Vertaling van "current system does " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

EEC Treaty | that system does not qualify for exemption under Article 85
ce système n'est pas susceptible d'une exemption au titre de l'article 85,paragraphe 3,du traité CEE

double-current transmission | polar direct current system
transmission par double courant

high-voltage direct current system | HVDC system
système CCHT

single-current transmission | neutral direct current system
transmission par simple courant

neutral direct current system [ single-current transmission ]
transmission par simple courant

impressed current cathodic protection [ impressed current system ]
protection cathodique par courant imposé [ protection par courant imposé ]

double-current transmission [ polar direct current system ]
transmission par double courant

counter-current system
système à contre-courant

different forms of intermodal transportation | intermodal systems | current and future intermodal transport options | intermodal options
options intermodales

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Member States are concerned that the current system does not always allow for an effective and transparent discussion, due to the various time constraints in the procedure.
Les États membres regrettent que le système actuel ne permette pas toujours une discussion efficace et transparente eu égard aux divers délais de procédure à respecter.

The Entry-Exit System will replace the current system of manual stamping of passports which is time consuming, does not provide reliable data on border crossings and does not allow the detection of over-stayers or address cases of loss or destruction of travelling documents.
Le système d’entrée/sortie remplacera le système actuel d’apposition manuelle de cachets sur les passeports, qui prend du temps, ne fournit pas de données fiables sur le franchissement des frontières, ne permet pas de détecter les personnes dépassant la durée de séjour maximale autorisée ni ne répond aux cas de perte ou de destruction de documents de voyage.

45. Notes that the current system does not ensure a full transparency of the beneficiaries of ERDF/CF support; in the current framework, the Commission provides a portal with access to lists of beneficiaries available on national websites, which are only in the respective national language and without following common criteria; expects the future regulation covering the structural instruments to ensure that Member States provide the data on the final beneficiaries of ERDF/CF funds to be published on the Commission's official website in one of the three working languages of the Union and based on a set of common criteria to allow comparison and detection of errors;
45. fait observer que le système actuel ne garantit pas la pleine transparence quant aux bénéficiaires des aides du FEDER ou du Fonds de cohésion; dans le cadre actuel, la Commission propose un portail donnant accès aux listes des bénéficiaires sur les sites web nationaux, lesquels ne sont rédigés que dans la langue nationale et ne répondent à aucun critère commun; espère que le futur règlement couvrant les instruments structurels garantira que les États membres communiquent les coordonnées des bénéficiaires finaux des aides du FEDER et du Fonds de cohésion afin qu'elles soient publiées sur le site web officiel de la Commission dans une des trois langues de travail de l'Union et suivant des critères communs permettant la comparaison et la mise au jour des erreurs;

41. Notes that the current system does not ensure a full transparency of the beneficiaries of ERDF/CF support; in the current framework, the Commission provides a portal with access to lists of beneficiaries available on national websites, which are only in the respective national language and without following common criteria; expects the future regulation covering the structural instruments to ensure that Member States provide the data on the final beneficiaries of ERDF/CF funds to be published on the Commission's official website in one of the three working languages of the Union and based on a set of common criteria to allow comparison and detection of errors;
41. fait observer que le système actuel ne garantit pas la pleine transparence quant aux bénéficiaires des aides du FEDER ou du Fonds de cohésion; dans le cadre actuel, la Commission propose un portail donnant accès aux listes des bénéficiaires sur les sites web nationaux, lesquels ne sont rédigés que dans la langue nationale et ne répondent à aucun critère commun; espère que le futur règlement couvrant les instruments structurels garantira que les États membres communiquent les coordonnées des bénéficiaires finaux des aides du FEDER et du Fonds de cohésion afin qu'elles soient publiées sur le site web officiel de la Commission dans une des trois langues de travail de l'Union et suivant des critères communs permettant la comparaison et la mise au jour des erreurs;

The Lamassoure report, after observing that the current system does not work, proposes a two-step approach converging into one decision: to acknowledge the need for a transparent and fair system in a first phase, and to define new options for EU Own Resources in a second phase. Options will be defined and proposed at a second phase.
Le rapport Lamassoure propose, après avoir constaté que le système actuel ne fonctionne pas, une approche à deux étapes aboutissant à une décision: la reconnaissance de la nécessité d'un système transparent et équitable (première phase) et la définition de nouvelles options en ce qui concerne les ressources propres de l'UE (seconde phase). Les options seront cernées et proposées au cours de la deuxième phase.

However, as you quite rightly said, the current system does not allow the use of modern technology, even if this complies with the fundamental principles of data protection and especially the principle of proportionality.
Or – vous l’avez bien indiqué – le système actuel ne permet pas d’utiliser les technologies modernes même si elles respectent les grands principes de protection des données et notamment le principe de proportionnalité.

The current system applying to fishery products caught by third country fishing vessels and imported into the Community does not ensure an equivalent level of control.
Le système appliqué actuellement aux produits de la pêche capturés par les navires de pêche des pays tiers et importés dans la Communauté n'assure pas un niveau de contrôle équivalent.

Our current system does not always lend itself readily to achieving this goal.
Notre système actuel n'est pas toujours en mesure de remplir cet objectif.

The current pricing system does not guarantee that external costs are included.
Le système actuel de tarification ne garantit pas l’intégration des coûts externes.

The Commission recognises that the current system based on national priorities and national budgets does not allow the realisation of the full potential of regional co-operation, even if this is explicitly encouraged in the current phase of the programme.
La Commission reconnaît que le système actuel, fondé sur les priorités nationales et les budgets nationaux, ne permet pas d'exploiter le plein potentiel de la coopération régionale, même si cette démarche est explicitement encouragée dans le cadre de la phase actuelle du programme.