Traduction de «earnings calculated by the piece » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

piecework pay [ earnings calculated by the piece | piecework payment | piece-work pay | remuneration by the piece ]
rémunération à la pièce [ rémunération aux pièces ]

by the piece earnings calculated
aux pièces rémunération calculée

job wage | payment by the job | piece rate | piece wage | piece work remuneration | piecework earnings | piece-work payment | straight piecework | task wage | unit wage
rémunération à la tâche | rémunération aux pièces | salaire à la tâche | salaire aux pièces

elastic extension of the test piece,calculated from Young's modulus
déformation élastique de l'éprouvette,calculée à partir du module de Young

calculation of the amount of insurable earnings
calcul du montant de la rémunération assurable

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

11 (1) Where an insured person's earnings in respect of his employment are calculated by the piece or on a similar basis and are paid on the basis of a weekly, multiple of a week, semi-monthly or monthly pay period, such earnings shall be allocated and the employee's premiums payable thereon determined, in accordance with the rules set forth in section 7 for the appropriate pay period.
11 (1) Lorsque la rémunération d'un assuré pour son emploi est calculée aux pièces ou sur une base semblable et est versée en fonction d'une période de paie hebdomadaire, multiple d'une semaine, bimensuelle ou mensuelle, cette rémunération doit être répartie et les cotisations ouvrières exigibles à cet égard être déterminées conformément aux règles énoncées à l'article 7 pour la période de paie appropriée.

(2) Notwithstanding subsections 4(1) to (2.2), where an insured person's earnings in respect of employment are calculated by the piece or on a similar basis and are paid on the basis of a pay period other than a pay period referred to in subsection (1), the provisions of subsections 9(2), (4), (5), (6), (7) and (8) apply for the purpose of allocating the insured person's insurable earnings and determining the employee's premiums payable thereon.
(2) Malgré les paragraphes 4(1) à (2.2), lorsque la rémunération d'un assuré pour son emploi est calculée aux pièces ou sur une base semblable et est versée en fonction d'une période de paie autre que l'une de celles visées au paragraphe (1), les paragraphes 9(2), (4), (5), (6), (7) et (8) s'appliquent aux fins de la répartition de la rémunération assurable de l'assuré et du calcul des cotisations ouvrières payables à cet égard.

(a) from the total number of months in a contributor’s contributory period, those months during which he was a family allowance recipient and during which his pensionable earnings were less than his average monthly pensionable earnings calculated without regard to subsections (3) and (4), but no such deduction shall reduce the number of months in his contributory period to less than the basic number of contributory months, except
a) du nombre total de mois dans la période cotisable d’un cotisant, les mois durant lesquels il était bénéficiaire d’une allocation familiale et au cours desquels ses gains ouvrant droit à pension étaient inférieurs à sa moyenne mensuelle des gains ouvrant droit à pension établie indépendamment des paragraphes (3) et (4), mais cette déduction ne peut cependant résulter en un nombre de mois de sa période cotisable inférieur au nombre de base des mois cotisables, sauf :

2 . When applying Article 52(1)(b)(i) for the purpose of calculating of earnings for the credited period under Finnish legislation on earnings-related pensions, where an individual has pension insurance periods based on activity as an employed or self-employed person in another Member State for part of the reference period under Finnish legislation, the earnings for the credited period shall be equivalent to the sum of earnings obtained during the part of the reference period in Finland divided by the number of months for which there were insurance periods in Finland during the reference period.
2. Pour l'application des dispositions de l'article 52, paragraphe 1, point b) i) et le calcul des revenus correspondant à la période fictive en vertu de la législation finlandaise relative aux pensions fondées sur le revenu, lorsqu'une personne dispose de périodes d'assurance au titre d'une activité exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié dans un autre État membre pour une partie de la période de référence prévue par la législation finlandaise, les revenus correspondant à la période fictive équivalent à la somme des revenus obtenus pendant la partie de la période de référence passée en Finlande, divisée par le nombre de mois de la période de référence durant lesquels des périodes d'assurance ont été accomplies en Finlande.

2. For the purpose of calculating notional income for the income-related sickness compensation and activity compensation in accordance with Chapter 8 of Lag (1962:381) om allmän försäkring (the National Insurance Act), the following shall apply: a) where the insured person, during the reference period, has also been subject to the legislation of one or more other Member States on account of activity as an employed or self-employed person, income in the Member State(s) concerned shall be deemed to be equivalent to the insured person's average gross income in Sweden during the part of the reference period in Sweden, calculated by dividing the earnings in Sweden by the number of years over which those earnings accrued; b) where the benefits are calculated pursuant to Article 40 of this Regulation and persons are not insured in Sweden, the reference period shall be determined in accordance with Chapter 8(2) and (8) of the abovementioned Act as if the person concerned were insured in Sweden.
2. Les dispositions suivantes s'appliquent au calcul du revenu fictif pour la détermination de l'indemnité pour maladie et de l'indemnité pour perte d'activité basées sur le revenu conformément au chapitre 8 de la loi 1962:381 sur l'assurance générale (Lag om allmän försäkring): a) Lorsque, durant la période de référence, l'assuré a également relevé de la législation d'un ou de plusieurs autres États membres en vertu de l'activité qu'il y a exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié, les revenus perçus dans cet État membre ou ces États membres sont considérés comme équivalents à la moyenne du revenu brut en Suède de l'assuré durant la partie de la période de référence passée en Suède, moyenne calculée en divisant les revenus en Suède par le nombre d'années au cours desquelles ils ont été perçus; b) Lorsque les prestations sont calculées en application de l'article 40 du règlement et que la personne n'est pas assurée en Suède, la période de référence est déterminée conformément aux dispositions du chapitre 8, articles 2 et 8, de la loi susmentionnée, comme si la personne concernée était assurée en Suède.

The chemical industry is focused on as the villain of the piece and the substitution principle makes a well-earned reappearance in the amendments that the committee has asked the House to consider.
L'industrie chimique est pointée du doigt comme le méchant de la pièce et le principe de substitution fait une réapparition bien méritée dans les amendements que la commission invite l'Assemblée à considérer.

Also, and it was wise to provide for this, when workers are paid under a different criterion-there are places for instance where earnings are calculated by the piece, that is another possibility-they must receive at least as much as the minimum wage equivalent for the work in question.
On doit également mentionner, et c'est sage de l'avoir prévu, que si les travailleurs sont payés en fonction d'un autre critère-il existe enfin certains milieux par exemple où la rémunération est à la pièce, c'est quelque chose qui est possible-dans ce cas-là, l'employé recevra au moins l'équivalent du salaire minimum pour le travail en question.