Traduction de «costs in order » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

job cost system | job costing | job costing system | job order costing | specific order costing
coût de revient par commande | méthode du coût de revient par commande

ordering cost | acquisition cost | cost of placing order | order preparation cost
coût de passation de commande | coût de passation d'une commande | frais de passation de commande | coût de commande | coût d'ordre | coût de réapprovisionnement | coût d'acquisition

job order costing [ job costing | job cost system | job order accounting ]
coût de revient par commande [ méthode du coût de revient par commande | méthode du prix de revient par commande | comptabilisation des coûts de production à la commande ]

order as to costs [ order for costs ]
ordonnance pour les dépens [ ordonnance d'adjudication des dépens | ordonnance quant aux frais | ordonnance relative aux dépens | allocation des dépens ]

The Benefits and cost-effectiveness of a central registry of maintenance and custody orders: summary [ The Benefits and cost-effectiveness of a central registry of maintenance and custody orders ]
Avantages et rentabilité d'un registre central des ordonnances de pension alimentaire et de garde d'enfants : résumé [ Avantages et rentabilité d'un registre central des ordonnances de pension alimentaire et de garde d'enfants ]

order-filling cost | order-filling costs
coût d'exécution d'une commande | coûts d'exécution des commandes | frais d'exécution des commandes | frais d'exécution de commandes

job costing | order costing
methode du cout de revient par commande

order to pay costs, to
condamner aux dépens

additional costs (resulting from a loss) incurred in order to avoid or limit the damage
frais supplémentaires engagés en vue d'éviter ou de limiter la perte

Cost containment
limitation des coûts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

18.3007 (1) The Court may, if the circumstances so warrant, make no order as to costs or order that the person who brought the appeal be awarded costs, notwithstanding that under the rules of Court costs would be adjudged to Her Majesty in right of Canada, or make an order that person be awarded costs, notwithstanding that under the rules of Court no order as to costs would be made, if
18.3007 (1) La Cour peut, si les circonstances le justifient, ne rendre aucune ordonnance concernant les frais et dépens ou allouer ceux-ci à la personne qui a interjeté appel même si, d’après ses règles, ils doivent être payés à Sa Majesté du chef du Canada ou aucune ordonnance les concernant ne peut être rendue si les conditions suivantes sont réunies :

827 (1) Where the appeal court orders the appellant or respondent to pay costs, the order shall direct that the costs be paid to the clerk of the court, to be paid by him to the person entitled to them, and shall fix the period within which the costs shall be paid.
827 (1) Lorsque la cour d’appel ordonne que l’appelant ou l’intimé acquitte les frais, l’ordonnance prescrit que les frais seront versés au greffier de la cour d’appel, pour qu’ils soient payés par ce dernier à celui qui y a droit, et elle est tenue de fixer le délai dans lequel les frais doivent être acquittés.

Mr Sesma Merino is to bear his own costs is ordered to pay the costs incurred by the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs).
M. Sesma Merino supporte ses propres dépens et est condamné à supporter les dépens exposés par l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).

Where market entry or expansion has been frustrated in the past (as shown for example, by past behavioural findings) or where very low volumes of lines and their significantly limited geographic reach as compared to the SMP operator’s NGA network indicate that objective economic conditions do not favour the acquisition of scale by alternative operators, NRAs may make adjustments for scale to the SMP operator’s downstream costs in order to ensure that economic replicability is a realistic prospect.
Lorsque l’entrée ou le développement du marché ont été entravés dans le passé (comme peuvent l’indiquer, par exemple, des conclusions antérieures en matière de pratiques) ou que le volume très faible des lignes et leur couverture géographique extrêmement limitée par rapport au réseau NGA de l’opérateur PSM indiquent que les conditions économiques objectives ne favorisent pas le passage des autres opérateurs à une échelle supérieure, les ARN peuvent apporter des adaptations en termes d’échelle aux coûts en aval de l’opérateur PSM afin de faire en sorte que la reproductibilité économique soit une perspective réaliste.

Where specific market circumstances apply, such as where market entry or expansion has been frustrated in the past, NRAs may make adjustments for scale to the SMP operator’s costs, in order to ensure that economic replicability is a realistic prospect.
Lorsqu’il existe des conditions de marché particulières, par exemple si l’entrée ou le développement sur le marché ont été entravés dans le passé, les ARN peuvent apporter des adaptations en termes d’échelle aux coûts de l’opérateur PSM afin de faire en sorte que la reproductibilité économique soit une perspective réaliste.

In particular, the definition of profit should focus on eligible costs and the receipts specifically financing those costs, in order to simplify reporting by beneficiaries and to encourage them to diversify their sources of funding.
En particulier, la définition du profit devrait se concentrer sur les coûts éligibles et les recettes spécifiquement destinées à les financer, afin de simplifier la tâche d'information incombant aux bénéficiaires et les encourager à diversifier leurs sources de financement.

The consultation also concerns measures to simplify and speed up small claims litigation, an area in which it is particularly essential to streamline proceedings and to limit their costs in order to prevent the pursuit of these claims from becoming economically unreasonable.
La consultation porte également sur des mesures visant à simplifier et à accélérer le règlement des litiges portant sur des montants de faible importance, un domaine dans lequel il importe particulièrement de rationaliser les mécanismes et de limiter leur coût afin de faire en sorte que le règlement des litiges de ce type ne devienne pas déraisonnable en termes économiques.

3. Studies in the field of violence and sexual abuse and the means of their prevention with the aim, inter alia, of identifying the most effective procedures and policies for preventing violence, for supporting victims of violence, in order, in particular, to prevent future exposure to violence, and for examining the social and economic costs, in order to establish appropriate responses to this phenomenon.
3. Études dans le domaine de la violence et des abus sexuels ainsi que des moyens de leur prévention, dans le but, entre autres, d'identifier les procédures et les mesures les plus efficaces pour prévenir la violence, pour aider les victimes d'actes de violence, notamment de manière à éviter de nouvelles expositions à la violence, et pour analyser le coût social et économique du phénomène afin de concevoir des réactions appropriées.

The participants in the Conference wished to see a better definition of COST in order to ensure a greater complementarity to other European research programmes (EUREKA and the 4th Framework Programme of the European Union).
Les participants à la conférence ont souhaité que la COST soit mieux définie afin d'assurer une plus grande complémentarité avec les autres programmes de recherche européens (EUREKA et le 4ème programme-cadre de l'Union européenne).