendre le contexte général de l'affaire ou simplement résumer le cas de manière à reprendre les arguments que la personne qui se sent lésée a présentés sur la nature du problème.