Vertaling van "directive could create confusion " (Engels → Frans) :

One group, the Public Interest Advocacy Centre, expressed concern that the provision is redundant and could “create confusion”.
Selon un groupe, le Centre pour la défense de l’intérêt public, la disposition serait redondante et pourrait prêter à confusion.

It could create confusion between companies and the municipalities without creating an ability to resolve those disputes.
Il pourrait créer de la confusion entre les entreprises et les municipalités sans leur donner la capacité de régler ces différends.

Thus, it is not correct to talk about Senator Kinsella's amendment, or amendment to the amendment, as this could create confusion.
Ainsi, il n'est pas juste de parler d'amendement du sénateur Kinsella ou d'amendement de l'amendement, car cela risque de créer de la confusion.

The term 'exit value' which is not defined in the directive, could create confusion and inappropriate implementation.
Le terme "valeur de sortie", qui n'est pas défini dans la directive, pourrait créer la confusion et conduire à une application inopportune.

9. Finds it regrettable that, in its Article 1.X, the agreement does not define ‘counterfeit geographical indications’, as this omission could create confusion or at least complicate the tasks of administrative and judicial authorities in the interpretation and enforcement of ACTA;
9. estime qu'il est regrettable qu'à son article 1.X, l'accord ne contienne pas de définition des «contrefaçons d'indication géographique», car cette omission pourrait créer la confusion ou au moins compliquer les tâches des autorités administratives et judiciaires dans l'interprétation et l'application de l'ACAC;

However, there are problems with the proposed categorisation, as it could create confusion: some types of spirit drink could be included in more than one category.
Les catégories proposées soulèvent cependant des problèmes. En effet, elles peuvent entraîner une confusion dans la mesure où certains types de boissons spiritueuses peuvent entrer dans plusieurs catégories.

its implicit definition of legislative activity (found in Article 12) is too general and could create confusion with activities of an administrative nature; it does not provide that legislation should be debated and adopted in public by the Parliament and the Council or that, in addition to legislative initiatives, amendments advocated by the Member States should also be immediately accessible - by the same token, all preparatory legislative documents should also be accessible (regardless of whether they are drawn up by the legal services of the Community institutions) so that decisions can be taken on an equal footing and in loyal cooperation between the Parliament, the Council and the Commission in full knowledge of the domain to be regulated; furthermore, there is still no common understanding of the requirements regarding publication of legislative texts in the Official Journal or the way in which the Official Journal should be organised (for instance, as far as the electronic version is concerned),
sa définition implicite de l'activité législative (que l'on trouve à l'article 12) est trop générale, ce qui risque d'entraîner des confusions avec les activités à caractère administratif; de plus, le règlement ne prévoit pas que la législation doit être examinée et adoptée publiquement par le Parlement et par le Conseil, ni que, outre les initiatives législatives, les amendements soutenus par les États membres doivent eux aussi être directement accessibles; tous les documents législatifs préparatoires doivent également être accessibles (qu'ils aient été ou non établis par les services juridiques des institutions communautaires), afin que les décisions soient prises sur un pied d'égalité et en coopération sincère entre le Parlement, le Conseil et la Commission, en pleine connaissance de cause quant à la matière à réglementer; enfin, il n'existe toujours aucune optique commune sur les exigences de la publication des textes législatifs au Journal Officiel ni sur l'organisation de celui-ci (concernant par exemple l'édition électronique du Journal);

· the PNR-data required are more limited and more focused than those required by the US namely without "open categories" of passenger data (these categories could create confusion or could be misleading with regard to sensitive aspects of the behaviour of the passenger and of the persons accompanying him/her).
· Les données PNR demandées sont plus limitées et ciblées que celles requises par les États-Unis, elles ne comportent pas de "catégories ouvertes" de données sur les passagers (ces catégories pourraient entraîner des confusions ou des malentendus quant aux aspects sensibles du comportement du passager ou des personnes l'accompagnant).

It could create confusion and problems on the committee.
Il pourrait s'ensuivre de la confusion et des problèmes au sein du comité.

This is the ideal scenario because it would avoid the commissions having to restart their work, which could create confusion and generate additional costs.
Ce serait le scénario idéal, parce que les commissions n'auraient pas à refaire leur travail, ce qui pourrait causer de la confusion et engendrer des coûts supplémentaires.