Vertaling van "current system once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double-current transmission | polar direct current system
transmission par double courant

high-voltage direct current system | HVDC system
système CCHT

single-current transmission | neutral direct current system
transmission par simple courant

neutral direct current system [ single-current transmission ]
transmission par simple courant

impressed current cathodic protection [ impressed current system ]
protection cathodique par courant imposé [ protection par courant imposé ]

double-current transmission [ polar direct current system ]
transmission par double courant

ocean current system
système de courants maritimes

counter-current system
système à contre-courant

different forms of intermodal transportation | intermodal systems | current and future intermodal transport options | intermodal options
options intermodales

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

You can argue that one, but one of the rationales we see for establishing a national child development fund is to maintain a federal presence in family policy if it is delivered by provinces and communities, because under the current system, once we reach the $2,500 level—if we can get there, which I think we should—there'll be no more federal money to keep going to the provinces for services, small as that has been under the national child benefit.
On peut ne pas être d'accord avec cela, mais l'une des raisons à notre avis pour que soit établi un fonds national pour le développement des enfants serait de maintenir une présence fédérale dans la politique familiale si elle est exécutée par les provinces et les communautés, car dans le système actuel, lorsque nous atteindrons le seuil de 2 500 $—si nous réussissons à l'atteindre, et je pense que nous devrions pouvoir le faire—les provinces ne pourront plus recevoir d'argent du fédéral pour les services, même si ce montant n'était pas très élevé dans le cadre de la prestation nationale pour enfants.

As for financial accessibility, they could benefit from all of the universality provided by the current system, but once again, the government would no longer play the role of intermediary.
Quant à l'accessibilité financière, ils pourraient bénéficier de toutes les caractéristiques d'universalité que le régime actuel nous donne, mais encore une fois, en supprimant ce rôle d'intermédiaire.

Under the current system, once an application for a dangerous offender hearing has been filed and the assessment has already taken place, if the Crown proves beyond a reasonable doubt that all of the statutory criteria for declaring the offender a dangerous offender have been met beyond a reasonable doubt, the judge must look to see whether or not the threat and risk the dangerous offender poses to the community can be controlled within the community.
En vertu du système actuel, une fois déposée une demande de déclaration de délinquant dangereux et une fois l'évaluation effectuée, si la Couronne prouve hors de tout doute raisonnable que tous les critères statutaires en vue de la déclaration de délinquant dangereux ont été satisfaits hors de tout doute raisonnable, le juge doit se pencher sur la question de savoir si le risque que pose le délinquant dangereux pour la collectivité peut être contrôlé au sein de celle-ci.

The current system of submitting the programmes only once a year is problematic for operators. In case of a re-adjustment of the rejected programmes they have to wait one year to re-introduce them.
Le système actuel de soumission des programmes une fois par an uniquement est problématique pour les opérateurs, qui doivent attendre un an pour présenter à nouveau les programmes rejetés, après les avoir remaniés.

F. whereas it is unacceptable that the Commission should be intending to adopt a recommendation on the current system of fair compensation for private copying, as referred to in Article 5(2)(b) of Directive 2001/29/EC, thereby once again circumventing the democratic process applicable to the regulation of copyright and related rights,
F. considérant qu'il est inacceptable que la Commission ait l'intention d'adopter une recommandation sur le système actuel de la compensation équitable pour les copies destinées à un usage privé visée à l'article 5, paragraphe 2, point b, de la directive 2001/29/CE, contournant ainsi à nouveau le processus démocratique en matière de réglementation du droit d'auteur et des droits voisins,

– Mr President, I very much welcome the Commission proposal which, if adopted and adjusted slightly, would bring forward a substantial improvement to the current system and indeed could form the basis of solving once and for all this problem of the so-called comitology system that has been a difficulty for years.
- (EN) Monsieur le Président, j’accueille très favorablement la proposition de la Commission. Si elle est adoptée et quelque peu modifiée, elle amènerait une amélioration considérable du système actuel et pourrait effectivement constituer la base de la résolution de tout ce problème du système de comitologie qui s’est avéré être une difficulté pendant des années.

An important element of restructuring involves moving to a service-based funding arrangement for remunerating hospitals, that is, moving hospitals away from the current system that is based on an annual global budget that is not tied to the specific levels of services delivered to patients to a financing system for hospitals and clinics that would be based on essentially paying them for the specific services they have provided, once they have provided them.
Un élément important de la restructuration est le passage à une formule de financement fondé sur les services dispensés pour la rémunération des hôpitaux, par rapport au système actuel, fondé sur des budgets globaux annuels qui ne sont pas rattachés à des niveaux précis de services fournis aux malades. Le nouveau système de financement des hôpitaux et des cliniques consistera fondamentalement à les payer pour les services précis qu'ils fournissent, une fois qu'ils ont été dispensés.

I would like once again to thank Parliament for standing firm on the need for a strengthened mechanism for reviewing the fees system, which will undoubtedly allow us to move forward and make a detailed study of the current system which we have implemented and the consequences for the environment.
Je réitère ma gratitude envers l'Assemblée, qui est restée ferme sur la nécessité d'un renforcement du mécanisme de révision du système des redevances, qui nous permettra indubitablement d'aller de l'avant et de procéder à une étude détaillée du développement du système actuel que nous avons mis en marche et des conséquences pour l'environnement.

Finally, Mr President, the Committee on Budgetary Control is of the opinion that, at the half-way stage, we should once again look into a new system of own resources because if new countries join, the current system could well prove to be too complex.
La commission du contrôle budgétaire estime enfin, Monsieur le Président, que nous devons à nouveau nous pencher, à mi-chemin environ de ce délai, sur un nouveau système des ressources propres parce que le système actuel risque bien d'être un peu trop complexe en cas d'adhésion de nouveaux pays.

The best scheme I can imagine is once the Refugee Protection Division, RPD, renders a negative decision, the Canada Border Services Agency, CBSA, will thereupon begin tentative removal arrangements, making sure a claimant has a passport or travel document available so that once the RAD renders its decision, if it is a negative decision, then the claimant can be removed within 30 days — not after years and years, which is the current system today.
Le meilleur système qui je puisse imaginer en serait un dans le cadre duquel, une fois une décision négative rendue par la Section de protection des réfugiés, ou SPR, l'Agence des services frontaliers du Canada, l'ASFC, entamerait la préparation provisoire du renvoi, veillant à ce que le demandeur ait un passeport ou un autre document de voyage afin qu'une fois la décision rendue par la SAR, advenant que celle-ci soit négative, le demandeur puisse alors être renvoyé dans les 30 jours — et non pas des années plus tard, ce qui est le cas avec l'actuel régime.