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Vertaling van "e-commerce may offer " (Engels → Frans) :

Most e-commerce via Internet Platforms is completely legitimate. However, illicit or fraudulent commercial traders in counterfeits are also exploiting the advantages of e-commerce to offer counterfeit products directly to consumers.

Si la plupart des transactions électroniques commerciales effectuées via des plateformes internet sont parfaitement licites, il existe aussi des vendeurs illicites ou frauduleux spécialisés dans la contrefaçon, qui exploitent les avantages du commerce en ligne pour proposer directement ces produits aux consommateurs.


if available, special offers or agreements with transport agencies that tourist accommodation may offer to guest and staff (e.g. pick up service, staff collective bus, electric cars, etc.)

si elles existent, des offres spéciales ou des accords avec les agences de transport que l'hébergement touristique peut proposer à sa clientèle et à son personnel (par exemple, un service de navette, un bus réservé au personnel, des voitures électriques, etc.).


While the Commission acknowledges that publicly-owned regional airports may offer attractive conditions to airlines in order to encourage them to operate there and thereby boost their traffic, such conditions must not go beyond what a profit-driven airport operator would be prepared to offer.

Si la Commission reconnaît que les aéroports publics régionaux peuvent proposer des conditions intéressantes aux compagnies aériennes afin de les encourager à y exercer leurs activités et de stimuler ainsi leur trafic, ces conditions ne doivent pas aller au-delà de ce qu’un opérateur aéroportuaire guidé par la recherche d'un profit serait prêt à offrir.


However, there are also indications that undertakings active in e-commerce may restrict cross-border online trade within the EU by deliberately creating private – and in particular contractual – barriers:

Cependant, il se pourrait également que des entreprises présentes dans le secteur restreignent le commerce électronique transfrontière au sein de l'Union européenne en érigeant intentionnellement des obstacles d'ordre privé (en particulier par voie contractuelle):


An auction platform may offer, and Member States may require an auction platform to offer, one or more alternative means of accessing its auctions, should the main means of access be inaccessible for whatever reason, provided that such alternative means of access are secure and reliable and their use does not lead to any discrimination between bidders’.

Toute plate-forme d’enchères peut proposer, et les États membres peuvent exiger d’une plate-forme d’enchères qu’elle propose, un ou plusieurs autres moyens d’accéder à ses enchères, pour le cas où les principaux moyens d’accès seraient indisponibles pour quelque raison que ce soit, à condition que ces autres moyens d’accès soient sûrs et fiables et que leur utilisation n’entraîne aucune discrimination entre les soumissionnaires».


While recognising that the counterparts of the European Parliament in the framework of the dialogue are the relevant institutions of the Union and their representatives, the competent committee of the European Parliament may offer an opportunity to participate in an exchange of views to a Member State which is the subject of a Commission recommendation or of a Council opinion in accordance with this Regulation.

Tout en reconnaissant que, dans le cadre du dialogue, les interlocuteurs du Parlement européen sont les institutions concernées de l'Union et leurs représentants, la commission compétente du Parlement européen peut offrir la possibilité de participer à un échange de vues à l'État membre qui fait l'objet d'une recommandation de la Commission ou d'un avis du Conseil conformément au présent règlement.


3. An auction platform may offer, and Member States may require an auction platform to offer, one or more alternative means of accessing its auctions, should the main means of access be inaccessible for whatever reason, provided that such alternative means of access are secure and reliable and their use does not lead to any discrimination between bidders.

3. Toute plate-forme d’enchères peut proposer, et les États membres peuvent exiger d’une plate-forme d’enchères qu’elle propose, un ou plusieurs autres moyens d’accéder à ses enchères, pour le cas où les principaux moyens d’accès seraient indisponibles pour quelque raison que ce soit, à condition que ces autres moyens d’accès soient sûrs et fiables et que leur utilisation n’entraîne aucune discrimination entre les soumissionnaires.


This co-ordination would allow a "European passport" regime equivalent to that already enjoyed by other financial service providers (banks, investment firms, insurance companies), whereby financial undertakings authorised to offer services in one Member State may offer their services throughout the Internal Market without additional authorisation.

Cette coordination instaurerait un régime de "passeport européen" équivalent à celui dont bénéficient déjà d'autres fournisseurs de services financiers (comme les banques, les entreprises d'investissement, les entreprises d'assurance), en vertu duquel une entreprise financière agréée pour fournir ses services dans un État membre pourrait faire de même dans tout le marché intérieur, sans devoir obtenir un nouvel agrément.


This co-ordination will allow a "European passport" regime equivalent to that already enjoyed by other financial service providers (banks, investment firms, insurance companies), whereby financial undertakings authorised to offer services in one Member State may offer their services throughout the Internal Market without additional authorisation.

Cette coordination permettra d'instaurer un régime de "passeport européen" équivalent à celui dont bénéficient déjà d'autres fournisseurs de services financiers (comme les banques, les entreprises d'investissement, les compagnies d'assurance), en vertu duquel une entreprise financière agréée pour fournir ses services dans un État membre pourrait faire de même dans l'ensemble du marché intérieur, sans devoir obtenir un nouvel agrément.


This co-ordination would allow a "European passport" regime equivalent to that already enjoyed by all other financial operators (banks, investment firms, insurance companies), whereby financial intermediaries authorised to offer services in one Member State may offer their services through the Internal Market.

Cette coordination permettra d'instaurer un régime d'autorisation unique («passeport européen») équivalent à celui déjà en vigueur pour l'ensemble des autres opérateurs financiers (banques, firmes d'investissement, compagnies d'assurance), permettant aux intermédiaires financiers autorisés à offrir leurs services dans un Etat membre de le faire sur l'ensemble du Marché unique.




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Date index: 2025-02-14
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