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Vertaling van "determine whether our suggestions would really " (Engels → Frans) :

We attempted to see what was happening in the House, to determine whether our suggestions would really be followed, but we got nothing until, during the election campaign, there were promises that the intensity rule would be abolished.

Nous avons essayé de voir ce qui se passait à la Chambre pour savoir si vraiment nos suggestions allaient être changées, mais ça ne nous a rien apporté jusqu'à ce que l'on promette, lors de la campagne électorale, que la règle d'intensité serait abolie.


Naturally, the possible establishment of a system for extracting the data on EU territory would have consequences for the existing EU-US TFTP Agreement, as recognised in Article 11 (3) of the Agreement which states that since the establishment of an EU system could substantially change the context of this Agreement, the Parties should consult to determine whether the Agreement would need to be adjusted if the European Union decides to establish such a system.

À l'évidence, la création envisagée d'un système d'extraction de données sur le territoire de l'UE aurait des répercussions sur l'accord TFTP UE-USA, comme le reconnaît l'article 11, paragraphe 3, de l'accord qui s'énonce comme suit: la mise en place d’un système de l’Union européenne étant susceptible de modifier considérablement le contexte de l'accord, il convient que les parties se consultent afin de déterminer si l'accord doit être adapté, si l’Union européenne décide de mettre en place un tel système.


We also consulted with entities to determine whether our framework would be compatible with the philosophy of environmental assessment as it is done under the CEAA.

Nous avons aussi procédé à d'autres consultations afin de voir si notre cadre était compatible avec la philosophie de l'évaluation environnementale de l'ACEE.


The recommendations made really suggested that this federal legislation should give the right to workers to participate in secret ballot representation votes to determine whether a union would represent them.

Selon ces recommandations, les lois fédérales devraient prévoir un scrutin secret permettant aux travailleurs de dire s'ils veulent être syndiqués.


Even if it is true that the official also wished to be appointed to a post of head of unit rather than a post of advisor, the fact remains that, in the light of the broad discretion enjoyed by every institution in the organisation of its departments, provided that a reassignment is in the interest of the service and complies with the rule requiring correspondence between grade and post, it is not for the Courts of the European Union to determine whether other measures would have been ...[+++]

Même s’il est vrai que l’intéressé aurait aussi souhaité être nommée à un poste de chef d’unité, et non à un poste de conseiller, il n’en demeure pas moins que, eu égard au large pouvoir d’appréciation dont dispose toute institution en matière d’organisation de ses services, dès lors qu’une mesure de réaffectation est conforme à l’intérêt du service et qu’elle respecte la règle de la correspondance entre le grade et l’emploi, il n’appartient pas au juge de l’Union de déterminer si d’autres mesures auraient été plus opportunes.


2. Given that the establishment of an EU PNR system could have a material effect on the Parties’ obligations under this Agreement, if and when an EU PNR system is adopted, the Parties shall consult to determine whether this Agreement would need to be adjusted accordingly to ensure full reciprocity.

2. Étant donné que la création d'un système de dossiers passagers de l'UE pourrait avoir une incidence significative sur les obligations des parties au titre du présent accord, celles-ci se consultent, dans l'éventualité où un tel système est adopté, pour déterminer si le présent accord nécessite une adaptation en conséquence visant à assurer une réciprocité complète.


3. Since the establishment of an EU system could substantially change the context of this Agreement, if the European Union decides to establish such a system, the Parties should consult to determine whether this Agreement would need to be adjusted accordingly.

3. La mise en place d’un système de l’Union européenne étant susceptible de modifier considérablement le contexte du présent accord, si l’Union européenne décide de mettre en place un tel système, il convient que les parties se consultent afin de déterminer si le présent accord doit être adapté en conséquence.


But I wonder if you, minister, the Privy Council or the government itself have carried out studies to determine whether increasing the number of early polling days available, as you suggested, would really have an impact on voter participation.

Or, je me demande si vous, monsieur le ministre, le Conseil privé ou le gouvernement, avez fait des études afin de déterminer si le fait d'augmenter le nombre de jours de vote par anticipation, comme vous le suggérez, aura vraiment un effet sur le taux de participation.


First, in stating at paragraph 34 of the contested judgment that it is necessary to determine whether the marks in question would enable the targeted public to distinguish the goods or services bearing the mark from those of other undertakings ‘in the context of an a priori examination and without reference to any actual use of the sign within the meaning of Article 7(3) of Regulation No 40/94’, the Court of First ...[+++]

D’une part, en indiquant, au point 34 de l’arrêt attaqué, qu’il convenait de rechercher si les marques en cause permettraient au public ciblé de distinguer les produits ou services visés de ceux provenant d’autres entreprises «dans le cadre d’un examen a priori et en dehors de tout usage effectif du signe au sens de l’article 7, paragraphe 3, du règlement n° 40/94», le Tribunal s’est borné à indiquer qu’il ne rechercherait pas si les marques en cause avaient pu acquérir un caractère distinctif au sens de cette disposition, tirant ains ...[+++]


I am not sure whether our soldiers would really appreciate it that much but perhaps we could send them some copies of the Hansard which contains this debate to let them know what we think of them and how proud we are of the work they are doing.

J'ignore si nos soldats l'apprécierait vraiment, mais nous pourrions peut-être leur envoyer des exemplaires du hansard de ce soir pour qu'ils sachent ce que nous pensons d'eux et combien nous sommes fiers du travail qu'ils font là-bas.




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Date index: 2022-12-05
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