Vertaling van "could be clarified " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

help clarify how different components work together | understand how various components work together | help clarify how various components work together | help clarify how various components work together
aider à clarifier les synergies entre diverses composantes

clarifier equipment operator | oil extractor operative | clarifier | clarifier machine controller
opérateur de clarificateur | opératrice de clarificateur | opérateur de clarificateur/opératrice de clarificateur | ouvrier à l'équipement de clarification

solids contact unit [ SCU | sludge-blanket clarifier | upflow clarifier | sludge blanket clarifier | solids-contact unit ]
appareil à contact de boues [ décanteur à contact de boues | décanteur à lit de boues ]

clarified oil | clarified slurry oil | decant oil | FCC bottom oil | slurry decant oil | FBO [Abbr.]
huile clarifiée | suspension huileuse

analyse oil by settlement | clarifying oil by settlement | clarify oil by settlement | interpret oil by settlement
clarifier de l’huile par sédimentation

clarified wastewaters [ settled wastewater | clarified wastewater ]
eaux d'égout décantées

clarifier cyclone [ cyclone clarifier ]
cyclone clarificateur

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify
devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This process identified areas where improvements could be made and/or where the general provisions of the Directive could be clarified or strengthened.
Ce processus a à son tour identifié des domaines dans lesquels des améliorations pouvaient être atteintes et/ou à propos lesquels les dispositions générales de la directive pouvaient être rendues plus claires ou renforcées.

As mentioned in the recent Commission review of the European Supervisory Authorities (ESAs)[26], their mandates in the area of consumer/investor protection could be clarified and enhanced where necessary.
Comme indiqué dans le récent rapport de la Commission sur les autorités européennes de surveillance (AES)[26], leur mandat dans le domaine de la protection des consommateurs/des investisseurs pourrait être clarifié et renforcé là où c'est nécessaire.

First, the scope of the directive could be clarified, encompassing all workers, including those on short-term assignments or those having new and atypical employment relationships.
Premièrement, le champ d'application de la directive pourrait être clarifié de telle sorte que cette dernière soit applicable à tous les travailleurs, y compris à ceux ayant des contrats de courte durée ou des relations de travail nouvelles et atypiques.

49. Calls on the Member States to fully respect and implement the new provisions of the revised EU legislation on public procurement, and to consider examining whether the introduction of environmental and social criteria in public procurement policies could boost job creation in the greener economy; stresses that remaining legal uncertainties related to use of the social and environmental clauses in public procurement could be clarified;
49. invite les États membres à pleinement respecter et appliquer les nouvelles dispositions de la législation révisée de l'Union européenne sur les marchés publics et à examiner si l'intégration de critères environnementaux et sociaux dans leurs politiques relatives aux marchés publics pourrait stimuler la création d'emplois dans une économie plus verte; souligne que les incertitudes juridiques restantes liées à l'utilisation des clauses sociales et environnementales dans les marchés publics pourraient être clarifiées;

51. Calls on the Member States to fully respect and implement the new provisions of the revised EU legislation on public procurement, and to consider examining whether the introduction of environmental and social criteria in public procurement policies could boost job creation in the greener economy; stresses that remaining legal uncertainties related to use of the social and environmental clauses in public procurement could be clarified;
51. invite les États membres à pleinement respecter et appliquer les nouvelles dispositions de la législation révisée de l'Union européenne sur les marchés publics et à examiner si l'intégration de critères environnementaux et sociaux dans leurs politiques relatives aux marchés publics pourrait stimuler la création d'emplois dans une économie plus verte; souligne que les incertitudes juridiques restantes liées à l'utilisation des clauses sociales et environnementales dans les marchés publics pourraient être clarifiées;

39. Believes that ‘cluster discussions’ should remain the central element of the mutual evaluation process; considers that a well targeted but limited number of expert participants in cluster discussions creates the conditions for efficiency and delivering outcomes; takes the view that mutual evaluation should be developed further as a procedure for exchanging best practices and policy development experiences between Member States and that the Commission's role could be clarified in terms of providing guidance and steering the process, particularly during these cluster discussions; is of the opinion that the clusters' composition should always reflect Member States' expectations and the potential impact on the Single Market;
39. est d'avis que les «discussions en groupes» devraient rester l'élément central du processus d'évaluation mutuelle; estime que la participation d'un nombre d'experts bien ciblé mais limité aux discussions en groupes créée les conditions de l'efficacité et de l'obtention de résultats; estime que l'évaluation mutuelle devrait être peaufinée pour devenir une procédure permettant d'échanger les bonnes pratiques et les expériences en matière d'élaboration des politiques entre États membres et que le rôle de la Commission, à savoir fournir des orientations et diriger le processus, pourrait être clarifié, en particulier dans le cadre de ces discussions en groupes; estime que la composition des groupes devrait toujours refléter les attentes des États membres et l'impact potentiel sur le marché unique;

1. The existing derogation pursuant to Article 296 TEC could be clarified by an Interpretative Communication from the Commission, which could define more precisely contracts covered by the exemption under Article 296.
1. La dérogation existante au titre de l'article 296 du traité instituant la Communauté européenne pourrait être explicitée par une communication interprétative de la Commission, dans laquelle les marchés relevant du régime dérogatoire de l'article 296 pourraient être délimités de façon plus précise.

The legal framework could be clarified by a non-legislative instrument, such as an interpretative Communication from the Commission.
La clarification du cadre réglementaire pourrait s'effectuer à travers un instrument non législatif tel qu'une Communication interprétative de la Commission.

As regards the debt criterion, the Stability and Growth Pact could clarify the basis on which the Treaty provision of a 'satisfactory pace' of debt reduction should be assessed.
Pour ce qui est du critère de la dette, le pacte de stabilité et de croissance pourrait préciser les bases d'évaluation du «rythme satisfaisant» de réduction de l'endettement prévu par le traité.