Vertaling van "distributed cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

this non-uniform distribution of the eutectic carbide cannot be prevented
cette répartition irrégulière des carbures lédéburitiques est inévitable

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

Gaussian distribution | Gauss-Laplace distribution | Laplacean distribution | Laplace-Gauss distribution | Laplacian distribution | normal distribution | normal probability density distribution | second law of Laplace
courbe de fréquence de la loi normale | distribution de Gauss | distribution de Laplace-Gauss | distribution gaussienne | distribution normale | loi de Laplace-Gauss | loi normale

ensuring regulatory compliance concerning distribution activities | secure regulatory compliance concerning distribution activities | enable regulatory compliance concerning distribution activities regulatory compliance concerning distribution activities | ensure regulatory compliance concerning distribution activities
assurer la conformité des activités de distribution

distributive trades [ distribution network | distribution policy | distribution structure | sales network ]
distribution commerciale [ circuit de distribution | circuit de vente | politique de distribution | structure de distribution ]

detriment that cannot easily be remedied (1) | not easily reparable damage (2)
préjudice difficilement réparable

clarify automatic call distribution data | explain automatic call distribution data | interpret automatic call distribution data | solve automatic call distribution data
interpréter les données sur la répartition automatique des appels

perform analyses of distribution management procedures | review procedures for distribution management | analyse procedures of distribution management | review distribution management procedures
examiner les procédures de gestion de la distribution

distribution of EU funding [ distribution of Community funding | distribution of European Union funding ]
répartition du financement de l'UE [ répartition du financement communautaire | répartition du financement de l'Union européenne ]

geographical distribution of the population [ Population distribution(ECLAS) | population distribution(GEMET) ]
répartition géographique de la population

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(7) Where a partial distribution cannot be made, or where the heirs cannot agree as to distribution, the administrator may, with the approval of the Minister, convert the net assets into cash and pay those assets to the Receiver General to be credited to the estate pending final distribution to the persons entitled thereto.
(7) Lorsqu'il est impossible d'effectuer une distribution partielle ou lorsque les héritiers ne peuvent tomber d'accord quant à la distribution, l'administrateur peut, avec l'approbation du ministre, convertir les valeurs nettes en espèces et les verser au receveur général afin qu'elles soient créditées à la succession en attendant la distribution finale aux ayants droit.

In the present case, the protection of the right of distribution cannot be deemed to give rise to a disproportionate or artificial partitioning of the markets.
En l’espèce, la protection du droit de distribution ne peut pas être considérée comme donnant lieu à un cloisonnement disproportionné ou artificiel des marchés.

It is also appropriate that members of a collective management organisation, to the extent allowed for under national law, should decide on the use of any amounts that cannot be distributed in situations where rightholders entitled to those amounts cannot be identified or located.
Il convient également que les membres de l’organisme de gestion collective décident, dans la mesure permise par le droit national, de l’utilisation de toute somme qui ne peut être distribuée dans des situations où les titulaires de droits auxquels ces sommes sont dues ne peuvent être identifiés ou localisés.

2. Where the amounts due to rightholders cannot be distributed within the deadline set in paragraph 1 because the relevant rightholders cannot be identified or located and the exception to that deadline does not apply, those amounts shall be kept separate in the accounts of the collective management organisation.
2. Lorsque les sommes dues à des titulaires de droits ne peuvent pas être distribuées dans le délai fixé au paragraphe 1 parce que les titulaires de droits concernés ne peuvent pas être identifiés ou localisés et que la dérogation à ce délai ne s’applique pas, ces sommes sont conservées séparément dans les comptes de l’organisme de gestion collective.

4. Where the amounts due to rightholders cannot be distributed after three years from the end of the financial year in which the collection of the rights revenue occurred, and provided that the collective management organisation has taken all necessary measures to identify and locate the rightholders referred to in paragraph 3, those amounts shall be deemed non-distributable.
4. Si les sommes dues à des titulaires de droits ne peuvent pas être distribuées dans les trois ans à compter de la fin de l’exercice au cours duquel ont été perçus les revenus provenant des droits, et à condition que l’organisme de gestion collective ait pris toutes les mesures nécessaires pour identifier et localiser les titulaires de droits visées au paragraphe 3, ces sommes sont réputées non distribuables.

This actually violates the 1998 foreign distribution policy that says that foreign ownership in Canadian film and TV distribution cannot exceed 30%. It also violates the regulations, which the minister says she's supporting, that Telefilm Canada can only invest in Canadian productions where the distribution rights must be held by a Canadian distribution company.
Par ailleurs, cette décision est contraire à la politique de distribution étrangère de 1998, selon laquelle la propriété étrangère dans les réseaux de distribution des films et des émissions de télévision canadiens ne peut dépasser 30 p. 100. Elle est également contraire aux règlements, qui ont l'appui de la ministre, d'après ce qu'elle dit, et en vertu desquels Téléfilm Canada ne peut investir dans des productions canadiennes que si les droits de distribution sont détenus par une entreprise de distribution canadienne.

Manufacturers remain free to decide how to distribute their products. But in order to benefit from the block exemption, they cannot have a market share in excess of 30% and their distribution or supply agreements must not contain any hardcore restrictions of competition, such as fixing the resale price or re-creating barriers to the European Union's single market.
Les producteurs continuent de pouvoir choisir le mode de distribution de leurs produits, mais pour bénéficier de l'exemption par catégorie, ils ne peuvent détenir une part de marché supérieure à 30 % et leurs accords de distribution ou de fourniture ne doivent pas inclure de restrictions de concurrence caractérisées, telles que la fixation du prix de vente ou le rétablissement d'obstacles au marché unique de l'Union européenne.

A notification where the product name, brand and picture are missing and thus the notified product cannot be correctly identified and it cannot be distinguished from other products of the same category or type that are available on the market, is an example of a notification that can be distributed through the RAPEX application as ‘Notification for information’.
Une notification qui ne précise ni le nom, ni la marque du produit notifié, ni ne contient de photo dudit produit, de sorte que celui-ci ne peut être distingué d'autres produits de la même catégorie ou du même type disponibles sur le marché, est un exemple de notification qui peut être diffusée en tant que «notification pour information».

(23) Since the objective of the proposed action, namely the introduction of general principles providing for a minimum percentage of biofuels to be marketed and distributed, cannot be achieved sufficiently by the Member States by reason of the scale of the action, and can therefore be achieved better at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.
(23) Étant donné que l'objectif de l'action envisagée, à savoir l'établissement de principes généraux prévoyant la commercialisation et la distribution d'un pourcentage minimal de biocarburants, ne peut être réalisé de manière suffisante par les États membres en raison de la dimension de cette action et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.

Even if they weren't part of Rogers, even if they are part of the system, this tremendous pull of this giant south of us, which is an integrated company and which can accommodate so many of our producers and content makers, especially the people who have ideas that maybe haven't filtered through somewhere else, don't you think there's a tremendous danger with that slippery slope that eventually content and distribution cannot be separated, in effect?
Même si ces gens ne font pas partie de Rogers, même s'ils font partie du système tout entier, l'attraction exercée par ce géant américain, qui est une compagnie intégrée et qui peut donner du travail à un si grand nombre de nos réalisateurs et de nos producteurs de contenu, et surtout à ces gens dont les idées n'ont pas encore percolé ailleurs, ne pensez-vous pas que cela représente un danger énorme, une pente savonneuse, qui fait qu'au bout du compte le contenu et la distribution sont à toutes fins utiles indissociables?