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Diarrhoea
Enter a country by misrepresentation
Enter a country by stealth
Enteritis
Goods having entered the country by rail
Ileitis
Jejunitis
Sigmoiditis

Traduction de «countries already enter » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
third-country national entered via the external frontier

ressortissant de pays tiers franchissant la frontière extérieure


Diarrhoea | Enteritis | Ileitis | Jejunitis | Sigmoiditis | specified as noninfective, or NOS in countries where the conditions can be presumed to be of noninfectious origin

Diarrhée | Entérite | Iléite | Jéjunite | Sigmoïdite | précisée non infectieuse, ou SAI dans les pays où ces affections peuvent être présumées d'origine non infectieuse


goods having entered the country by rail

marchandise entrée dans le pays par rail


national list of persons banned from entering the country

liste nationale d'interdiction d'entrée


enter a country by stealth

entrer dans un pays à la dérobée


enter a country by misrepresentation

entrer dans un pays par suite d'une fausse déclaration
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In addition to the rules set out in point 1(c) of this Chapter, a breed society that enters in its breeding book a purebred breeding animal of the equine species which has already been entered in a breeding book established by another breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12 shall enter that purebred breeding animal under the identification number ascribed to it under Regulation (EU) 2016/429 which shall ensure the uniqueness and continuity of the ident ...[+++]

Outre les règles énoncées au paragraphe 1, point c), du présent chapitre, un organisme de sélection qui inscrit dans son livre généalogique un reproducteur de race pure de l'espèce équine déjà inscrit dans le livre généalogique créé par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 inscrit ce reproducteur de race pure sous le numéro d'identification qui lui a été attribué en vertu du règlement (UE) 2016/429 qui garantit l'unicité et la continuité de l'identification de cet animal et, sauf dérogation convenue d'un commun accord par les deux organismes de sélection concernés, sous le même nom, avec mention — conformément aux accords i ...[+++]


2. Breed societies shall not refuse the entry in the main section of their breeding books of a purebred breeding animal on the grounds that it has already been entered in the main section of a breeding book of the same breed or, in the case of a cross-breeding programme carried out on purebred breeding animals of the equine species, of a different breed established by another breed society recognised in accordance with Article 4(3) or by a breeding body in a third country included in the list provided for in Article 34.

2. Les organismes de sélection ne s'opposent pas à l'inscription dans la section principale de leurs livres généalogiques d'un reproducteur de race pure au motif qu'il est déjà inscrit dans la section principale d'un livre généalogique établi pour la même race ou, dans le cas d'un programme de croisement réalisé avec des reproducteurs de race pure de l'espèce équine, établi pour une race différente par un autre organisme de sélection agréé conformément à l'article 4, paragraphe 3, ou par une instance de sélection dans un pays tiers figurant sur la liste prévue à l'article 34.


Considers that the next reform of the generalised system of preferences (GSP) must make it more efficient and stable so as to ensure that Latin America producers will reap the potential benefit of this preferential scheme; considers that the negotiations for trade agreements with countries already benefitting from the GSP+ scheme should allow for a degree of asymmetry that takes into account to a large extent the level of preferences enjoyed under the GSP + scheme; points out that all countries are free not to enter into the ...[+++]

considère que la prochaine réforme du système de préférences généralisées (SPG) doit renforcer son efficacité et sa stabilité de manière à ce que les producteurs d'Amérique latine puissent, le cas échéant, tirer avantage de ce système; estime que les négociations d'accords commerciaux avec des pays bénéficiant déjà du SPG+ devraient permettre un certain degré d'asymétrie qui tienne compte, dans une large mesure, du niveau des préférences accordées en vertu du SPG+; fait valoir que tous les pays sont libres de ne pas engager les négociations et peuvent, par conséquent, continuer à bénéficier du SPG+ aussi longtemps qu'ils remplissent le ...[+++]


5. Where a long-term resident’s EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.

5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.


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In the Western Balkans , Stabilisation and Association Agreements are progressively entering into force and notable progress has been made in the area of visa policy, with visa facilitation and readmission agreements in place and a comprehensive visa liberalisation dialogue already achieved for some countries and still under way for others.

Dans les Balkans occidentaux, des accords de stabilisation et d'association entrent progressivement en vigueur, et des progrès sensibles ont été accomplis dans le domaine de la politique des visas: des accords de facilitation en matière de visas et des accords de réadmission ont été conclus, et un dialogue global sur la libéralisation du régime des visas a déjà abouti pour certains pays ou est en cours pour d'autres pays.


In this context, particular account should be taken of the fact that the third-country national concerned has already been the subject of more than one return decision or removal order or has entered the territory of a Member State during an entry ban.

Dans ce contexte, il convient de tenir particulièrement compte du fait que le ressortissant concerné d’un pays tiers a déjà fait l’objet de plus d’une décision de retour ou d’éloignement ou qu’il a déjà pénétré sur le territoire d’un État membre alors qu’il faisait l’objet d’une interdiction d’entrée.


In this context, particular account should be taken of the fact that the third-country national concerned has already been the subject of more than one return decision or removal order or has entered the territory of a Member State during an entry ban.

Dans ce contexte, il convient de tenir particulièrement compte du fait que le ressortissant concerné d’un pays tiers a déjà fait l’objet de plus d’une décision de retour ou d’éloignement ou qu’il a déjà pénétré sur le territoire d’un État membre alors qu’il faisait l’objet d’une interdiction d’entrée.


5. Where a long-term resident’s EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.

5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.


Already many EU15 and Candidate Country firms are entering into joint ventures and there is evidence that as a result eco-industries are growing and becoming more competitive within the Candidate Countries.

Dès à présent, de nombreuses entreprises de l'UE et des pays candidats fondent des co-entreprises et il semblerait qu'en conséquence, les éco-industries se développent et deviennent plus compétitives dans les pays candidats.


Not all countries specify how these penalties are to be applied in the case of infringement of obligations entered into under an earlier agreement, and so it may be assumed that they also apply in this case, except in Denmark and Sweden, where agreements already in force are not covered by the system of penalties.

Il n'y a pas dans tous les pays de précisions sur l'application de ces sanctions en cas de violation des obligations lorsque celles-ci résultent d'un accord d'anticipation, ce qui suppose qu'elles régissent aussi cette hypothèse, sauf au Danemark et en Suède, où les accords d'anticipation ne sont pas couverts par le système de sanctions.




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'countries already enter' ->

Date index: 2023-10-10
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