Traduction de «definitive regulation explaining » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Letter Definition Regulations
Règlement sur la définition de lettre

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Regulations Amending Certain Regulations Made by the Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission (Definition Canadian Program )
Règlement modifiant certains règlements pris par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (définition de «émission canadienne»)

Definition of Settler for the Purpose of Tariff Item No. 9807.00.00 Regulations
Règlement sur la définition de «immigrant» aux fins du numéro tarifaire 9807.00.00

communicate rules of the house | explain rules and regulations | communicate house rules | list the game rules
communiquer le réglement intérieur

the effects of the regulation which it has declared void shall be considered as definitive
les effets du règlement annulé qui doivent être considérés comme définitifs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission noted that its assessment is not only vocal on the similarities between the undertaking offer and an option being considered at a stage of the investigation, in recital 15 above it points to and summarises the part of the definitive Regulation explaining why that option was rejected.
La Commission a indiqué que son évaluation n'insiste pas seulement sur les similitudes entre l'offre d'engagement et une option envisagée à un stade de l'enquête, mais qu'au considérant 15 ci-dessus, elle souligne et résume la partie du règlement définitif expliquant les raisons pour lesquelles cette option a été rejetée.

With a view to covering the repeals in the four SES Regulations (Regulations (EC) Nos 549-552/2004) as explained above, align the two frameworks and to clarify the text in Regulation (EC) No 216/2008, the definitions of "qualified entity" and "ATM/ANS" have been modified.
Pour tenir compte de l’abrogation des quatre règlements CUE (règlements (CE) n° 549 à 552/2004) comme expliqué ci-dessus, harmoniser les deux cadres et clarifier le texte du règlement (CE) n° 216/2008, les définitions des termes «entité qualifiée» et «GTA/SNA» ont été modifiées.

- Article 2 of the proposal, 'Definitions' explains firstly the concept of 'supplies' as used in this Regulation by referring to Title IV of Council Directive 2006/112/EC[7].
- Article 2 de la proposition - «Définitions» : cet article explique d’abord la notion de «fourniture» telle qu’utilisée dans le présent règlement en se référant au titre IV de la directive 2006/112/CE du Conseil[7].

Eurostat collects metadata, in particular information related to data accuracy, explaining, among other aspects, the data sources and procedures, any estimation or modelling processes which are applied to the data, and the possible effects of these on the degree of compliance with the definitions in the Regulation.
Eurostat collecte des métadonnées, notamment des informations sur la précision des données, qui décrivent, entre autres, les sources des données et les procédures, les méthodes d’estimation ou de modélisation éventuellement appliquées aux données et les effets possibles de ces méthodes sur le degré de conformité avec les définitions contenues dans le règlement.

The competent body shall refuse registration if the chosen entity to be registered does not correspond with the definitions given in Article 2(s) and (t) of Regulation (EC) No 761/2001 and explained in this guidance document.
L'organisme compétent doit refuser l'enregistrement si l'entité choisie ne correspond pas aux définitions données à l'article 2, points s) et t), du règlement (CE) n° 761/2001, et expliquées dans le présent document d'orientation.

Ms. Valérie Dufour: No. I would suggest that's a question you will ask next week when you have the Treasury Board officials here who manage the Official Languages Act and who can explain all the definitions, regulations, and so on.
Mme Valérie Dufour: Non. Je proposerais plutôt que vous posiez cette question la semaine prochaine au moment de la comparution des fonctionnaires du Conseil du Trésor qui sont chargés de l'application de la Loi sur les langues officielles et qui peuvent vous expliquer toute la définition, les règlements et ainsi de suite.

The distinction between special and standard fasteners was explained in recital 54 of the definitive Regulation.
La distinction entre les éléments de fixation spéciaux et standard a été expliquée au considérant 54 du règlement définitif.

First of all, the information is filed pursuant to regulations, and the regulations define research and development, as Mrs. Barrados has explained, as those definitions stood under the Income Tax Act in 1987.
Les renseignements sont fournis conformément aux règlements dont la définition de R-D est la même que la définition de 1987 de la Loi de l'impôt sur le revenu, comme l'a expliqué Mme Barrados.

As I was explaining, we only have one regulation-making power provided for in the bill, and that refers to the definition of little cigars.
Comme je l'expliquais, ce projet de loi ne nous confère qu'un pouvoir de règlement limité et il s'applique à la définition des petits cigares.

The notes we provided to you explain that under the definition of ``regulating authority,'' which we find extremely broad, is likely to include NAV Canada, for exactly the same reason they explained.
Dans les notes que nous vous avons fournies, nous expliquons que la définition d'«organisme de réglementation», que nous trouvons extrêmement vaste, comprend probablement NAV Canada, exactement pour la même raison que lui.