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Charge on a vessel
Charges upon vessels
Demurrage
Demurrage Charge
Demurrage charge
Demurrage charges for vessels
Perform small vessel navigation
Performing navigation in a small vessel
Take charge of a small vesel
Taking charge of a small vesel
Wagon demurrage charge
Wagon demurrage charges
Wagon detention charges

Traduction de «demurrage charges for vessels » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
demurrage charges for vessels

coût du chomage des navires


demurrage | wagon demurrage charge

taxe de stationnement d'un wagon


demurrage | demurrage charge

surestarie | frais de surestarie | redevance de stationnement


wagon demurrage charges | wagon detention charges

droit de stationnement | frais de stationnement | stationnement








take charge of a small vesel | taking charge of a small vesel | perform small vessel navigation | performing navigation in a small vessel

assurer la navigation de petits navires


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[4] The maritime lien on a vessel gives priority to certain claims (including wage claims) over registered mortgages, ‘hypothèques’ and charges (International Convention on Maritime Liens and Mortgages 1993).

[4] Le privilège maritime grevant un navire garantit la priorité de certaines créances (dont les créances pour gages) sur les hypothèques, «mortgages» et droits inscrits (Convention internationale sur les privilèges et hypothèques maritimes, 1993).


"The investigation may be terminated without the imposition of an injurious pricing charge if the shipbuilder definitively and unconditionally voids the sale of the injuriously priced vessel or complies with an alternative equivalent remedy accepted by the Commission".

"L'enquête peut être clôturée sans imposition d'un droit pour prix préjudiciable si le constructeur annule définitivement et inconditionnellement la vente du navire ayant fait l'objet d'une pratique préjudiciable en matière de prix ou se conforme à une autre mesure équivalente acceptée par la Commission".


to encourage the introduction of differentiated port and fairway charges favouring vessels with low SO2 and NOx emissions,

à encourager l'introduction de droits de ports et de chenaux différenciés, en favorisant les navires à faibles émissions de SO2 et de NOx ,


- to encourage the introduction of differentiated port and fairway charges favouring vessels with low SO2 and NOx emissions,

– à encourager l'introduction de droits de ports et de chenaux différenciés, en favorisant les navires à faibles émissions de SO2 et de NOx,


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- to encourage the introduction of differentiated port and fairway charges favouring vessels with low SO2 and NOx emissions;

– à encourager l'introduction de droits de ports et de chenaux différenciés, en favorisant les navires à faibles émissions de SO2 et de NOx;


to encourage the introduction of differentiated port and fairway charges favouring vessels with low emissions of SO2 and NOx;

stimuler l'instauration de prélèvements différenciés selon les ports et les chenaux navigables en privilégiant les navires à faible émission de SO2 et de NOx ;


- to encourage the introduction of differentiated port and fairway charges favouring vessels with low emissions of SO2 and NOx;

– stimuler l'instauration de prélèvements différenciés selon les ports et les chenaux navigables en privilégiant les navires à faible émission de SO2 et de NOx;


3. The masters of Community fishing vessels shall accept on board samplers operating under the at-sea monitoring scheme and designated by the body in charge of the implementation of the national programme and cooperate with them in order to allow them to discharge their duties while on board Community fishing vessels.

3. Les capitaines des navires de pêche communautaires accueillent à leur bord les échantillonneurs agissant dans le cadre du programme d’observation en mer et désignés par l’instance chargée de la mise en œuvre du programme national, et ils coopèrent avec eux afin qu’ils puissent s’acquitter de leurs fonctions lors de leur présence à bord des navires de pêche communautaires.


The persons in charge of establishments on land and qualified persons on board factory vessels shall determine the scale and frequency of the inspections by reference to the type of fishery products, their geographical origin and their use.

Les personnes responsables des établissements à terre et le personnel qualifié à bord des navires usines déterminent le nombre et la fréquence des contrôles en fonction de la nature des produits de la pêche, de leur origine géographique et de l'usage auquel ils sont destinés.


3. Member States shall ensure that the coastal stations in charge of monitoring the compliance with vessel traffic services and ships' routing systems have sufficient and properly qualified staff available, as well as appropriate means of communication and ship monitoring and that they operate in accordance with the relevant IMO guidelines.

3. Les États membres veillent à ce que les centres côtiers chargés de contrôler le respect des services de trafic maritime et des systèmes d'organisation du trafic disposent d'un personnel suffisant et dûment qualifié ainsi que de moyens appropriés de communication et de suivi des navires et à ce qu'ils fonctionnent conformément aux directives pertinentes de l'OMI.




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Date index: 2024-10-12
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