Vertaling van "costs recovered during " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cost-recovered non-tax revenues
recettes non fiscales découlant d'un recouvrement

cost-recovered non-tax revenue
recettes non fiscales faisant suite à un recouvrement des coûts

cost recover
prendre des mesures de recouvrement des coûts

recovered development costs
dépenses de mise en valeur amorties

dispute concerning the costs to be recovered
contestation sur les dépens récupérables

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

137. Notes that while the Commission substantially increased the amount of ineligible costs recovered during 2009, the outstanding recoverable amounts showed a similar increase and have almost tripled to EUR 31 500 000;
137. observe que, si la Commission a sensiblement augmenté le montant des coûts inéligibles ayant fait l'objet d'un recouvrement en 2009, les montants encore à recouvrer ont connu une hausse similaire et ont presque triplé pour atteindre 31 500 000 EUR;

134. Notes that while the Commission substantially increased the amount of ineligible costs recovered during 2009, the outstanding recoverable amounts showed a similar increase and have almost tripled to EUR 31 500 000;
134. observe que, si la Commission a sensiblement augmenté le montant des coûts inéligibles ayant fait l'objet d'un recouvrement en 2009, les montants encore à recouvrer ont connu une hausse similaire et ont presque triplé pour atteindre 31 500 000 EUR;

Car manufacturers or professional importers should organise and finance free take-back systems for all waste vehicles, except when they are delivered without essential parts, such as the engine, or if the real take-back costs cannot be recovered during disposal.
Les constructeurs automobiles ou les importateurs professionnels doivent organiser et financer des systèmes de reprise gratuite de toutes les épaves, sauf lorsqu'elles sont livrées sans pièces essentielles, telles que le moteur, ou si les coûts réels de reprise ne peuvent pas être recouvrés au cours de l'élimination.

(1.1) Where proceedings are instituted under an antitrust law, or a foreign trade law or a provision of a foreign trade law set out in the schedule, and no final judgment has been given under those proceedings against a party who is a Canadian citizen, a resident of Canada, a corporation incorporated by or under a law of Canada or a province or a person carrying on business in Canada, that party may, in Canada, with the consent of the Attorney General of Canada, at any time during the proceedings sue the person who instituted the action and recover from that person all expenses incurred by the party in defending those proceedings and in instituting proceedings under this Act, including all solicitor-client costs or judicial and extrajudicial costs.
(1.1) Si une action est intentée en vertu d’une loi antitrust ou d’une loi commerciale étrangère ou d’une disposition d’une telle loi mentionnées à l’annexe et si aucun jugement définitif n’a été prononcé contre une partie ayant la qualité de citoyen canadien ou de personne résidant au Canada, de personne morale constituée sous le régime d’une loi fédérale ou provinciale ou de personne exerçant une activité au Canada, cette partie peut, en tout état de cause, poursuivre au Canada, avec le consentement du procureur général du Canada, contre la personne qui a intenté l’action le recouvrement des frais qu’elle a engagés pour faire face aux procédures étrangères et pour intenter des procédures sous le régime de la présente loi, notamment tous les frais judiciaires et extrajudiciaires et les frais entre avocat et client.

"toll" means a specified amount payable for a vehicle based on the distance travelled on a given infrastructure and comprising an infrastructure charge and/or an external cost charge; (ba) "infrastructure charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs related to infrastructure incurred by a Member State or more than one Member State if the infrastructure project has been jointly undertaken ; (bb) "external cost charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution and traffic-based noise pollution ; (bc) "cost of traffic-based air pollution" means the cost of the damage caused by the release of certain harmful air emissions in the course of the operation of a vehicle; (bd) "cost of traffic-based noise pollution" means the cost of the damage caused by the noise emitted by a vehicle or created by the interaction of a vehicle and the road surface; (be) "weighted average infrastructure charge" means the total revenue of an infrastructure charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period; (bf) "weighted average external cost charge" means the total revenue of an external cost charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period;
"péage": une somme déterminée, fondée sur la distance parcourue, payable pour l'utilisation par un véhicule d'une infrastructure donnée et comprenant une redevance d'infrastructure et /ou une redevance pour coûts externes; b bis) "redevance d'infrastructure": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts liés à l 'infrastructure supportés par un ou plusieurs États membres si le projet d'infrastructure a fait l'objet d'une réalisation commune ; b ter) "redevance pour coûts externes": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due au trafic et de la pollution sonore due au trafic ▐; b quater) "coût de la pollution atmosphérique due au trafic": le coût des dommages causés par le rejet dans l'air de certaines émissions nocives lors de l'utilisation d'un véhicule; b quinquies) "coût de la pollution sonore due au trafic": le coût des dommages causés par le bruit émis par un véhicule ou créé par le déplacement d'un véhicule sur la chaussée ; ▐ b sexies) "redevance d'infrastructure moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance d'infrastructure sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période; b septies) "redevance pour coûts externes moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance pour coûts externes sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période;

Furthermore, on roads that are usually congested and during peak periods congestion costs which are mostly borne at local level should also be allowed to be recovered through the external cost charge.
En outre, sur les axes habituellement saturés et aux heures de pointe, le coût de la congestion qui est généralement supporté au niveau local devrait également pouvoir être recouvré par le biais d'une redevance pour coûts externes.

In order to recover this advantage, the Commission considers, in accordance with the conclusion reached in section 3.1 of the present decision, that the difference between the total cost of the guaranteed loan (interest rate and guarantee premium) and the reference rate for Greece increased by 600 basis points needs to be recovered for the years during which the guarantee was running.
Afin de récupérer cet avantage, la Commission estime que, conformément à la conclusion à laquelle elle a abouti au point 3.1 de la présente décision, la différence entre le coût total du prêt garanti (taux d’intérêt plus commission de garantie) et le taux de référence pour la Grèce majoré de 600 points de base doit être récupéré pour les années durant lesquelles la garantie était en vigueur.

Thus, when a carrier can prove that the price of fuel or exchange rates are higher by a certain percentage than the reasonably foreseeable figures used to budget the advertised prices, then the carrier should be authorized to increase the amount of the advertised prices and recover specifically itemized costs during a period which will be lengthy enough to ensure costs stabilization.
Par voie de conséquence, lorsqu'un transporteur peut prouver que les prix du carburant ou les coûts de taux de change dépassent d'un certain pourcentage les chiffres raisonnablement prévisibles utilisés pour la budgétisation des prix annoncés, il devrait être autorisé à prélever des indemnités compensatrices des prix annoncés et à les recouvrer en tant que postes distincts pendant une période suffisante pour assurer la stabilisation des coûts.

Canada nevertheless came out of Geneva agreeing to a whole series of green and blue programs, which it then tried to off-load, cancel or cost recover during the course of the next three years.
Le Canada a néanmoins quitté Genève en acceptant toute une série de programmes bleus et verts, dont il a ensuite essayé de se décharger, qu'il a tenté d'annuler ou dont il a essayé de récupérer les coûts au cours des trois années suivantes.