Traduction de «could be approved » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

approved appliance | approved device | approved part | type-approved appliance | type-approved device | type-approved part
dispositif homologué

EC whole-vehicle type-approval | ECWVTA | EU whole-vehicle type-approval | pan-European type-approval | vehicle type approval | whole-vehicle type-approval | EUWVTA [Abbr.] | WVTA [Abbr.]
réception par type de véhicule

approving design of packaging | approving packaging design | approve design of packaging | approve packaging design
approuver un modèle d’emballage

approve reporting for artistic project | approve reports created for artistic project | approve artistic project's reporting | approve reports for artistic project
approuver des rapports pour un projet artistique

obtain time sheet approval | procuring time sheet approval | procure time sheet approval | procure timesheet approval
faire approuver des fiches de présence

Uniform provisions concerning the approval of Front underrun protective devices (FUPDs) | Uniform provisions concerning the approval of Vehicles with regard to the installation of an FUPD of an approved type | Uniform provisions concerning the approval of Vehicles with regard to their front underrun protection (FUP)
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

approval [ certificate of compliance | certificate of conformity | COC | quality certificate | quality certification | approval marks(UNBIS) ]
homologation [ certificat de conformité | certificat de qualité | certification de qualité ]

market approval [ ban on sales | marketing ban | sales ban ]
autorisation de vente [ autorisation de mise sur le marché | interdiction de vente ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission examined these programmes and those already submitted during 2000 and began negotiations with the national and regional authorities concerned so that the various programmes could be approved as soon as possible.
Pour ces programmes, comme pour ceux qui avaient déjà été soumis en 2000, les services de la Commission ont entamé l'instruction et la négociation avec les autorités nationales et régionales concernées afin d'arriver à l'approbation des différents programmes dans les meilleurs délais.

The criteria pertaining to persistence and bioconcentration, in light of current scientific and technical knowledge, could prevent approval as low-risk substances, of certain naturally occurring substances presenting considerably less of a risk than other active substances, such as certain botanicals or minerals.
Les critères relatifs à la persistance et à la bioconcentration, à la lumière des connaissances scientifiques et techniques actuelles, pourraient empêcher l'approbation en tant que substances à faible risque de certaines substances présentes naturellement posant un risque nettement moindre que d'autres substances actives, telles que certaines substances botaniques ou certains minéraux.

Given the great uncertainty about the banks' problems in the early stages of the financial crisis and the need for quick action, the Commission's 2008 Banking Communication allowed for "rescue aid", which meant that state aid for banks could be approved on a temporary basis.
En raison de la grande incertitude qui pesait sur les problèmes rencontrés par les banques aux premiers stades de la crise financière et de la nécessité d'agir vite, la communication de 2008 sur le secteur bancaire adoptée par la Commission prévoyait la possibilité d'«aides au sauvetage», c'est-à-dire d'autoriser, à titre temporaire, l'octroi d'aides d'État à des banques.

Given the great uncertainty about the banks' problems in the early stages of the financial crisis and the need for quick action, the Commission allowed "rescue aid". This means that state aid could be approved on a temporary basis. Member States had to submit a restructuring plan for banks receiving rescue aid within six months for final approval by the Commission.
Compte tenu de la grande incertitude entourant les problèmes rencontrés par les banques aux premiers stades de la crise financière et de la nécessité d'agir rapidement, la Commission a autorisé des «aides au sauvetage», c'est-à-dire que des aides d'État pouvaient être autorisées à titre temporaire et que les États membres devaient présenter un plan de restructuration pour les banques bénéficiaires d'une aide au sauvetage dans un délai de six mois pour qu'elles puissent être définitivement autorisées par la Commission.

Health Canada could have approved it but it did not have its tests done on it and it should not have approved anything it did not test itself, and the minister has admitted this right now.
Santé Canada l'a peut-être approuvé, mais le ministère n'avait pas testé le vaccin lui-même et n'aurait jamais dû approuver un produit qu'il n'avait pas testé lui-même, ce que le ministre vient d'admettre.

How could he approve an arrangement that will see Alberta receive more money per capita than Quebec, when it is in Quebec that the manufacturing and forestry sectors are the hardest hit?
Comment a-t-il pu accepter un arrangement qui ferait en sorte que l'Alberta reçoive plus par habitant que le Québec, alors que c'est au Québec que la crise sévit le plus durement dans les secteurs manufacturier et forestier?

It could be approved by the European Commission as it conforms with the requirements of the Code on aid to the synthetic fibres industry.
La Commission a pu donner le feu vert dans la mesure où l'aide est conforme aux conditions prévues par l'encadrement des aides à l'industrie des fibres synthétiques.

The same Member state limited its regional aid ceiling in its assisted regions pursuant to Article 87(3)(a) EC to 35% gross, whereas the Commission could have approved regional aid ceilings between 35% net and 50% net, depending on the relative socio-economic situation of the region concerned.
Ce même État membre a limité le plafond des aides régionales accordé dans ses régions bénéficiaires au titre de l'article 87(3)(a) CE à 35 % brut, alors que la Commission aurait pu approuver des plafonds se situant entre 35 et 50 % net, en fonction de la situation socio-économique relative de la région considérée.

The Commission could therefore approve the aid to LLG.
Par conséquent, la Commission a pu approuver les aides en faveur de LLG.

By not doing so, we could be approving a study that will in the end cost $40 million, which we do not have.
Sans cela, il se pourrait que nous nous trouvions à approuver une étude qui finirait par coûter 40 millions dollars, que nous n'avons pas.