Traduction de «comprehensive study list » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

comprehensive study list
liste d'étude approfondie

Comprehensive Study List Regulations
Règlement sur la liste d'étude approfondie

comprehensive study
étude d'ensemble

comprehensive check list
liste détaillée

A Comprehensive Plan for the Global Investigation Pollution in the Marine Environment and Baseline Study Guidelines [ Comprehensive Plan for GIPME ]
Plan d'ensemble de l'Étude mondiale de la pollution dans le milieu marin et principes directeurs pour l'organisation des études de base [ Plan d'ensemble de la CIPME ]

comprehensive European inter-university programme of exchanges and studies
programme interuniversitaire européen approfondi d'échanges et d'études

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Member States shall require manufacturers and importers of cigarettes and roll-your-own tobacco containing an additive that is included in the priority list provided for in paragraph 1, to carry out comprehensive studies, which shall examine for each additive whether it:
2. Les États membres exigent des fabricants et importateurs de cigarettes ou de tabac à rouler contenant un additif figurant sur la liste prioritaire prévue au paragraphe 1, qu'ils réalisent des études approfondies visant à examiner, pour chaque additif, si celui-ci:

2. Member States shall require manufacturers and importers of cigarettes and roll-your-own tobacco containing an additive that is included in the priority list provided for in paragraph 1, to carry out comprehensive studies, which shall examine for each additive whether it:
2. Les États membres exigent des fabricants et des importateurs de cigarettes ou de tabac à rouler contenant un additif figurant sur la liste prioritaire prévue au paragraphe 1 qu’ils réalisent des études approfondies visant à examiner, pour chaque additif, si celui-ci:

Ms. Heather Smith (Senior Counsel, Legal Services, Canadian Environmental Assessment Agency): Just to clarify how the process is supposed to work, if a project is on a comprehensive study list, then the minister must go into this process of determining whether the project should continue to follow a comprehensive study method of assessment or go to panel review.
Mme Heather Smith (avocate-conseil, Services juridiques, Agence canadienne d'évaluation environnementale): Juste pour clarifier la façon dont le processus est censé fonctionner, je dirai que, si un projet figure sur une liste de projets devant faire l'objet d'une étude approfondie, le ministre doit déterminer si le projet en question doit encore faire l'objet d'une étude approfondie ou s'il doit plutôt être soumis à l'examen d'une commission.

The comprehensive study. Governed by sections 21 to 24, the comprehensive study involves a more in-depth assessment, usually reserved for larger-scale projects that are likely to have significant adverse environmental effects and that have been prescribed in the Comprehensive Study List Regulations made under section 59(d).
L’étude approfondie, régie par les articles 21 à 24, amène une évaluation plus exhaustive, habituellement réservée aux projets d’envergure qui sont susceptibles de produire d’importants effets environnementaux négatifs et qui ont été désignés dans le Règlement sur la liste d’étude approfondie pris en vertu de l’alinéa 59d).

Ms. Campbell, if I look at recommendation 13 in your brief, it proposes to eliminate the comprehensive study process by making the comprehensive study list a panel review list.
Madame Campbell, je constate que dans la recommandation n 13 de votre mémoire, vous proposez de supprimer les études approfondies et de les remplacer par des examens effectués par une commission.

(13) The Commission undertakes and will update, as appropriate, comprehensive consultations involving all stakeholders in order to carry out a study, involving all relevant sectors, focusing on the needs of and benefits for citizens and businesses, with a view to preparing a list of necessary and beneficial pan-European eGovernment services that could be implemented within the whole duration of this Decision.
(13) La Commission procède à des consultations exhaustives, qu'elle tiendra à jour en tant que de besoin, associant toutes les parties intéressées afin de réaliser une étude portant sur tous les secteurs pertinents, centrée sur les besoins et les avantages des citoyens et des entreprises, en vue d'élaborer une liste de services paneuropéens d'administration en ligne nécessaires et avantageux qui pourraient être mis en œuvre pendant toute la période couverte par la présente décision.

Not only does the comprehensive study list exclude the Pickering A shutdown and restart, but Ontario Power Generation also advanced the position that the project fell under the assessment Act’s exclusion list – a list of projects whose environmental effects are insignificant.
Non seulement la liste d’étude approfondie exclut-elle l’arrêt et le remise en service de Pickering A, mais Ontario Power Generation a soutenu que le projet se classait dans les types de projets mentionnés dans la liste d’exclusion d’une évaluation environnementale– des projets dont les effets environnementaux sont insignifiants.