Vertaling van "cultural purposes " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Marine Protected Areas for Scientific and Cultural Purposes
Zones marines protégées à des fins scientifiques et culturelles

Workshop on Coastal Marine Areas for Research and Cultural Purposes in the context of Integrated Ocean Management
Atelier sur les zones maritimes littorales pour la recherche et à des fins culturelles dans le cadre d'une gestion intégrée des océans

International Code of Ethics for Dealers in Cultural Property for the Purpose of More Effective Control of Illicit Traffic in Cultural Property
Code international de déontologie pour les négociants en biens culturels afin de lutter plus efficacement contre le trafic illicite des biens culturels

collect sample form an animal for diagnostic purposes | obtain specimens of an animal for diagnostic purposes | collect samples from animals for diagnostic purpose | collect samples from animals for diagnostic purposes
prélever des échantillons sur des animaux à des fins de diagnostic

coordinate resources for educational purposes | manage resources for educational purpose | manage resources for educational purposes | supervise resources for educational purposes
gérer des ressources pédagogiques

define purpose of analysis | select purpose of analysis | determine purpose of analysis | identify purpose of analysis
définir l’objectif d’une analyse

for the application of | for the implementation of | for the purpose of applying | for the purpose of implementing | for the purposes of
pour l'application de

all-purpose computer | general purpose computer | multi-purpose computer
calculateur universel | ordinateur universel

evidence of purpose of journey | evidence of purpose of stay | evidence of purpose of visit
justificatif de l'objet du voyage

purpose of the processing of personal data | purpose of the processing | processing purpose
finalité du traitement des données personnelles | finalité du traitement | but du traitement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

9. Notes that 56 % of Europeans use the internet for cultural purposes and notes, therefore, the importance of several copyright exceptions; reminds the Commission that the majority of MEPs support the examination of the application of minimum standards across the exceptions and limitations to copyright and the proper application of those exceptions and limitations which are set out in Directive 2001/29/EC; underlines that the approach to copyright exceptions and limitations should be balanced, targeted and format-neutral and should only be based on demonstrated needs, and should be without prejudice to EU cultural diversity, its financing and the fair compensation of authors; emphasises that while the use of text and data mining needs greater legal certainty to enable researchers and educational institutions to make wider use of copyright-protected material, including across borders, any EU-wide exception for text and data mining should apply only when the user has lawful access, and should be developed in consultation with all stakeholders following an evidence-based impact assessment;
9. note que 56 % des Européens utilisent internet dans un but culturel et souligne dès lors l'importance de plusieurs exceptions au droit d'auteur, rappelle à la Commission que le Parlement soutient à une très large majorité l'examen de l'application de normes minimales dans les exceptions au droit d'auteur et les limitations de celui-ci et l'application correcte de celles qui sont énoncées dans la directive 2001/29/CE; souligne que le traitement des exceptions et des restrictions dans le domaine du droit d'auteur doit être équilibré, ciblé et neutre à l'égard du format, et se fonder uniquement sur des besoins attestés et qu'il ne peut porter atteinte à la diversité culturelle de l'Union européenne, à son financement et à la rémunération équitable des auteurs; souligne que tandis que l'utilisation de la fouille de textes et données nécessite une plus grande sécurité juridique afin de permettre aux chercheurs et aux établissements d'enseignement d'utiliser plus largement les contenus protégés par le droit d'auteur, y compris sur le plan transfrontalier, toute exception à la fouille de textes et données, instaurée à l'échelle de l'Union européenne, ne devrait s'appliquer que lorsque l'utilisateur a un accès légal et être développée en consultation avec toutes les parties prenantes à la suite d'une évaluation des incidences fondée sur des preuves;

28. Underlines the need to remove obstacles and improve mobility for artists and culture professionals through a set of preferential treatments, such as a visa for educational and cultural purposes, to facilitate cultural exchange, research projects, artists’ residencies and grants for creators and performers, in line with Article 16 of the 2005 UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions, co-signed by the EU;
28. souligne la nécessité d'améliorer la mobilité des artistes et des professionnels de la culture et d'éliminer les obstacles auxquels ils font face, à travers différentes formes de traitements préférentiels comme l'octroi de visas à des fins éducatives et culturelles, la facilitation des échanges culturels, la réalisation de projets de recherche, la création de résidences d'artistes et l'octroi de bourses pour les professionnels de la création et les artistes interprètes, conformément à l'article 16 de la Convention de l'Unesco de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, cosignée par l'Union européenne;

