Vertaling van "environment shall inform " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Order Designating the National Capital Region as the Place in Canada at which the Principal Office of the National Round Table on the Environment and the Economy Shall be Located
Décret désignant la région de la capitale nationale comme lieu au Canada où siégera la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie du Canada

IT environment | computer environment | information systems environment | information technology environment | IS environment
environnement informatique | milieu informatisé | environnement TI | cadre informatique

IM/IT environment [ information management/information technology environment ]
environnement de GI/TI [ environnement de gestion de l'information et de technologie de l'information | environnement de GI-TI ]

African real-time environment monitoring information system [ ARTEMIS | African real-time environmental monitoring information system ]
système d'information en temps réel pour la surveillance de l'environnement en Afrique [ système d'information temps réel pour la surveillance de l'environnement en Afrique ]

military information environment (MIE)
environnement cognitif militaire

global information environment (GIE)
environnement cognitif global

failure to give information shall not involve the responsibility of the Office
l'absence d'information n'engage pas la responsabilité de l'Office

the Office shall inform the proprietor in good time before the expiry of the registration
l'Office informe le titulaire en temps utile avant l'expiration de l'enregistrement

the information shall be published in the Official Journal of the European Communities
les informations sont publiées au Journal officiel des Communautés européennes

international environment information system
système international d'information sur l'environnement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Information on any other adverse effects on the environment shall be included where available, such as environmental fate (exposure), photochemical ozone creation potential, ozone depletion potential, endocrine-disrupting potential and/or global warming potential.
Lorsqu'elles sont disponibles, des informations concernant tout autre effet néfaste sur l'environnement doivent être incluses: ces informations peuvent concerner le devenir dans l'environnement (exposition) et les potentiels de formation d'ozone photochimique, d'appauvrissement de la couche d'ozone, de perturbation du système endocrinien et/ou de réchauffement global.

2. Where requested by the developer, the competent authority, taking into account the information provided by the developer in particular on the specific characteristics of the project, including its location and technical capacity, and its likely impact on the environment, shall issue an opinion on the scope and level of detail of the information to be included by the developer in the environmental impact assessment report in accordance with paragraph 1 of this Article.
2. À la demande du maître d'ouvrage, l'autorité compétente, compte tenu des informations fournies par le maître d'ouvrage en particulier sur les caractéristiques spécifiques du projet (notamment la localisation et la capacité technique) et de son incidence probable sur l'environnement, rend un avis sur le champ d'application et le niveau de détail des informations à fournir par le maître d'ouvrage dans le rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement , conformément au paragraphe 1 du présent article.

2. Where requested by the developer, the competent authority, taking into account the information provided by the developer in particular on the specific characteristics of the project, including its location and technical capacity, and its likely impact on the environment, shall issue an opinion on the scope and level of detail of the information to be included by the developer in the environmental impact assessment report in accordance with paragraph 1 of this Article.
2. À la demande du maître d'ouvrage, l'autorité compétente, compte tenu des informations fournies par le maître d'ouvrage en particulier sur les caractéristiques spécifiques du projet, notamment la localisation et la capacité technique, et de son incidence probable sur l'environnement, rend un avis sur le champ d'application et le niveau de détail des informations à fournir par le maître d'ouvrage dans le rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement, conformément au paragraphe 1 du présent article.

Information on any other adverse effects on the environment shall be included where available, such as environmental fate (exposure), photochemical ozone creation potential, ozone depletion potential, endocrine disrupting potential and/or global warming potential.
Lorsqu’elles sont disponibles, des informations concernant tout autre effet néfaste sur l’environnement doivent être incluses: ces informations peuvent concerner le devenir dans l’environnement (exposition), le potentiel de formation d’ozone photochimique, le potentiel photochimique d’appauvrissement de la couche d’ozone, le potentiel de perturbation du système endocrinien et/ou le potentiel de réchauffement global.

2. The Community institution or body preparing, modifying or reviewing the plan, programme or policy relating to the environment shall inform members of the public about the practical arrangements for participation and, in particular, of the administrative entity of the Community institution or body from which the relevant information may be obtained and to which comments or questions may be submitted and of the timetable for transmission of comments.
2. L'institution ou l'organe communautaire préparant, modifiant ou réexaminant le plan, le programme ou la politique relatifs à l'environnement informe le public des modalités précises de participation, et en particulier de l'entité administrative de l'institution ou de l'organe communautaire auprès de laquelle les informations peuvent être obtenues, à laquelle des observations ou des questions peuvent être adressées, et du calendrier relatif à la transmission des observations.

2. The Community institution or body preparing, modifying or reviewing the plan, programme or policy relating to the environment shall inform members of the public about the practical arrangements for participation and, in particular, of the administrative entity of the Community institution or body from which the relevant information may be obtained and to which comments or questions may be submitted and of the timetable for transmission of comments .
2. L'institution ou l'organe communautaire préparant, modifiant ou réexaminant le plan, le programme ou la politique relatifs à l'environnement informe le public des modalités précises de participation, et en particulier de l'entité administrative de l'institution ou de l'organe communautaire auprès de laquelle les informations peuvent être obtenues, à laquelle des observations ou des questions peuvent être adressées, et du calendrier relatif à la transmission des observations .

Within this framework, information on emissions which is relevant for the protection of the environment shall be disclosed.
Dans ce cadre, les informations sur les émissions qui sont pertinentes pour la protection de l'environnement doivent être divulguées.

3. Without prejudice to Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information , information on health and safety of humans and the environment shall not be regarded as confidential.
3. Sans préjudice de la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement , les informations concernant la santé et la sécurité des personnes ainsi que l'environnement ne sont pas considérées comme confidentielles.

The Community institution or body preparing, modifying or reviewing the plan or programme relating to the environment shall inform the public about the practical arrangements for participation, and in particular of the administrative entity of the Community institution or body from which the relevant information can be obtained, to which comments or questions may be submitted, and on the time schedule for transmission of comments.
L'institution ou l'organe communautaire préparant, modifiant ou réexaminant le plan ou le programme relatif à l'environnement informe le public des modalités pratiques régissant la participation, et en particulier de l'entité administrative de l'institution ou de l'organe communautaire auprès de laquelle l'information utile peut être obtenue, à laquelle des observations ou des questions peuvent être adressées, et du calendrier relatif à la transmission des observations.

(b) In Paragraph (iii) the phrase "to establish a repository of information on the environment", shall be inserted at the beginning.
(b) Les termes "établir des archives d'information sur l'environnement" sont insérés au début du paragraphe iii)