Traduction de «contains provisions very » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

container provision
clause-conteneur

oligotrophic water containing very few minerals
eau oligotrophe peu minéralisée

the risks act as a sort of counterbalance to the very generous rule contained in Article 9
ces risques sont en quelque sorte la contrepartie de la règle libérale de l'article 9

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

provision to contain effluent from fire extinguishing
moyens pour contenir l'écoulement des résidus lors de l'extinction

special provisions contained in treaties
dispositions particulières des traités

Regulation respecting the application of the provisions relating to work accidents and occupational illnesses contained in the Entente entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement de la République française en matière de sécurité sociale
Règlement sur la mise en application des dispositions relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles contenues dans l'Entente entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement de la République française en matière de sécurité sociale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Thus a contract between a consumer residing in country A and a business established in country B will contain very often a clause for making the law of country B applicable; when the conditions of Article 5 are met, the court must nevertheless give effect to certain provisions of the law of country A, those which relate to public policy and protect the consumer. [55] The court must accordingly apply two distinct laws to the same contract.
Ainsi le contrat conclu entre un consommateur résidant du pays A et un professionnel établi dans le pays B contiendra très souvent une clause en faveur de l'application de la loi du pays B ; lorsque les conditions de l'article 5 sont remplies, le juge devra néanmoins appliquer certaines dispositions de la loi du pays A, celles qui sont d'ordre public et protègent le consommateur [55]. Le juge devra en conséquence appliquer deux lois distinctes au même contrat.

Furthermore, to ensure the use of funds in the most efficient way, the proposal contains very detailed provisions as regards the operational objectives to be achieved as well as the types of actions identified as contributing to these objectives.
De plus, pour garantir l'utilisation la plus performante possible des crédits, la proposition contient des dispositions très détaillées en ce qui concerne les objectifs opérationnels à atteindre ainsi que les types d'actions considérés comme contribuant à ces objectifs.

I must say, I am very happy that the bill contains provisions to change the current system.
Je tiens à dire que je suis extrêmement contente de voir que le projet de loi contient des dispositions qui permettront de changer le système actuel.

It should be possible for a food which is specially produced, prepared and/or processed to reduce the gluten content of one or more gluten-containing ingredients or to substitute the gluten-containing ingredients with other ingredients naturally free of gluten to bear terms indicating either the absence (‘gluten-free’) or reduced presence (‘very low gluten’) of gluten in accordance with the provisions laid down in this Regulation.
Les denrées alimentaires spécialement produites, préparées et/ou traitées de manière que la teneur en gluten d'un ou de plusieurs ingrédients contenant du gluten soit réduite ou à ce que les ingrédients contenant du gluten soient remplacés par d'autres ingrédients qui en sont naturellement exempts devraient pouvoir porter une mention indiquant soit l'absence de gluten («sans gluten»), soit la présence réduite de gluten («très faible teneur en gluten»), dans le respect des dispositions prévues par le présent règlement.

For the benefit of those watching, I introduced this motion on November 22, 2007, which means that the provisions it contains were very timely at that time.
Je rappelle aux personnes qui nous écoutent que j'ai déposé cette motion le 22 novembre 2007, ce qui signifie que les dispositions qu'elle contient étaient largement d'actualité à cette date. Or, depuis ce temps, la situation a continué de se dégrader de façon dramatique.

The review has revealed the following key features of national State aid schemes: - There is a great diversity of aid schemes within EC both in terms of aid type and scope; - Many of the schemes contained provisions contrary to the general legality principle; - Very few Member States impose territoriality requirements in order to qualify for aid; - Only exceptionally, Member States grant State aid levels higher than 50% of the film costs; - The exceptions to this latter finding normally fall under the "difficult and low budget film" category.
L'examen a révélé les caractéristiques principales suivantes des régimes nationaux d'aide d'État : - il existe une grande diversité de régimes d'aide au sein de la CE, tant en termes de type d'aide que de champ d'application ; - bon nombre des régimes contenaient des dispositions contraires au principe de légalité générale ; - très peu d'États membres imposent des conditions de territorialité pour bénéficier de l'aide ; - les aides accordées par les États membres ne dépassent qu'exceptionnellement le niveau de 50 % des coûts du film ; - les exceptions en question entrent généralement dans la catégorie des «films difficiles et à petit budget».

The WTO Subsidies Agreement contained provisions that rendered certain foreign subsidies that satisfied very specific criteria immune from countervailing duty action.
L'Accord de l'OMC sur les subventions contenait des dispositions qui mettaient certaines subventions étrangères respectant des critères très précis à l'abri de mesures d'imposition de droits compensateurs.

(d) Plastic parts heavier than 25 grams shall not contain flame retardant substances or preparations containing substances that are or may be assigned any of the risk phrases R45 (may cause cancer), R46 (may cause heritable genetic damage), R50 (very toxic to aquatic organisms), R51 (toxic to aquatic organisms), R52 (harmful to aquatic organisms), R53 (may cause long-term adverse effects in the aquatic environment), R60 (may impair fertility) or R61 (may cause harm to the unborn child), or any combinations of risk phrases containing any of the above risk phrases, as defined in Council Directive 67/548/EEC of 27 June 1967 on the approximation of laws, regulations and administrative provisions relating to the classification, packaging and labelling of dangerous substances(2), and its subsequent amendments.
d) Les pièces de plastique de plus de 25 grammes ne doivent pas contenir de substances retardatrices de flammes ou de préparations à base de substances auxquelles s'appliquent ou peuvent s'appliquer les expressions liées au niveau de risque R45 ("Peut provoquer le cancer"), R46 ("Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires"), R50 ("Très toxique pour les organismes aquatiques"), R51 ("Toxique pour les organismes aquatiques"), R52 ("Nocif pour les organismes aquatiques"), R53 ("Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique"), R60 ("Peut altérer la fertilité") ou R61 ("Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant"), ou encore une combinaison de plusieurs de ces phrases de risque, telles qu'elles sont définies dans la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses(2), et ses modifications ultérieures.

They said that it contains provisions clearly in violation of the Canadian Charter of Rights and Freedoms and that it imposes the very total ban on advertising that the Supreme Court found to be unconstitutional.
Ils ont dit qu'il contient des dispositions nettement contraires à la Charte canadienne des droits et libertés et qu'il impose sur la publicité la même interdiction totale que la Cour suprême avait jugée inconstitutionnelle.

To quote one official, " the Privacy Act contains provisions that very effectively protect the confidential information provided to the government'.
Comme le dit un fonctionnaire, « dans la Loi sur la protection des renseignements personnels, nous retrouvons des dispositions qui protègent de façon très efficace les renseignements personnels qui sont déposés au gouvernement ».