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COHAOR
COPRAR
COSTOR
Container special handling order message

Traduction de «container special handling order message » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
COHAOR | container special handling order message

COHAOR | ordre d'effectuer une opération spécifique de manutention sur des conteneurs | ordre d'exécuter une opération particulière de manutention sur des conteneurs


container discharge/loading order message | COPRAR

COPRAR | ordre de déchargement ou de chargement de conteneurs | ordre de déchargement/chargement de conteneurs


container stuffing/stripping order message | COSTOR

COSTOR | ordre d'empotage ou de dépotage de conteneurs | ordre d'empotage/dépotage de conteneurs


Order Directing the CRTC to Issue a Notice to all Television Networks throughout Canada to Broadcast a Special Message from the Prime Minister

Décret ordonnant au CRTC d'adresser à tous les réseaux de télévision au Canada un avis leur enjoignant de radiodiffuser un message particulier du premier ministre
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ocean carriers have matched that growth with larger, more cost-efficient ships, expanded equipment fleets including: costly specialized containers to handle temperature-controlled perishables, garments on hangars, knocked-down automobile kits on flat racks, bulk liquid chemicals and oils in tanks; multiple, fixed-day schedules linked to dedicated rail arrivals and departures; and participation in terminal designs that allow for faster loading and discharge of ships, smoother transfer of containers to train or tr ...[+++]

Les transporteurs maritimes ont suivi cette croissance en mettant en service des navires plus grands et plus rentables, en améliorant leurs flottes (conteneurs spécialisés coûteux pour transporter des biens périssables à une température contrôlée, vêtements sur cintres, automobiles non assemblées sur support plat, produits chimiques liquides en vrac et pétrole en réservoir), en offrant un vaste choix de départs à date fixe compatibles avec les arrivées et les départs des trains de marchandises et enfin, en participant à la conception de terminaux qui permettent de charger et de décharger les navires plus rapidement, de transférer les con ...[+++]


The mandate of a special joint committee is contained in the order of reference which establishes the committee.

Le mandat d’un comité mixte spécial est contenu dans l’ordre de renvoi qui établit le comité.


For example, personal notes, drafts or e-mail messages containing information which warrants classification are to be marked as EUCI from the outset and shall be produced and handled in accordance with this Decision and its handling instructions in physical and technical terms.

Par exemple, les notes personnelles, brouillons ou courriers électroniques contenant des informations qu'il convient de classifier devraient être marqués d'emblée comme des ICUE et il y a lieu de les générer et de les traiter conformément à la présente décision et aux instructions de traitement en ce qui concerne les caractéristiques physiques et techniques.


That Regulation harmonises the information that is provided to consumers on the absence or reduced presence of gluten in food and sets specific rules for food that is specially produced, prepared and/or processed in order to reduce the gluten content of one or more gluten-containing ingredients or to substitute such gluten-containing ingredients and other food that is made exclusively from ingredients that are naturally free of gluten.

Ce règlement harmonise les informations fournies aux consommateurs sur l’absence ou la présence réduite de gluten dans les denrées alimentaires et il établit des règles spécifiques pour les denrées alimentaires spécialement conçues, préparées et/ou traitées pour réduire la teneur en gluten d’un ou plusieurs ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer ces ingrédients contenant du gluten et pour les autres denrées alimentaires fabriquées exclusivement à partir d’ingrédients qui sont naturellement exempts de gluten.


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In order to supplement the rules on special procedures and ensure equal treatment of the persons concerned, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of the rules relating to cases where goods are placed under special procedures, movements, usual forms of handling and equivalence of those goods ...[+++]

Afin de compléter les règles régissant les régimes particuliers et de garantir l'égalité de traitement des personnes concernées, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne les règles relatives aux cas dans lesquels les marchandises sont placées sous des régimes particuliers, aux mouvements dont font l'objet les marchandises, à leurs manipulations usuelles et aux marchandises équivalentes ainsi qu'à l'apurement de ces régimes.


In some Member states there are two or more competent administrations for the application of customs legislation, messages are then handled in the same way as other requests for mutual assistance; a central coordinating unit or office generally receives the message and conducts an initial analysis of it in order to determine which competent authority should deal with it[48].

Certains États membres ont deux ou plusieurs administrations compétentes pour l’application de la législation douanière, mais ces messages sont traités de la même manière que les autres demandes d’assistance mutuelle : en règle générale, c’est une unité ou office central de coordination qui reçoit le message et en fait une première analyse afin de déterminer l’autorité compétente qui doit le traiter[48].


The measures successfully challenged by the EU are contained in the 1965 Agreement concerning Automotive Products between Canada and the United States (the Auto Pact), the Motor Vehicle Tariff Order of 1998 and the so-called "Special Remission Orders" issued to certain manufacturers of motor vehicles.

Les mesures contestées par l'UE, et cela avec succès, figurent dans l'accord canado-américain de 1965 sur l'automobile (le Pacte de l'automobile), dans le décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles et dans ce que l'on appelle les "décrets spéciaux d'exonération", adressés à certains fabricants de véhicules à moteur.


The measures successfully challenged by the EU are contained in the 1965 Agreement concerning Automotive Products between Canada and the United States (so-called "Auto Pact"), the Motor Vehicles Tariff Order of 1998 and the so-called "Special Remission Orders" issued to certain manufacturers of motor vehicles.

Les mesures contestées par l'UE, et cela avec succès, figurent dans l'accord canado-américain de 1965 sur l'automobile (appelé aussi «Pacte de l'automobile»), dans le décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles et dans ce que l'on appelle les «décrets spéciaux d'exonération», adressés à certains fabricants de véhicules à moteur.


An electronic message shall be considered valid if the computer system on which the message is recorded contains the safeguards necessary in order to avoid any alteration, disclosure or access to the recording.

Un message électronique est considéré comme valide si le système informatique sur lequel est enregistré ledit message comporte les éléments de sécurité nécessaires pour éviter toute altération ou toute communication de l'enregistrement ou tout accès audit enregistrement.


The information binder also contains the summary report of comments received, the list of toxic substances — Schedule 1, that is substances that once they have cleared Part V of the act, are deemed to be substances requiring special handling for the safety of humans as well as the environment.

Vous avez les rapports des commentaires reçus, la liste où l'annexe un, qui inclut la liste des substances dites toxiques, c'est-à-dire les substances qui, une fois qu'elles ont franchi la partie V de la loi, sont reconnues comme étant des substances qui demandent une gestion particulière en vertu de la protection à la fois des êtres humains et de l'environnement.




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Date index: 2021-01-20
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