(b) it is used by an aboriginal person for ceremonial or medicinal purposes, or it is part of ceremonial dress used for ceremonial or cultural purposes by an aboriginal person;
b) l’individu ou l’article est utilisé par une personne autochtone à des fins cérémonielles ou médicinales, ou fait partie d’un habit cérémonial utilisé à des fins cérémonielles ou culturelles par une personne autochtone;

I know these are possibly simple subjects to discuss at a hearing like this. However, I have always advocated that every First Nation should have on their reserves or their land base a place where Aboriginal peoples, even though they are in the cities like this, can go for spiritual healing purposes, for cultural purposes, and that these should be held in perpetuity and never taxed.
Je sais qu'il peut paraître bizarre de discuter d'un tel sujet dans une séance comme celle-ci, mais j'ai toujours préconisé que chaque communauté des Premières nations ait, dans sa réserve ou sur son territoire, un endroit où les Autochtones, même ceux qui vivent dans une ville comme Winnipeg, puissent venir chercher un réconfort spirituel, se livrer à des activités culturelles; ces locaux devraient être à perpétuité la propriété de la collectivité autochtone et n'être assujettis à aucune taxe.

However, I would agree with you that for constitutional purposes, at least, the courts will see this bill as serving an important cultural purpose in Canada.
Je suis cependant d'accord avec vous pour dire que dans un but constitutionnel, du moins, les tribunaux estimeront que le projet de loi joue un rôle culturel important au Canada.

is used for ceremonial purposes, or it is part of ceremonial dress used for ceremonial or cultural purposes by an aboriginal person.
l'individu ou l'article est utilisé à des fins cérémonielles ou fait partie d'un habit cérémonial utilisé à des fins cérémonielles ou culturelles par une personne autochtone.

The survey showed that over half of Europeans use the internet for cultural purposes. The most popular uses are reading newspaper articles (53%), searching for cultural information (44%) and listening to the radio or music via the internet (42%).
Le sondage a montré que plus de la moitié des Européens utilisaient Internet à des fins culturelles, le plus souvent pour lire des articles de journaux (53 %), chercher des informations culturelles (44 %) et écouter la radio ou de la musique en ligne (42 %).

Member States may provide that revenues collected from such use of orphan works for the purpose of remuneration but which are unclaimed after the expiry of the period fixed in accordance with this Directive should serve socio-cultural purposes for the public good.
Les États membres peuvent prévoir que les recettes perçues sur l'utilisation de ces œuvres à titre de rémunération, mais non réclamées à l'issue de la période fixée conformément à la présente directive, soient employées à des fins socioculturelles pour le bien public.

16. Considers that action to restore and develop this heritage for cultural purposes, particularly in the context of high-quality tourism, must become a priority for Single Programming Documents and mobilize sufficient Community funds to exercise a multiplier effect on public and private investment, inter alia with a view to the Jubilee and the festivities planned for ushering in the third millennium;
16. considère qu'il est indispensable que la restauration de ce patrimoine et sa mise en valeur à toutes fins culturelles, en particulier dans le cadre d"un tourisme de qualité, deviennent une priorité des DOCUP qui mobilise des fonds communautaires suffisants pour exercer un effet multiplicateur sur les investissements publics et privés, notamment dans la perspective du jubilé et des manifestations prévues pour célébrer l'avènement du troisième millénaire;

For the 1994-1999 period, a more ambitious project involving interregional cooperation in economic development for cultural purposes is under way (accounting for ECU 15 m, i.e. 6% of appropriations instead of 0.5% previously).
Pour la période 1994-1999, un projet de coopération interrégionale de développement économique à vocation culturelle de plus grande ampleur (15 millions d'écus, soit 6% des crédits au lieu de 0,5% antérieurement), est en cours d'exécution.