Vertaling van "contrary could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

to act contrary to regulations; to proceed contrary to regulations; to act against regulations
agir contrairement au règlement; agir contrairement aux prescriptions

in the absence of evidence to the contrary [ in the absence of proof to the contrary ]
en l'absence de toute preuve du contraire [ jusqu'à preuve du contraire | sauf preuve contraire | sauf preuve du contraire ]

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

unless the circumstances indicate the contrary
à moins que le contraire ne résulte des circonstances

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Provided that contamination is prevented and monitored at source, the careful and monitored use of sewage sludge on soil should not cause a problem, and, indeed, on the contrary could be beneficial and contribute to an increase of soil organic matter content.
À condition que la contamination soit empêchée et surveillée à la source, l'utilisation prudente et contrôlée des boues d'épuration sur le sol ne devrait pas poser de problème et, même, au contraire, pourrait être bénéfique et contribuer à une augmentation de la teneur en matières organiques du sol.

In the case under review, considering the nature of aid for the cessation of dairy production, the only derogation that could be invoked is the one referred to in Article 107(3)(c) TFEU, whereby aid may be considered compatible with the internal market if it is found to facilitate the development of certain economic activities or certain economic areas, where such aid does not adversely affect trading conditions to an extent contrary to the common interest.
En l'espèce, compte tenu de la nature des ACAL, la seule dérogation qui pourrait être invoquée est celle visée à l'article 107, paragraphe 3, point c), du TFUE, en vertu de laquelle les aides destinées à faciliter le développement de certaines activités ou de certaines régions économiques peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur quand elles n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun.

Only in the case of an external event beyond the reasonable control of the depositary, the consequences of which are unavoidable despite all reasonable efforts to the contrary, could the depositary avoid to be held liable under Article 21(12) of Directive 2011/61/EU.
Le dépositaire ne peut être déchargé de sa responsabilité visée à l’article 21, paragraphe 12, de la directive 2011/61/UE qu’en cas d’évènement extérieur échappant à son contrôle raisonnable et dont les conséquences auraient été inévitables malgré tous les efforts raisonnables déployés pour l’éviter.

5. An investment firm that provides direct electronic access to a trading venue shall have in place effective systems and controls which ensure a proper assessment and review of the suitability of clients using the service, that clients using the service are prevented from exceeding appropriate pre-set trading and credit thresholds, that trading by clients using the service is properly monitored and that appropriate risk controls prevent trading that may create risks to the investment firm itself or that could create or contribute to a disorderly market or could be contrary to Regulation (EU) No 596/2014 or the rules of the trading venue.
5. Une entreprise d’investissement fournissant un accès électronique direct à une plate-forme de négociation dispose de systèmes et contrôles efficaces assurant que le caractère adéquat des clients utilisant ce service sont dûment évaluées et examinées, que ces clients sont empêchés de dépasser des seuils de négociation et de crédit préétablis appropriés, que les opérations effectuées par ces clients sont convenablement suivies et que des contrôles des risques appropriés préviennent toute négociation susceptible de créer des risques pour l’entreprise d’investissement elle-même ou encore susceptible de donner naissance ou de contribuer à une perturbation du marché ou d’être contraire au règlement (UE) no 596/2014 ou aux règles de la plate-forme de négociation.

Because there is no limit, satanic practices, voodoo rites, rites contrary to public order, contrary to public morality, contrary to other rights could very well be allowed and practised.
Comme il n'y a aucune limite, les pratiques sataniques, les rites vaudous, les rites contraires à l'ordre public, contraires à la moralité publique, contraires aux autres droits pourraient tout à fait être autorisés et pratiqués.

If so (as is to be supposed, even if its web page seems to indicate the contrary), in which section of that page does the Commission believe Cuba could be included?
Si elle répond par l'affirmative, comme il est à supposer malgré que sa page Web semble indiquer le contraire, à quel endroit placerait-elle ce pays?

On the contrary, the complacent attitude and leniency shown by the Commission could only be taken as incentives to continue along this disastrous route.
Au contraire, la complaisance et la mansuétude coupable de la Commission ne pouvait être comprise que comme des incitations à poursuivre dans cette voie funeste.

The intention of the Presidency was, on the contrary, to help ensure that this debate could go ahead in an open manner, in such a way as to enable us to move on from it, without the very same rift opening up again. Judging from the feedback on the most crucial discussion, the one that took place when the Heads of State and Government met for dinner, it did indeed force matters into the open so that solutions could then be sought.
Le souci de la présidence a été, au contraire, d'aider à faire en sorte que ce débat puisse avoir lieu de façon ouverte, de façon à en sortir, ensuite, sans retrouver exactement le même clivage, et ce qui m'a été rapporté de la discussion la plus cruciale, celle qui a eu lieu au dîner entre les chefs d'État et de gouvernement, c'est qu'elle a justement permis de mettre les choses sur la table pour ensuite chercher à les dépasser.

If we continue down this path, and this is the ideology, and declare the financial markets to be sacrosanct and even claim that any intervention in the workings of these markets is contrary to progress and contrary to the growth of the economy, then we will quite certainly be on the wrong tack and that could take on quite dangerous proportions.
Si nous continuons d'affirmer le caractère sacro-saint des marchés - telle est l'idéologie - et même de soutenir que toute intervention dans le fonctionnement de ces marchés est opposée au progrès et à la croissance de l'économie, nous faisons très certainement fausse route et cela peut prendre des proportions très dangereuses.

Furthermore, the power of the High Authority prevailed in the fields of dumping, the use by undertakings outside the jurisdiction of the Community of means of competition contrary to the Treaty and substantial increases in imports which could seriously threaten Community production.
Il y a en outre un domaine dans lequel la compétence de la Haute autorité est prédominante. Il s'agit des cas de dumping, de l'utilisation par des entreprises échappant à la juridiction de la Communauté de moyens de concurrence contraires au traité ou d'une hausse importante d'importation qui peut porter un préjudice sérieux à la production communautaire.