Vertaling van "elements that proved " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

non-proving executor non-proving executor
exécuteur testamentaire non homologataire

Definition: Disorders in which manifestation of anxiety is the major symptom and is not restricted to any particular environmental situation. Depressive and obsessional symptoms, and even some elements of phobic anxiety, may also be present, provided that they are clearly secondary or less severe.
Définition: Troubles caractérisés essentiellement par la présence de manifestations anxieuses qui ne sont pas déclenchées exclusivement par l'exposition à une situation déterminée. Ils peuvent s'accompagner de symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que de certaines manifestations traduisant une anxiété phobique, ces manifestations étant toutefois manifestement secondaires ou peu sévères.

asymmetric characteristic circuit element | asymmetric circuit element | asymmetric element | asymmetric element of a circuit | asymmetric-characteristic circuit element
élément asymétrique | élément de circuit à caractéristique asymétrique | élément de circuit asymétrique

symmetric characteristic circuit element | symmetric circuit element | symmetric element | symmetric element of a circuit | symmetric-characteristic circuit element
élément de circuit à caractéristique symétrique | élément de circuit symétrique | élément symétrique

that proves nothing
cela ne tire pas à la conséquence

keep a track of wooden elements | mark timber elements for assembly | keep track of wooden elements | tracking of wooden elements
assurer la traçabilité d'éléments en bois

assemble animation elements | set up animation element | set up animation elements | setting up animation elements
mettre en place des éléments d'animation

defence against natural elements | shelter from natural elements | protection from natural elements | protection from the elements
protection contre les éléments naturels

trace element
oligoélément

The Population Health Template: Key Elements and Actions that Define a Population Health Approach [ The Population Health Template ]
Le modèle de promotion de la santé de la population : éléments clés et mesures qui caractérisent une approche axée sur la santé de la population [ Le modèle de promotion de la santé de la population ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In this section more details are given of the various elements that prove that the cheese originates from the production area.
Ce point précise les éléments attestant que le fromage est originaire de l’aire de production.

L. whereas the new supporting documents submitted by Mr Albertini fail to shed light on the link between the statements he made and his duties as a Member of the European Parliament; whereas, rather, they provide elements which essentially relate to the most recent stages of the legal proceedings in question, to facts which occurred after the interviews and the written question and to their coverage in the press; whereas these elements are supposed to prove that the expressions used are not defamatory in nature and that both civil and criminal proceedings have been initiated out of personal and political hostility towards Mr Albertini;
L. considérant que les nouveaux documents que M. Albertini a soumis à l'appui de sa demande ne permettent pas de mettre en évidence le lien entre ses déclarations et ses fonctions parlementaires; considérant qu'ils apportent plutôt des éléments qui ont essentiellement trait aux dernières étapes des procédures juridiques en question, aux faits qui se sont produits après les entretiens et la question écrite, ainsi qu'à leur traitement dans la presse; considérant que ces éléments sont censés prouver que les expressions utilisées ne sont pas de nature diffamatoire et que la motivation de l'ouverture des procédures – civile comme pénale – est une hostilité personnelle et politique à l'égard de M. Albertini;

