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Traduction de «duplication which already cost $300 » (Anglais → Français) :

The proposal is adopted against the background of the Commission proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on measures to reduce the cost of deploying high-speed electronic communications networks[2], which already took the approach of addressing in a single instrument a number of distinct regulatory cost elements at various stages of the network investment process which, taken together, allow reductio ...[+++]

La présente proposition est adoptée dans le cadre de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit[2], dont l’approche consiste déjà à traiter, au moyen d'un instrument unique, un certain nombre d’éléments distincts des coûts réglementaires à diverses étapes du processus d’investissement dans les réseaux qui, pris ensemble, permettent une diminution des coûts du déploiement du haut débit allant jusqu' ...[+++]


Some of these requirements duplicate requirements already complied with in the Member State of establishment, thus increasing costs for businesses.

Certaines font double emploi avec les exigences auxquelles les entreprises se conforment déjà dans leur État membre d’établissement, ce qui renchérit leurs coûts.


Some of these requirements duplicate requirements already complied with in the Member State of establishment, thus increasing costs for businesses.

Certaines font double emploi avec les exigences auxquelles les entreprises se conforment déjà dans leur État membre d’établissement, ce qui renchérit leurs coûts.


The Commission should examine the feasibility, costs and benefits of establishing an electronic vehicle information platform by taking advantage of existing and already implemented IT solutions with regard to international data exchange, so as to minimise costs and avoid duplication.

La Commission devrait examiner la faisabilité, le coût et les avantages d’une plateforme électronique européenne d’information sur les véhicules en tirant parti des solutions informatiques existantes déjà mises en œuvre concernant les échanges internationaux de données de manière à réduire les frais au maximum et à éviter les doubles emplois.


The Commission shall examine the feasibility, costs and benefits of establishing an electronic vehicle information platform by taking advantage of existing and already implemented IT solutions with regard to international data exchange so as to minimise costs and avoid duplication.

La Commission examine la faisabilité, le coût et les avantages d’une plateforme électronique européenne d’information sur les véhicules en tirant parti des solutions informatiques existantes déjà mises en œuvre concernant les échanges internationaux de données de manière à réduire les frais au maximum et à éviter les doubles emplois.


This type of testing may be carried out if it is based on objective, non-discriminatory criteria which are known in advance, if it does not duplicate controls which have already been carried out and if it is readily accessible and can be completed within a reasonable time.

Ce type de contrôle peut être effectué s'il est fondé sur des critères objectifs, non discriminatoires et connus à l'avance; s'il ne fait pas double emploi avec des contrôles ayant déjà été effectués ainsi que s'il est aisément accessible et mené dans des délais raisonnables.


3. The conditions for granting authorisation for a new establishment shall not duplicate requirements and controls which are equivalent or essentially comparable as regards their purpose to which the provider is already subject in another Member State or in the same Member State.

3. Les conditions d'octroi de l'autorisation pour un nouvel établissement ne doivent pas faire double emploi avec les exigences et les contrôles équivalents ou essentiellement comparables en raison de leur finalité, auxquels est déjà soumis le prestataire dans un autre État membre ou dans le même État membre.


3. The conditions for granting authorisation for a new establishment shall not duplicate requirements and controls which are equivalent or essentially comparable as regards their purpose to which the provider is already subject in another Member State or in the same Member State.

3. Les conditions d'octroi de l'autorisation pour un nouvel établissement ne doivent pas faire double emploi avec les exigences et les contrôles équivalents ou essentiellement comparables en raison de leur finalité, auxquels est déjà soumis le prestataire dans un autre État membre ou dans le même État membre.


- it will avoid duplication and overlap of different Community funding instruments and the administrative complication and transaction costs which would be associated with such duplication.

- Elle évitera le dédoublement et le chevauchement des différents instruments de financement communautaires, ainsi que les complications administratives et les frais de transaction qui seraient associés à ces dédoublements.


2. The coordinator should, when it needs information which has already been given to another competent authority in accordance with the sectoral rules, contact this authority whenever possible in order to prevent duplication of reporting to the various authorities involved in supervision.

2. Lorsqu'il a besoin d'informations qui ont déjà été fournies à une autre autorité compétente conformément aux règles sectorielles, le coordinateur, dans la mesure du possible, s'adresse à ladite autorité afin d'éviter les doubles emplois dans les informations communiquées aux diverses autorités participant à la surveillance.




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'duplication which already cost $300' ->

Date index: 2023-12-10
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