28. Is seriously concerned by the failure of the Agency and its Management Board to effectively address the matter of conflict of interests; takes note that in April 2012 the Agency adopted a revised policy on the handling of conflicts of interests of Scientific Committee members and experts, as well as a breach of trust procedure for Committee members and experts; insists that implementation and concrete results are the only elements to prove the efficiency of the new policy and procedure; believes that the Agency should verify, during 2012, all declarations of interest of experts and Scientific Committee members; therefore, calls on the Agency to provide data - figures and names included - following the enforcement of this procedure; calls also on the Agency to have verified at least 75 % of the experts' declarations of interest and at least 75 % of the Scientific Committee members' declarations of interest and to provide the discharge authority with the verification results and with an Action Plan with a calendar concerning the rest of the verification process for declarations of interest by the end of August 2012;
28. est gravement préoccupé par l'échec de l'Agence et de son conseil d'administration à répondre efficacement à la question des conflits d'intérêts; prend acte du fait que, en avril 2012, l'Agence a adopté une politique révisée sur la gestion des conflits d'intérêts relatifs aux membres des comités scientifiques et aux experts ainsi qu'une procédure en cas d'abus de confiance pour les membres des comités scientifiques et les experts; souligne que la mise en œuvre de ces décisions et des résultats concrets constituent les seuls éléments à même de prouver l'efficacité de la politique et de la procédure nouvellement adoptées; estime que l'Agence devrait vérifier, dans le cours de l'année 2012, toutes les déclarations d'intérêts soumises par les experts et les membres des comités scientifiques; invite dès lors l'Agence à fournir des données – chiffres et noms y compris – dans le cadre de la mise en œuvre de cette procédure; attend également de l'Agence qu'elle ait vérifié au moins 75 % des déclarations d'intérêts des experts et au moins 75 % de celles des membres des comités scientifiques et l'invite à transmettre à l'autorité de décharge les résultats de ces vérifications ainsi qu'un plan d'action assorti d'un calendrier en ce qui concerne le reste du processus de vérification des déclarations d'intérêts d'ici la fin du mois d'août 2012;

2. If, on production of the evidence required under paragraph 1, the payment service user continues to deny having authorised the payment transaction, he shall provide factual information or elements to prove that he could not have authorised the payment transaction and that he did not act fraudulently or with gross negligence with regard to the obligations incumbent upon him under Article 46(b).
2. Si, en dépit de la production des preuves exigées en vertu du paragraphe 1, il persiste à nier avoir autorisé l'opération de paiement, l'utilisateur de services de paiement soumet des informations ou des éléments factuels prouvant qu'il ne peut avoir autorisé l'opération de paiement et qu'il n'a pas agi frauduleusement ni commis de négligence grave au regard des obligations qui lui incombent en vertu de l'article 46(b).

It's up to the issuer to provide elements that prove the absence or the existence of extreme negligence or fraud of the holder.
C'est à l'émetteur d'apporter les éléments qui prouvent l'absence ou l'existence d'une négligence extrême ou d'une fraude de la part du titulaire.

4. The key elements that prove the product's traditional character shall include the main elements that have remained unchanged, with precise and well established references.
4. Parmi les principaux éléments permettant d’établir le caractère traditionnel du produit figurent les éléments demeurés inchangés au cours du temps, attestés par des références précises et bien établies.

3. Applications may cover expenditure programmed but not incurred if the following elements are proved:
3. Les demandes peuvent couvrir les dépenses programmées mais non supportées si les éléments ci-après sont démontrés:

the key elements that prove the product's traditional character as laid down in the first subparagraph of Article 4(1);
les éléments essentiels qui prouvent le caractère traditionnel du produit, comme spécifié à l’article 4, paragraphe 1, premier alinéa;

We exchanged a great deal of correspondence with the players concerned and went to a great deal of trouble to select from among piles of irrelevant documents the elements that proved conclusively that the former lettori had in fact been the victims of discrimination by certain Italian universities in respect of their financial acquired rights such as salaries and contributions to pension schemes.
Nous avons échangé une correspondance considérable avec les acteurs concernés et déployé maints efforts pour sélectionner, parmi des piles de documents non pertinents, les éléments prouvant de manière concluante que les anciens lettori avait de fait été discriminés par certaines universités italiennes en ce qui concerne des droits financiers acquis tels que les traitements et les cotisations aux régimes des pensions.

* An EU-wide Resettlement Scheme: Such a scheme, based on the main elements set out above, could prove an important element in such Programmes, both in terms of ensuring orderly entry and in enhancing the protection capacities of third countries.
* Programme de réinstallation au niveau de l'UE: un tel programme, fondé sur les grandes composantes décrites plus haut, pourrait être un élément important de ces programmes de protection régionaux, tant parce qu'il assurerait une entrée ordonnée que parce qu'il renforcerait les capacités de protection des pays tiers.